Filtrer les résultats
Multimédias
  • 39
Nom de l'inventaire
  • 6
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Sujets
  • 39
  • 8
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Lieux
  • 5
  • 3
  • 3
  • 3
  • 2
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 8
  • 15
  • 17
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Permis de démolir 2009, du n°1 au n°11

    Date

    2009

    Cote

    349W/17

    • Contexte : 349W

    • Permis de démolir 2009, du n°1 au n°11

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  2. Résultat n°2

    Plan Local de Rénovation Urbaine. - Démolition d'immeubles dans les quartiers des Résidences, des Glacis, de l'Arsot : correspondance relative au versement de subventions à Territoire Habitat, arrêté du Maire, avis aux habitants

    Date

    2006-2008

    Cote

    361W/10

    • Contexte : 361W

    • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Démolition d'immeubles...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  3. Résultat n°3

    Permis de démolir 2008, du n°1 au n°12

    Date

    2008

    Cote

    344W/21

    • Contexte : 344W

    • Permis de démolir 2008, du n°1 au n°12

    Producteur :

    URBANISME

  4. Résultat n°4

    Permis de démolir 2007

    Date

    2007

    Cote

    331W/23

    • Contexte : 331W

    • Permis de démolir 2007

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  5. Résultat n°5

    Permis de démolir 2006, du n°28 au n°37

    Date

    2006

    Cote

    313W/26

    • Contexte : 313W

    • Permis de démolir 2006, du n°28 au n°37

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  6. Résultat n°6

    Permis de démolir 2006, du n°1 au n°27

    Date

    2006

    Cote

    313W/25

    • Contexte : 313W

    • Permis de démolir 2006, du n°1 au n°27

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  7. Résultat n°7

    Permis de démolir 2005

    Date

    2005

    Cote

    313W/24

    • Contexte : 313W

    • Permis de démolir 2005

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont - Démolition de l'immeuble sis 54 rue des Commandos d'Afrique.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/298

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    Permis de démolir 2004

    Date

    2004

    Cote

    312W/37

    • Contexte : 312W

    • Permis de démolir 2004

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    Permis de démolir 2003

    Date

    2003

    Cote

    312W/36

    • Contexte : 312W

    • Permis de démolir 2003

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort-Offemont ; Démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont ; Modification du plan de financement : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/191

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort/Offemont ; Participation financière de la CAB à la démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/134

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    Permis de démolir de 2002, du n°1 au n°31

    Date

    2002

    Cote

    282W/14

    • Contexte : 282W

    • Permis de démolir de 2002, du n°1 au n°31

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes

    Date

    1998-2002

    Cote

    248W/159

    • Contexte : 248W

    • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES GENERAUX - Démolition de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort ; Plan de financement prévisionnel : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/102

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM) - Relations entre la Ville de Belfort et l'Office d'HLM : convention (Ville/HLM), compte rendu (Conseil Général), notes ("Création d'une Commission d'attribution..." / "Droit de réservation de logements au profit de la Ville"), document de séance-N° 97-259 : Quartier des Résidences - Participation de la Ville de Belfort au fonctionnement de l'agence d'HLM du secteur Ouest implantée 23 rue de Luxembourg.Point sur les diverses actions de l'Office dont la démolition de l'immeuble "La Locomotive" et les transactions aves l'ALSTOM (1999) : projet de désignation des immeubles, notes, correspondance. Fonctionnement de l'OPDHLM (1999-2001) : procès-verbaux (Conseil d'Administration), budget primitif (2002), documents budgétaires, organigramme

    Date

    1993-2001

    Cote

    248W/118

    • Contexte : 248W

    • OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    Permis de démolir 2001

    Date

    2001

    Cote

    263W/21

    • Contexte : 263W

    • Permis de démolir 2001

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  18. Résultat n°18

    Permis de démolir 2000

    Date

    2000

    Cote

    263W/18

    • Contexte : 263W

    • Permis de démolir 2000

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  19. Résultat n°19

    Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone franche des Résidences : délibérations du Conseil municipal, convention de mandat Etat/Ville de Belfort, note de synthèse, correspondance, rapport provisoire de l'étude de marché, étude pour l'aménagement, bilan 1997 de la zone franche, comptes rendus de réunions

    Date

    1996-2000

    Cote

    330W/62

    • Contexte : 330W

    • Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  20. Résultat n°20

    IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus de réunions, délibérations, rapports municipalité, convention pour relogement locataires, presse, étude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans zone foncière urbaine des Résidences, invitation, note sur animation liée à l'évènement

    Date

    1995-2000

    Cote

    271W/16

    • Contexte : 271W

    • IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME