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39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Architecture urbaine, marché Fréry, souvenir de la Résistance, Immeuble faubourg de France démoli pour construction de la FNAC, enseigne quincaillerie Faivre faubourg de Montbéliard, détails façade marché Fréry, Monuments du souvenir martyre de la Résistance Auxelles-Haut et Plancher-Bas : diapositives

    Cote

    11Fi/25

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Architecture urbaine, marché Fréry, souvenir de la...
  2. Résultat n°2

    Immeuble La Locomotive (avant et pendant la destruction), marché Fréry (pignon ouest après restauration), demi-lune 26 (après restauration) : diapositives

    Cote

    11Fi/29

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Immeuble La Locomotive (avant et pendant la destruction),...
  3. Résultat n°3

    Casernes 85 et 88, démolition : cahiers des charges, délibérations, procès-verbaux, devis, affiches, correspondance.

    Date

    1900

    Cote

    2H/38

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Casernes 85 et 88, démolition : cahiers des charges,...
  4. Résultat n°4

    Enceinte extérieure fortifiée, démolition des portes : rapports, devis estimatifs, délibérations, ordres de service, procès-verbaux, correspondance (1923-1928); déclassement : rapports, cahiers des charges, projets de loi, délibérations, procès-verbaux, plans, croquis, correspondance (1901-1925).

    Date

    1901-1928

    Cote

    2H/39

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Enceinte extérieure fortifiée, démolition des portes...
  5. Résultat n°5

    Porte de France, démolition et déclassement : convention, procès-verbaux, plans.

    Date

    1890-1899

    Cote

    2H/40

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Porte de France, démolition et déclassement : convention,...
  6. Résultat n°6

    Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition des casernes 85, 87, 88 et de la porte de France, métré de terrassement, plans des casernes 85, 87, 88, plan de la tour 46, plan des lieux et nivellement, plan du projet de tracé des rues, plans de profil et travers.

    Date

    1885

    Cote

    1N/4

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DECLASSEMENT, 1851-1897
    • Projet de démolition : détails estimatifs de la démolition...
  7. Résultat n°7

    Concession de la démolition à un entrepreneur : délibération du Conseil municipal, correspondance.

    Date

    1885

    Cote

    1N/14

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Concession de la démolition à un entrepreneur : délibération...
  8. Résultat n°8

    Projet de démantèlement des fortifications et de construction d'un quai sur les bords de la Savoureuse : délibérations du Conseil municipal, cahier des charges, clauses et conditions générales, tableau des métrés des travaux, plan de remblai, devis, plan.

    Date

    1899-1900

    Cote

    1N/15

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Projet de démantèlement des fortifications et de construction...
  9. Résultat n°9

    Adjudication des travaux : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumission, détails des lots, affiches, correspondance.

    Date

    1899

    Cote

    1N/16

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Adjudication des travaux : délibération du Conseil...
  10. Résultat n°10

    Réalisation des travaux : délibérations du Conseil municipal, arrêté, procès-verbal de réception des travaux, rapport, état d'avancement des travaux, acompte, correspondance.

    Date

    1899-1901

    Cote

    1N/17

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Réalisation des travaux : délibérations du Conseil...
  11. Résultat n°11

    Réclamations de l'entrepreneur : état des réclamations, correspondance.

    Date

    1900

    Cote

    1N/18

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Réclamations de l'entrepreneur : état des réclamations,...
  12. Résultat n°12

    Ravalements de façades 1996, n°4 à 88 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/30

    • Contexte : 194W

    • Ravalements de façades 1996, n°4 à 88 - Éliminé le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    Ravalements de façades 1996, n°91 à 192 - Éliminé le 30/08/2013

    Date

    1996

    Cote

    194W/31

    • Contexte : 194W

    • Ravalements de façades 1996, n°91 à 192 - Éliminé le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  14. Résultat n°14

    Permis de démolir de 1999

    Date

    1999

    Cote

    214W/37

    • Contexte : 214W

    • Permis de démolir de 1999

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  15. Résultat n°15

    Photographies d'immeubles avant travaux (1996-1999)

    Date

    1996-1999

    Cote

    214W/38

    • Contexte : 214W

    • Photographies d'immeubles avant travaux (1996-1999)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  16. Résultat n°16

    OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM) - Relations entre la Ville de Belfort et l'Office d'HLM : convention (Ville/HLM), compte rendu (Conseil Général), notes ("Création d'une Commission d'attribution..." / "Droit de réservation de logements au profit de la Ville"), document de séance-N° 97-259 : Quartier des Résidences - Participation de la Ville de Belfort au fonctionnement de l'agence d'HLM du secteur Ouest implantée 23 rue de Luxembourg.Point sur les diverses actions de l'Office dont la démolition de l'immeuble "La Locomotive" et les transactions aves l'ALSTOM (1999) : projet de désignation des immeubles, notes, correspondance. Fonctionnement de l'OPDHLM (1999-2001) : procès-verbaux (Conseil d'Administration), budget primitif (2002), documents budgétaires, organigramme

    Date

    1993-2001

    Cote

    248W/118

    • Contexte : 248W

    • OFFICE PUBLIC D'HLM DU TERRITOIRE DE BELFORT (OPDHLM)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) - Emissions toxiques (Dioxine et Furanne) par les fumées de l'UIOM (1998-1999) : arrêté préfectoral ("Mesures de dioxines et furannes"), liste ("Installations non conformes"), attestation d'affichage ("Mise à l'arrêt définitif du four n° 1", arrêté du 31/12/1999), communiqué de presse (Jean-Pierre CHEVENEMENT), dépêche AFP ("Mme VOYNET demande la fermeture de l'usine d'incinération de Belfort"), avis (Agence française de sécurité sanitaire des aliments), tracts et correspondance (Associations écologistes), rapport (APAVE), notes (DRIRE Franche-Comté, DAB). Démolition de l'UIOM de Belfort et mise en service de l'Ecopole de Bourogne (2002) : rapport ("Plan de financement", CAB), demande de subvention, résultat de l'appel d'offres, plans, documentation, articles de presse, notes

    Date

    1998-2002

    Cote

    248W/159

    • Contexte : 248W

    • USINE D'INCINERATION DES ORDURES MENAGERES (UIOM) -...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    Permis de démolir 2000

    Date

    2000

    Cote

    263W/18

    • Contexte : 263W

    • Permis de démolir 2000

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  19. Résultat n°19

    Permis de démolir 2001

    Date

    2001

    Cote

    263W/21

    • Contexte : 263W

    • Permis de démolir 2001

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  20. Résultat n°20

    FORT HATRY -Projet d'implantation d'une discothèque (1984-1985) : plan, correspondance, notes.Réalisation d'une halle polyvalente (1984-1986) : étude (CCI, 1986), note de synthèse (AUTB, 1984), compte rendu, correspondance, notes.Démolition des bâtiments (1984-1990) : rapport municipalité, compte rendu, projet, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1985), programme, correspondance, notes, document de séance-N° 85-128 : Démolition des immeubles du Fort Hatry.Fonctionnement et gestion du Fort Hatry (1986-1990) : comptes rendus, rapport municipalité, note technique ("Projet COBRA...", AUTB, 1986), protocole d'accord (Ville/Comité des Fêtes des Forains, 1986), plaque commémorative, correspondance, notes.Aménagement et exploitation de l'Esplanade du Fort Hatry (1987-1990) : compte rendu, rapport, plans, correspondance, notes.Projet de réalisation d'un parcours vita (1990) : note.

    Date

    1984-1990

    Cote

    264W/165

    • Contexte : 264W

    • FORT HATRY -Projet d'implantation d'une discothèque...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)