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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 932 (document relié)

    Date

    1985

    Cote

    223W/3

    • Contexte : 223W

    • Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 931/1 611-931/1 6629 (document relié)

    Date

    1985

    Cote

    223W/2

    • Contexte : 223W

    • Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1WCAB/250

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  4. Résultat n°4

    Situations de crédits, exercice 1983 : dépenses de fonctionnement, chapitres 942-977 (document relié)

    Date

    1983

    Cote

    222W/2

    • Contexte : 222W

    • Situations de crédits, exercice 1983 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)

    Date

    1988

    Cote

    226W/3

    • Contexte : 226W

    • Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-932 (document relié)

    Date

    1987

    Cote

    224W/7

    • Contexte : 224W

    • Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Situations de crédits, exercice 1992 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)

    Date

    1992

    Cote

    225W/21

    • Contexte : 225W

    • Situations de crédits, exercice 1992 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-932 (document relié)

    Date

    1987

    Cote

    224W/9

    • Contexte : 224W

    • Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    Situations de crédits, exercice 1983 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-940 (document relié)

    Date

    1983

    Cote

    222W/1

    • Contexte : 222W

    • Situations de crédits, exercice 1983 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement NFA 30 à 415 - relié

    Date

    1999

    Cote

    235W/5

    • Contexte : 235W

    • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Situations de crédits, exercice 1992 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)

    Date

    1992

    Cote

    225W/20

    • Contexte : 225W

    • Situations de crédits, exercice 1992 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)

    Date

    1988

    Cote

    226W/2

    • Contexte : 226W

    • Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    Situations de crédits, exercice 1989 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)

    Date

    1989

    Cote

    225W/3

    • Contexte : 225W

    • Situations de crédits, exercice 1989 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    SERVICES GENERAUX - Participation aux dépenses de fonctionnement des ateliers municipaux (rue des Carrièires) : convention (DAB/Ville)

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/141

    • Contexte : 3WCAB

    • SERVICES GENERAUX - Participation aux dépenses de fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Situations de crédits, exercice 1991 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)

    Date

    1991

    Cote

    225W/15

    • Contexte : 225W

    • Situations de crédits, exercice 1991 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    Situations de crédits, exercice 1991 : dépenses de fonctionnement (document relié)

    Date

    1991

    Cote

    225W/14

    • Contexte : 225W

    • Situations de crédits, exercice 1991 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    Situations de crédits, exercice 1989 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)

    Date

    1989

    Cote

    225W/2

    • Contexte : 225W

    • Situations de crédits, exercice 1989 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement NFA 421 à 95 - relié

    Date

    1999

    Cote

    235W/6

    • Contexte : 235W

    • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    Situations de crédits, exercice 1990 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)

    Date

    1990

    Cote

    225W/8

    • Contexte : 225W

    • Situations de crédits, exercice 1990 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    Situations de crédits, exercice 1991 : dépenses de fonctionnement, chapitres 946-977 (document relié)

    Date

    1991

    Cote

    225W/16

    • Contexte : 225W

    • Situations de crédits, exercice 1991 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  21. Résultat n°21

    Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de fonctionnement, NFA 054 à 25 (document relié)

    Date

    1996

    Cote

    227W/22

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  22. Résultat n°22

    Situations de crédits, exercice 1995 : dépenses de fonctionnement, NFA 11 à 251 (document relié)

    Date

    1995

    Cote

    227W/15

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1995 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  23. Résultat n°23

    Situations de crédits, exercice 1989 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)

    Date

    1989

    Cote

    225W/4

    • Contexte : 225W

    • Situations de crédits, exercice 1989 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  24. Résultat n°24

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations financières: rapport, compte-rendu de réunion, courrier, documentation juridique, brochure d'information.

    Date

    1997

    Cote

    1WCAB/249

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  25. Résultat n°25

    Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-931/1 610 (document relié)

    Date

    1985

    Cote

    223W/1

    • Contexte : 223W

    • Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  26. Résultat n°26

    Situations de crédits, exercice 1994 : dépenses de fonctionnement, chapitres 945-977 (document relié)

    Date

    1994

    Cote

    227W/10

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1994 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  27. Résultat n°27

    Situations de crédits, exercice 1993 : dépenses de fonctionnement, chapitres 945-977 (document relié)

    Date

    1993

    Cote

    227W/4

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1993 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  28. Résultat n°28

    Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de fonctionnement, NFA XX à 022 (document relié)

    Date

    1996

    Cote

    227W/21

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  29. Résultat n°29

    Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 934-944 (document relié)

    Date

    1985

    Cote

    223W/4

    • Contexte : 223W

    • Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  30. Résultat n°30

    Situations de crédits, exercice 1994 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)

    Date

    1994

    Cote

    227W/9

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1994 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  31. Résultat n°31

    Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de fonctionnement, chapitres 241 à 463 (document relié)

    Date

    1998

    Cote

    227W/39

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  32. Résultat n°32

    Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de fonctionnement, NFA 241 à 463 (document relié)

    Date

    1996

    Cote

    227W/23

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    Situations de crédits, exercice 1995 : dépenses de fonctionnement, fonctions XX et O (document relié)

    Date

    1995

    Cote

    227W/14

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1995 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  34. Résultat n°34

    Situations de crédits, exercice 1999, dépenses investissement NFA 40 à 95 - relié

    Date

    1999

    Cote

    235W/2

    • Contexte : 235W

    • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses investissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  35. Résultat n°35

    Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-932 (document relié)

    Date

    1987

    Cote

    224W/8

    • Contexte : 224W

    • Situations de crédits, exercice 1987 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    Situations de crédits, exercice 1992 : dépenses de fonctionnement, chapitres 945-977 (document relié)

    Date

    1992

    Cote

    225W/22

    • Contexte : 225W

    • Situations de crédits, exercice 1992 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  37. Résultat n°37

    Situations de crédits, exercice 1986 : dépenses de fonctionnement, chapitres 945-977 (document relié)

    Date

    1986

    Cote

    224W/4

    • Contexte : 224W

    • Situations de crédits, exercice 1986 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  38. Résultat n°38

    Situations de crédits, exercice 1993 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)

    Date

    1993

    Cote

    227W/2

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1993 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  39. Résultat n°39

    Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de fonctionnement, NFA 49 à 99 (document relié)

    Date

    1996

    Cote

    227W/24

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  40. Résultat n°40

    Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de fonctionnement, NFA 49 à 99 (document relié)

    Date

    1997

    Cote

    227W/32

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  41. Résultat n°41

    Situations de crédits, exercice 1990 : dépenses de fonctionnement, chapitres 945-977 (document relié)

    Date

    1990

    Cote

    225W/10

    • Contexte : 225W

    • Situations de crédits, exercice 1990 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  42. Résultat n°42

    Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de fonctionnement, chapitres 945-977 (document relié)

    Date

    1988

    Cote

    226W/4

    • Contexte : 226W

    • Situations de crédits, exercice 1988 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  43. Résultat n°43

    Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de fonctionnement, NFA 054 à 239 (document relié)

    Date

    1998

    Cote

    227W/38

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  44. Résultat n°44

    Situations de crédits, exercice 1993 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)

    Date

    1993

    Cote

    227W/3

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1993 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  45. Résultat n°45

    Situations de crédits, exercice 1995 : dépenses de fonctionnement, NFA 252 à 99 (document relié)

    Date

    1995

    Cote

    227W/16

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1995 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  46. Résultat n°46

    Situations de crédits, exercice 1990 : dépenses de fonctionnement, chapitres 936-944 (document relié)

    Date

    1990

    Cote

    225W/9

    • Contexte : 225W

    • Situations de crédits, exercice 1990 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  47. Résultat n°47

    Situations de crédits, exercice 1986 : dépenses de fonctionnement, chapitres 934-944 (document relié)

    Date

    1986

    Cote

    224W/3

    • Contexte : 224W

    • Situations de crédits, exercice 1986 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  48. Résultat n°48

    Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de fonctionnement, NFA XX à 022 (document relié)

    Date

    1998

    Cote

    227W/37

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  49. Résultat n°49

    Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de fonctionnement, NFA 49 à 99 (document relié)

    Date

    1998

    Cote

    227W/40

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  50. Résultat n°50

    Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de fonctionnement, chapitres 241 à 463 (document relié)

    Date

    1997

    Cote

    227W/31

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  51. Résultat n°51

    Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de fonctionnement, NFA XX à 022 (document relié)

    Date

    1997

    Cote

    227W/29

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  52. Résultat n°52

    Situations de crédits, exercice 1986 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-932 (document relié)

    Date

    1986

    Cote

    224W/2

    • Contexte : 224W

    • Situations de crédits, exercice 1986 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  53. Résultat n°53

    Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de fonctionnement, NFA 054 à 239 (document relié)

    Date

    1997

    Cote

    227W/30

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  54. Résultat n°54

    Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement NFA XX à 020 - relié

    Date

    1999

    Cote

    235W/3

    • Contexte : 235W

    • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  55. Résultat n°55

    Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement, chapitres 945-977 (document relié)

    Date

    1985

    Cote

    223W/5

    • Contexte : 223W

    • Situations de crédits, exercie 1985 : dépenses de fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  56. Résultat n°56

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/14

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  57. Résultat n°57

    Situations de crédits, exercice 1994 : dépenses de fonctionnement, chapitres 930-934 (document relié)

    Date

    1994

    Cote

    227W/8

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1994 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  58. Résultat n°58

    Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement NFA 021 à 255 - relié

    Date

    1999

    Cote

    235W/4

    • Contexte : 235W

    • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  59. Résultat n°59

    DIAGNOSTIC DE LA QUALITE DES EAUX DU BASSIN SUPERIEUR DU DOUBS: Participation financière du D.A.B..

    Date

    1994-1995

    Cote

    1WCAB/198

    • Contexte : 1WCAB

    • DIAGNOSTIC DE LA QUALITE DES EAUX DU BASSIN SUPERIEUR...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES