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59 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 932 (document relié)
Cote
223W/3
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement,...
Résultat n°2

Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 931/1 611-931/1 6629 (document relié)
Cote
223W/2
 Date
1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 223W

  • Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement,...
Résultat n°3

DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.
Cote
1WCAB/250
 Date
1997-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...
Résultat n°4

Situations de crédits, exercice 1983 : dépenses de fonctionnement, chapitres 942-977 (document relié)
Cote
222W/2
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 222W

  • Situations de crédits, exercice 1983 : dépenses de...
Résultat n°5

Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)
Cote
226W/3
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de...
Résultat n°6

Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-932 (document relié)
Cote
224W/7
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 224W

  • Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de...
Résultat n°7

Situations de crédits, exercice 1992 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)
Cote
225W/21
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1992 : dépenses de...
Résultat n°8

Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-932 (document relié)
Cote
224W/9
 Date
1987
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 224W

  • Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de...
Résultat n°9

Situations de crédits, exercice 1983 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-940 (document relié)
Cote
222W/1
 Date
1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 222W

  • Situations de crédits, exercice 1983 : dépenses de...
Résultat n°10

Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement NFA 30 à 415 - relié
Cote
235W/5
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 235W

  • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement...
Résultat n°11

Situations de crédits, exercice 1992 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)
Cote
225W/20
 Date
1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1992 : dépenses de...
Résultat n°12

Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)
Cote
226W/2
 Date
1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de...
Résultat n°13

Situations de crédits, exercice 1989 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)
Cote
225W/3
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1989 : dépenses de...
Résultat n°14

SERVICES GENERAUX - Participation aux dépenses de fonctionnement des ateliers municipaux (rue des Carrièires) : convention (DAB/Ville)
Cote
3WCAB/141
 Date
1991
 Lieu
CARRIÈRES (Rue des)
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • SERVICES GENERAUX - Participation aux dépenses de fonctionnement...
Résultat n°15

Situations de crédits, exercice 1991 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)
Cote
225W/15
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1991 : dépenses de...
Résultat n°16

Situations de crédits, exercice 1991 : dépenses de fonctionnement (document relié)
Cote
225W/14
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1991 : dépenses de...
Résultat n°17

Situations de crédits, exercice 1989 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)
Cote
225W/2
 Date
1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1989 : dépenses de...
Résultat n°18

Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement NFA 421 à 95 - relié
Cote
235W/6
 Date
1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 235W

  • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement...
Résultat n°19

Situations de crédits, exercice 1990 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)
Cote
225W/8
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1990 : dépenses de...
Résultat n°20

Situations de crédits, exercice 1991 : dépenses de fonctionnement, chapitres 946-977 (document relié)
Cote
225W/16
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 225W

  • Situations de crédits, exercice 1991 : dépenses de...