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Résultats de la recherche

Résultat n°4

Livre récapitulatif des emprunts

Date

1926-1951

Cote

2L/7

Résultat n°8

GESTION DE LA DETTE : arrêté du Maire (n° 93.0191), dossier ("Renégociation de la dette", 1988), notes ("Programme d'emprunt pour 1992", / "Remboursement par l'Etat des annuités d'emprunts souscrits par les collectivités locales...", Préfecture, 1993), documents de séance-N° 93-42 : Gestion active de la dette - Modalités de mise en œuvre des contrats de couverture de risques de taux-N° 94-41 : Contrats de couverture de risques de taux contrat d'échange de devise (Banque Indosuez/ville)-N° 94-194 : Gestion de l'encours de dette - Couverture du risque de taux avis de confirmation d'une opération d'échange des conditions d'intérêts (Banque Indosuez/Ville ; Société Générale/Ville)-N° 95-28 : Contrats de couverture du risque de taux - Compte rendu-N° 95-57 : Contrats de couverture de risques de taux - Compte rendu-N° 95-132 : Contrats de couverture de risques de taux - Compte rendu-N° 95-210 : Couverture du risque de taux - Convention avec le Crédit Local de France contrat cadre (CLF/Ville)-N° 95-243 : Gestion de l'encours de dette pour 1996 - Couverture du risque de taux avis de confirmation d'une opération d'échange...(Société Générale/Ville ; Banque Indosuez/Ville), avis de résiliation (Banque Indosuez), contrat de résiliation-N° 96-56 : Compte rendu d'un swap contracté avec la Banque Indosuez-N° 96-114 : Gestion de la dette - Compte rendu d'opérations de swap-N° 96-264 : Gestion de l'encours de la dette pour 1997 - Couverture du risque de taux-N° 97-26 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention auprès du CLF Banque contrat d'ouverture de crédit (CLF/Ville)-N° 97-175 : Compte rendu d'un swap contracté avec la Banque Indosuez-N° 97-243 : Gestion de l'encours de dette - Couverture du risque de taux-N° 98-169 : Compte rendu d'une opération de couverture de taux conclue avec la Banque Société Générale-N° 98-251 : Gestion de l'encours de dette - Couverture du risque de taux annulation d'opérations d'échange...(Société Générale)-N° 99-261 : Gestion de l'encours de dette - Couverture du risque de taux-N° 00-252 : Gestion de l'encours de dette - Couverture du risque de taux

Date

1988-2000

Cote

254W/176

Résultat n°19

Livre récapitulatif des emprunts

Date

1936-1953

Cote

2L/16