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39 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine d'incinération : rapport (DAB, 1980), étude (APAVE, 1986-1988), permis de démolir (1988), marché (MERAT, 1988-1989)

    Date

    1980-1989

    Cote

    6WCAB/62

    • Contexte : 6WCAB

    • INCINERATION - Démolition partielle de l'ancienne usine...

    Producteur :

    DECHETS MENAGERS

  2. Résultat n°2

    Permis de démolir 2006, du n°28 au n°37

    Date

    2006

    Cote

    313W/26

    • Contexte : 313W

    • Permis de démolir 2006, du n°28 au n°37

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  3. Résultat n°3

    Ravalements de façades 1996, n°4 à 88 - Éliminé le 30/08/2013  

    Date

    1996

    Cote

    194W/30

    • Contexte : 194W

    • Ravalements de façades 1996, n°4 à 88 - Éliminé le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Adjudication des travaux : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'adjudication, soumission, détails des lots, affiches, correspondance.

    Date

    1899

    Cote

    1N/16

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Adjudication des travaux : délibération du Conseil...
  5. Résultat n°5

    Réalisation des travaux : délibérations du Conseil municipal, arrêté, procès-verbal de réception des travaux, rapport, état d'avancement des travaux, acompte, correspondance.

    Date

    1899-1901

    Cote

    1N/17

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • FRONT DE LA PORTE DE FRANCE, 1851-1914
    • DERASEMENT, 1885-1901
    • Réalisation des travaux : délibérations du Conseil...
  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort-Offemont ; Démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont ; Modification du plan de financement : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/191

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 8/1.08, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    Enceinte extérieure fortifiée, démolition des portes : rapports, devis estimatifs, délibérations, ordres de service, procès-verbaux, correspondance (1923-1928); déclassement : rapports, cahiers des charges, projets de loi, délibérations, procès-verbaux, plans, croquis, correspondance (1901-1925).

    Date

    1901-1928

    Cote

    2H/39

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Enceinte extérieure fortifiée, démolition des portes...
  8. Résultat n°8

    Permis de démolir 2003

    Date

    2003

    Cote

    312W/36

    • Contexte : 312W

    • Permis de démolir 2003

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  9. Résultat n°9

    Permis de démolir 2005

    Date

    2005

    Cote

    313W/24

    • Contexte : 313W

    • Permis de démolir 2005

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  10. Résultat n°10

    Photographies d'immeubles avant travaux (1996-1999)

    Date

    1996-1999

    Cote

    214W/38

    • Contexte : 214W

    • Photographies d'immeubles avant travaux (1996-1999)

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES GENERAUX - Grand Projet de Ville Belfort/Offemont ; Participation financière de la CAB à la démolition de la tour sise 9 rue Miellet à Offemont : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/134

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 11/1.11, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    Ravalements de façades 1996, n°91 à 192 - Éliminé le 30/08/2013

    Date

    1996

    Cote

    194W/31

    • Contexte : 194W

    • Ravalements de façades 1996, n°91 à 192 - Éliminé le...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 11/1.09 : Direction de la Solidarité Urbaine - Rénovation urbaine du quartier de l'Arsot à Offemont - Démolition de l'immeuble sis 54 rue des Commandos d'Afrique.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/298

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    Permis de démolir 2004

    Date

    2004

    Cote

    312W/37

    • Contexte : 312W

    • Permis de démolir 2004

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  15. Résultat n°15

    Permis de démolir de 2002, du n°1 au n°31

    Date

    2002

    Cote

    282W/14

    • Contexte : 282W

    • Permis de démolir de 2002, du n°1 au n°31

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  16. Résultat n°16

    Immeuble La Locomotive (avant et pendant la destruction), marché Fréry (pignon ouest après restauration), demi-lune 26 (après restauration) : diapositives

    Cote

    11Fi/29

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Immeuble La Locomotive (avant et pendant la destruction),...
  17. Résultat n°17

    Plan Local de Rénovation Urbaine. - Démolition d'immeubles dans les quartiers des Résidences, des Glacis, de l'Arsot : correspondance relative au versement de subventions à Territoire Habitat, arrêté du Maire, avis aux habitants

    Date

    2006-2008

    Cote

    361W/10

    • Contexte : 361W

    • Plan Local de Rénovation Urbaine. - Démolition d'immeubles...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  18. Résultat n°18

    Permis de démolir 2000

    Date

    2000

    Cote

    263W/18

    • Contexte : 263W

    • Permis de démolir 2000

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  19. Résultat n°19

    Architecture urbaine, marché Fréry, souvenir de la Résistance, Immeuble faubourg de France démoli pour construction de la FNAC, enseigne quincaillerie Faivre faubourg de Montbéliard, détails façade marché Fréry, Monuments du souvenir martyre de la Résistance Auxelles-Haut et Plancher-Bas : diapositives

    Cote

    11Fi/25

    • Contexte : 11Fi - Diapositives, négatifs, plaques de verre, planches-contact

    • Architecture urbaine, marché Fréry, souvenir de la...
  20. Résultat n°20

    Porte de France, démolition et déclassement : convention, procès-verbaux, plans.

    Date

    1890-1899

    Cote

    2H/40

    • Contexte : 2H - Administration militaire

    • BIENS FONCIERS ET IMMOBILIERS
    • Biens immobiliers
    • Ouvrages défensifs militaires
    • Porte de France, démolition et déclassement : convention,...