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39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont - Démolition de l'immeuble sis 54 rue des Commandos d'Afrique.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/298

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort-Offemont ; Démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont ; Modification du plan de financement : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/191

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort/Offemont ; Participation financière de la CAB à la démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/134

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES GENERAUX - Démolition de l'Usine d'Incinération des Ordures Ménagères (UIOM) de Belfort ; Plan de financement prévisionnel : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/102

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, N° 14/1.12, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)

    Date

    1980-1989

    Cote

    6WCAB/62

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  6. Résultat n°6

    Plan Local de Rénovation Urbaine. - Démolition d'immeubles dans les quartiers des Résidences, des Glacis, de l'Arsot : correspondance relative au versement de subventions à Territoire Habitat, arrêté du Maire, avis aux habitants

    Date

    2006-2008

    Cote

    361W/10

    • Contexte : 361W

    • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Démolition d'immeubles...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  7. Résultat n°7

    Permis de démolir 2009, du n°1 au n°11

    Date

    2009

    Cote

    349W/17

    • Contexte : 349W

    • Permis de démolir 2009, du n°1 au n°11

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  8. Résultat n°8

    Permis de démolir 2008, du n°1 au n°12

    Date

    2008

    Cote

    344W/21

    • Contexte : 344W

    • Permis de démolir 2008, du n°1 au n°12

    Producteur :

    URBANISME

  9. Résultat n°9

    Permis de démolir 2007

    Date

    2007

    Cote

    331W/23

    • Contexte : 331W

    • Permis de démolir 2007

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone franche des Résidences : délibérations du Conseil municipal, convention de mandat Etat/Ville de Belfort, note de synthèse, correspondance, rapport provisoire de l'étude de marché, étude pour l'aménagement, bilan 1997 de la zone franche, comptes rendus de réunions

    Date

    1996-2000

    Cote

    330W/62

    • Contexte : 330W

    • Démolition de la Locomotive et aménagement de la zone...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    Permis de démolir 2006, du n°28 au n°37

    Date

    2006

    Cote

    313W/26

    • Contexte : 313W

    • Permis de démolir 2006, du n°28 au n°37

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  12. Résultat n°12

    Permis de démolir 2006, du n°1 au n°27

    Date

    2006

    Cote

    313W/25

    • Contexte : 313W

    • Permis de démolir 2006, du n°1 au n°27

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  13. Résultat n°13

    Permis de démolir 2005

    Date

    2005

    Cote

    313W/24

    • Contexte : 313W

    • Permis de démolir 2005

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  14. Résultat n°14

    Permis de démolir 2004

    Date

    2004

    Cote

    312W/37

    • Contexte : 312W

    • Permis de démolir 2004

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    Permis de démolir 2003

    Date

    2003

    Cote

    312W/36

    • Contexte : 312W

    • Permis de démolir 2003

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    Permis de démolir de 2002, du n°1 au n°31

    Date

    2002

    Cote

    282W/14

    • Contexte : 282W

    • Permis de démolir de 2002, du n°1 au n°31

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  17. Résultat n°17

    IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus de réunions, délibérations, rapports municipalité, convention pour relogement locataires, presse, étude de faisabilité d'un hôtel d'activité dans zone foncière urbaine des Résidences, invitation, note sur animation liée à l'évènement

    Date

    1995-2000

    Cote

    271W/16

    • Contexte : 271W

    • IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, démolition : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  18. Résultat n°18

    IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, devenir : comptes rendus du comité de pilotage, convention de soutien de la Caisse des Dépôts et Consignations pour mise en oeuvre études, cahier des charges, études, coupures de presse, PV jury de recrutement urbaniste conseil pour aménagement site libéré par démolition de la locomotive, études concernant site libéréinformations nominatives communicables à 50 ans

    Date

    1995-1999

    Cote

    271W/15

    • Contexte : 271W

    • IMMEUBLE LA LOCOMOTIVE, devenir : comptes rendus du...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  19. Résultat n°19

    Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont démolition (coûts, relogement locataires, aménagement du site) : études, plans, comptes rendus de réunions dont comité de pilotage, notes, correspondance, convention

    Date

    1994-1998

    Cote

    267W/27

    • Contexte : 267W

    • Zone franche urbaine. - Devenir de la Locomotive dont...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  20. Résultat n°20

    FORT HATRY -Projet d'implantation d'une discothèque (1984-1985) : plan, correspondance, notes.Réalisation d'une halle polyvalente (1984-1986) : étude (CCI, 1986), note de synthèse (AUTB, 1984), compte rendu, correspondance, notes.Démolition des bâtiments (1984-1990) : rapport municipalité, compte rendu, projet, dossier de consultation des entreprises (DCE, 1985), programme, correspondance, notes, document de séance-N° 85-128 : Démolition des immeubles du Fort Hatry.Fonctionnement et gestion du Fort Hatry (1986-1990) : comptes rendus, rapport municipalité, note technique ("Projet COBRA...", AUTB, 1986), protocole d'accord (Ville/Comité des Fêtes des Forains, 1986), plaque commémorative, correspondance, notes.Aménagement et exploitation de l'Esplanade du Fort Hatry (1987-1990) : compte rendu, rapport, plans, correspondance, notes.Projet de réalisation d'un parcours vita (1990) : note.

    Date

    1984-1990

    Cote

    264W/165

    • Contexte : 264W

    • FORT HATRY -Projet d'implantation d'une discothèque...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)