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  1. Résultat n°1

    INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)

    Date

    1980-1989

    Cote

    6WCAB/62

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  2. Résultat n°2

    Permis de démolir 2006, du n°28 au n°37

    Date

    2006

    Cote

    313W/26

    • Contexte : 313W

    • Permis de démolir 2006, du n°28 au n°37

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    Ravalements de façades 1996, n°4 à 88 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/30

    • Contexte : 194W

    • Ravalements de façades 1996, n°4 à 88 - Éliminé le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Adjudication des travaux : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumission, détails des lots, affiches, correspondance.

    Date

    1899

    Cote

    1N/16

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Adjudication des travaux : délibération du Conseil...
  5. Résultat n°5

    Réalisation des travaux : délibérations du Conseil municipal, arrêté, procès-verbal de réception des travaux, rapport, état d'avancement des travaux, acompte, correspondance.

    Date

    1899-1901

    Cote

    1N/17

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Réalisation des travaux : délibérations du Conseil...
  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort-Offemont ; Démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont ; Modification du plan de financement : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/191

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    Enceinte extérieure fortifiée, démolition des portes : rapports, devis estimatifs, délibérations, ordres de service, procès-verbaux, correspondance (1923-1928); déclassement : rapports, cahiers des charges, projets de loi, délibérations, procès-verbaux, plans, croquis, correspondance (1901-1925).

    Date

    1901-1928

    Cote

    2H/39

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Enceinte extérieure fortifiée, démolition des portes...
  8. Résultat n°8

    Permis de démolir 2003

    Date

    2003

    Cote

    312W/36

    • Contexte : 312W

    • Permis de démolir 2003

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    Permis de démolir 2005

    Date

    2005

    Cote

    313W/24

    • Contexte : 313W

    • Permis de démolir 2005

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    Photographies d'immeubles avant travaux (1996-1999)

    Date

    1996-1999

    Cote

    214W/38

    • Contexte : 214W

    • Photographies d'immeubles avant travaux (1996-1999)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort/Offemont ; Participation financière de la CAB à la démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/134

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    Ravalements de façades 1996, n°91 à 192 - Éliminé le 30/08/2013

    Date

    1996

    Cote

    194W/31

    • Contexte : 194W

    • Ravalements de façades 1996, n°91 à 192 - Éliminé le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont - Démolition de l'immeuble sis 54 rue des Commandos d'Afrique.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/298

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    Permis de démolir 2004

    Date

    2004

    Cote

    312W/37

    • Contexte : 312W

    • Permis de démolir 2004

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    Permis de démolir de 2002, du n°1 au n°31

    Date

    2002

    Cote

    282W/14

    • Contexte : 282W

    • Permis de démolir de 2002, du n°1 au n°31

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    Immeuble La Locomotive (avant et pendant la destruction), marché Fréry (pignon ouest après restauration), demi-lune 26 (après restauration) : diapositives

    Cote

    11Fi/29

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Immeuble La Locomotive (avant et pendant la destruction),...
  17. Résultat n°17

    Plan Local de Rénovation Urbaine. - Démolition d'immeubles dans les quartiers des Résidences, des Glacis, de l'Arsot : correspondance relative au versement de subventions à Territoire Habitat, arrêté du Maire, avis aux habitants

    Date

    2006-2008

    Cote

    361W/10

    • Contexte : 361W

    • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Démolition d'immeubles...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  18. Résultat n°18

    Permis de démolir 2000

    Date

    2000

    Cote

    263W/18

    • Contexte : 263W

    • Permis de démolir 2000

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  19. Résultat n°19

    Architecture urbaine, marché Fréry, souvenir de la Résistance, Immeuble faubourg de France démoli pour construction de la FNAC, enseigne quincaillerie Faivre faubourg de Montbéliard, détails façade marché Fréry, Monuments du souvenir martyre de la Résistance Auxelles-Haut et Plancher-Bas : diapositives

    Cote

    11Fi/25

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Architecture urbaine, marché Fréry, souvenir de la...
  20. Résultat n°20

    Porte de France, démolition et déclassement : convention, procès-verbaux, plans.

    Date

    1890-1899

    Cote

    2H/40

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Porte de France, démolition et déclassement : convention,...
  21. Résultat n°21

    Permis de démolir 2006, du n°1 au n°27

    Date

    2006

    Cote

    313W/25

    • Contexte : 313W

    • Permis de démolir 2006, du n°1 au n°27

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  22. Résultat n°22

    Casernes 85 et 88, démolition : cahiers des charges, délibérations, procès-verbaux, devis, affiches, correspondance.

    Date

    1900

    Cote

    2H/38

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Casernes 85 et 88, démolition : cahiers des charges,...
  23. Résultat n°23

    Permis de démolir 2008, du n°1 au n°12

    Date

    2008

    Cote

    344W/21

    • Contexte : 344W

    • Permis de démolir 2008, du n°1 au n°12

    Producteur :

    URBANISME

  24. Résultat n°24

    Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

    Date

    1899-1900

    Cote

    1N/15

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Projet de démantèlement des fortifications et de construction...
  25. Résultat n°25

    Permis de démolir 2007

    Date

    2007

    Cote

    331W/23

    • Contexte : 331W

    • Permis de démolir 2007

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  26. Résultat n°26

    USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes

    Date

    1998-2002

    Cote

    248W/159

    • Contexte : 248W

    • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  27. Résultat n°27

    Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont démolition (coûts, relogement locataires, aménagement du site) : études, plans, comptes rendus de réunions dont comité de pilotage, notes, correspondance, convention

    Date

    1994-1998

    Cote

    267W/27

    • Contexte : 267W

    • Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  28. Résultat n°28

    Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone franche des Résidences : délibérations du Conseil municipal, convention de mandat Etat/Ville de Belfort, note de synthèse, correspondance, rapport provisoire de l'étude de marché, étude pour l'aménagement, bilan 1997 de la zone franche, comptes rendus de réunions

    Date

    1996-2000

    Cote

    330W/62

    • Contexte : 330W

    • Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  29. Résultat n°29

    OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM) - Relations entre la Ville de Belfort et l'Office d'HLM : convention (Ville/HLM), compte rendu (Conseil Général), notes ("Création d'une Commission d'attribution..." / "Droit de réservation de logements au profit de la Ville"), document de séance-N° 97-259 : Quartier des Résidences - Participation de la Ville de Belfort au fonctionnement de l'agence d'HLM du secteur Ouest implantée 23 rue de Luxembourg.Point sur les diverses actions de l'Office dont la démolition de l'immeuble "La Locomotive" et les transactions aves l'ALSTOM (1999) : projet de désignation des immeubles, notes, correspondance. Fonctionnement de l'OPDHLM (1999-2001) : procès-verbaux (Conseil d'Administration), budget primitif (2002), documents budgétaires, organigramme

    Date

    1993-2001

    Cote

    248W/118

    • Contexte : 248W

    • OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  30. Résultat n°30

    Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition des casernes 85, 87, 88 et de la porte de France, métré de terrassement, plans des casernes 85, 87, 88, plan de la tour 46, plan des lieux et nivellement, plan du projet de tracé des rues, plans de profil et travers.

    Date

    1885

    Cote

    1N/4

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition...
  31. Résultat n°31

    IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, devenir : comptes rendus du comité de pilotage, convention de soutien de la Caisse des Dépôts et Consignations pour mise en oeuvre études, cahier des charges, études, coupures de presse, PV jury de recrutement urbaniste conseil pour aménagement site libéré par démolition de la locomotive, études concernant site libéréinformations nominatives communicables à 50 ans

    Date

    1995-1999

    Cote

    271W/15

    • Contexte : 271W

    • IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, devenir : comptes rendus du...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  32. Résultat n°32

    Permis de démolir de 1999

    Date

    1999

    Cote

    214W/37

    • Contexte : 214W

    • Permis de démolir de 1999

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  33. Résultat n°33

    FORT HATRY -Projet d'implantation d'une discothèque (1984-1985) : plan, correspondance, notes.Réalisation d'une halle polyvalente (1984-1986) : étude (CCI, 1986), note de synthèse (AUTB, 1984), compte rendu, correspondance, notes.Démolition des bâtiments (1984-1990) : rapport municipalité, compte rendu, projet, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1985), programme, correspondance, notes, document de séance-N° 85-128 : Démolition des immeubles du Fort Hatry.Fonctionnement et gestion du Fort Hatry (1986-1990) : comptes rendus, rapport municipalité, note technique ("Projet COBRA...", AUTB, 1986), protocole d'accord (Ville/Comité des Fêtes des Forains, 1986), plaque commémorative, correspondance, notes.Aménagement et exploitation de l'Esplanade du Fort Hatry (1987-1990) : compte rendu, rapport, plans, correspondance, notes.Projet de réalisation d'un parcours vita (1990) : note.

    Date

    1984-1990

    Cote

    264W/165

    • Contexte : 264W

    • FORT HATRY -Projet d'implantation d'une discothèque...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES GENERAUX - Démolition de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort ; Plan de financement prévisionnel : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/102

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus de réunions, délibérations, rapports municipalité, convention pour relogement locataires, presse, étude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans zone foncière urbaine des Résidences, invitation, note sur animation liée à l'évènement

    Date

    1995-2000

    Cote

    271W/16

    • Contexte : 271W

    • IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  36. Résultat n°36

    Réclamations de l'entrepreneur : état des réclamations, correspondance.

    Date

    1900

    Cote

    1N/18

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Réclamations de l'entrepreneur : état des réclamations,...
  37. Résultat n°37

    Concession de la démolition à un entrepreneur : délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1885

    Cote

    1N/14

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Concession de la démolition à un entrepreneur : délibération...
  38. Résultat n°38

    Permis de démolir 2001

    Date

    2001

    Cote

    263W/21

    • Contexte : 263W

    • Permis de démolir 2001

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  39. Résultat n°39

    Permis de démolir 2009, du n°1 au n°11

    Date

    2009

    Cote

    349W/17

    • Contexte : 349W

    • Permis de démolir 2009, du n°1 au n°11

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME