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39 résultats

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  1. Résultat n°1

    Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition des casernes 85, 87, 88 et de la porte de France, métré de terrassement, plans des casernes 85, 87, 88, plan de la tour 46, plan des lieux et nivellement, plan du projet de tracé des rues, plans de profil et travers.

    Date

    1885

    Cote

    1N/4

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition...
  2. Résultat n°2

    Concession de la démolition à un entrepreneur : délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1885

    Cote

    1N/14

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Concession de la démolition à un entrepreneur : délibération...
  3. Résultat n°3

    Porte de France, démolition et déclassement : convention, procès-verbaux, plans.

    Date

    1890-1899

    Cote

    2H/40

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Porte de France, démolition et déclassement : convention,...
  4. Résultat n°4

    Adjudication des travaux : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumission, détails des lots, affiches, correspondance.

    Date

    1899

    Cote

    1N/16

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Adjudication des travaux : délibération du Conseil...
  5. Résultat n°5

    Réalisation des travaux : délibérations du Conseil municipal, arrêté, procès-verbal de réception des travaux, rapport, état d'avancement des travaux, acompte, correspondance.

    Date

    1899-1901

    Cote

    1N/17

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Réalisation des travaux : délibérations du Conseil...
  6. Résultat n°6

    Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

    Date

    1899-1900

    Cote

    1N/15

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Projet de démantèlement des fortifications et de construction...
  7. Résultat n°7

    Casernes 85 et 88, démolition : cahiers des charges, délibérations, procès-verbaux, devis, affiches, correspondance.

    Date

    1900

    Cote

    2H/38

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Casernes 85 et 88, démolition : cahiers des charges,...
  8. Résultat n°8

    Réclamations de l'entrepreneur : état des réclamations, correspondance.

    Date

    1900

    Cote

    1N/18

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Réclamations de l'entrepreneur : état des réclamations,...
  9. Résultat n°9

    Enceinte extérieure fortifiée, démolition des portes : rapports, devis estimatifs, délibérations, ordres de service, procès-verbaux, correspondance (1923-1928); déclassement : rapports, cahiers des charges, projets de loi, délibérations, procès-verbaux, plans, croquis, correspondance (1901-1925).

    Date

    1901-1928

    Cote

    2H/39

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Enceinte extérieure fortifiée, démolition des portes...
  10. Résultat n°10

    INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)

    Date

    1980-1989

    Cote

    6WCAB/62

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  11. Résultat n°11

    FORT HATRY -Projet d'implantation d'une discothèque (1984-1985) : plan, correspondance, notes.Réalisation d'une halle polyvalente (1984-1986) : étude (CCI, 1986), note de synthèse (AUTB, 1984), compte rendu, correspondance, notes.Démolition des bâtiments (1984-1990) : rapport municipalité, compte rendu, projet, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1985), programme, correspondance, notes, document de séance-N° 85-128 : Démolition des immeubles du Fort Hatry.Fonctionnement et gestion du Fort Hatry (1986-1990) : comptes rendus, rapport municipalité, note technique ("Projet COBRA...", AUTB, 1986), protocole d'accord (Ville/Comité des Fêtes des Forains, 1986), plaque commémorative, correspondance, notes.Aménagement et exploitation de l'Esplanade du Fort Hatry (1987-1990) : compte rendu, rapport, plans, correspondance, notes.Projet de réalisation d'un parcours vita (1990) : note.

    Date

    1984-1990

    Cote

    264W/165

    • Contexte : 264W

    • FORT HATRY -Projet d'implantation d'une discothèque...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM) - Relations entre la Ville de Belfort et l'Office d'HLM : convention (Ville/HLM), compte rendu (Conseil Général), notes ("Création d'une Commission d'attribution..." / "Droit de réservation de logements au profit de la Ville"), document de séance-N° 97-259 : Quartier des Résidences - Participation de la Ville de Belfort au fonctionnement de l'agence d'HLM du secteur Ouest implantée 23 rue de Luxembourg.Point sur les diverses actions de l'Office dont la démolition de l'immeuble "La Locomotive" et les transactions aves l'ALSTOM (1999) : projet de désignation des immeubles, notes, correspondance. Fonctionnement de l'OPDHLM (1999-2001) : procès-verbaux (Conseil d'Administration), budget primitif (2002), documents budgétaires, organigramme

    Date

    1993-2001

    Cote

    248W/118

    • Contexte : 248W

    • OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont démolition (coûts, relogement locataires, aménagement du site) : études, plans, comptes rendus de réunions dont comité de pilotage, notes, correspondance, convention

    Date

    1994-1998

    Cote

    267W/27

    • Contexte : 267W

    • Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  14. Résultat n°14

    IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, devenir : comptes rendus du comité de pilotage, convention de soutien de la Caisse des Dépôts et Consignations pour mise en oeuvre études, cahier des charges, études, coupures de presse, PV jury de recrutement urbaniste conseil pour aménagement site libéré par démolition de la locomotive, études concernant site libéréinformations nominatives communicables à 50 ans

    Date

    1995-1999

    Cote

    271W/15

    • Contexte : 271W

    • IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, devenir : comptes rendus du...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus de réunions, délibérations, rapports municipalité, convention pour relogement locataires, presse, étude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans zone foncière urbaine des Résidences, invitation, note sur animation liée à l'évènement

    Date

    1995-2000

    Cote

    271W/16

    • Contexte : 271W

    • IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    Ravalements de façades 1996, n°4 à 88 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/30

    • Contexte : 194W

    • Ravalements de façades 1996, n°4 à 88 - Éliminé le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  17. Résultat n°17

    Photographies d'immeubles avant travaux (1996-1999)

    Date

    1996-1999

    Cote

    214W/38

    • Contexte : 214W

    • Photographies d'immeubles avant travaux (1996-1999)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  18. Résultat n°18

    Ravalements de façades 1996, n°91 à 192 - Éliminé le 30/08/2013

    Date

    1996

    Cote

    194W/31

    • Contexte : 194W

    • Ravalements de façades 1996, n°91 à 192 - Éliminé le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  19. Résultat n°19

    Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone franche des Résidences : délibérations du Conseil municipal, convention de mandat Etat/Ville de Belfort, note de synthèse, correspondance, rapport provisoire de l'étude de marché, étude pour l'aménagement, bilan 1997 de la zone franche, comptes rendus de réunions

    Date

    1996-2000

    Cote

    330W/62

    • Contexte : 330W

    • Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  20. Résultat n°20

    USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes

    Date

    1998-2002

    Cote

    248W/159

    • Contexte : 248W

    • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)