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59 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES GENERAUX - Taxe de Capitation au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/14

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.12,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  2. Résultat n°2

    Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement NFA 30 à 415 - relié

    Date

    1999

    Cote

    235W/5

    • Contexte : 235W

    • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement NFA 421 à 95 - relié

    Date

    1999

    Cote

    235W/6

    • Contexte : 235W

    • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Situations de crédits, exercice 1999, dépenses investissement NFA 40 à 95 - relié

    Date

    1999

    Cote

    235W/2

    • Contexte : 235W

    • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses investissement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement NFA XX à 020 - relié

    Date

    1999

    Cote

    235W/3

    • Contexte : 235W

    • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement NFA 021 à 255 - relié

    Date

    1999

    Cote

    235W/4

    • Contexte : 235W

    • Situations de crédits, exercice 1999, dépenses fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport, compte-rendu de réunion, scénarios d'évolution, courrier.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1WCAB/250

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Financements: rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de fonctionnement, chapitres 241 à 463 (document relié)

    Date

    1998

    Cote

    227W/39

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de fonctionnement, NFA 054 à 239 (document relié)

    Date

    1998

    Cote

    227W/38

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de fonctionnement, NFA XX à 022 (document relié)

    Date

    1998

    Cote

    227W/37

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de fonctionnement, NFA 49 à 99 (document relié)

    Date

    1998

    Cote

    227W/40

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1998 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations financières: rapport, compte-rendu de réunion, courrier, documentation juridique, brochure d'information.

    Date

    1997

    Cote

    1WCAB/249

    • Contexte : 1WCAB

    • DEPARTEMENTALISATION DES S.I.S.: Dossiers de simulations...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de fonctionnement, NFA 49 à 99 (document relié)

    Date

    1997

    Cote

    227W/32

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de fonctionnement, chapitres 241 à 463 (document relié)

    Date

    1997

    Cote

    227W/31

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de fonctionnement, NFA XX à 022 (document relié)

    Date

    1997

    Cote

    227W/29

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de fonctionnement, NFA 054 à 239 (document relié)

    Date

    1997

    Cote

    227W/30

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1997 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17

    Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de fonctionnement, NFA 054 à 25 (document relié)

    Date

    1996

    Cote

    227W/22

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de fonctionnement, NFA XX à 022 (document relié)

    Date

    1996

    Cote

    227W/21

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de fonctionnement, NFA 241 à 463 (document relié)

    Date

    1996

    Cote

    227W/23

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de fonctionnement, NFA 49 à 99 (document relié)

    Date

    1996

    Cote

    227W/24

    • Contexte : 227W

    • Situations de crédits, exercice 1996 : dépenses de...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES