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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, notices explicatives.

    Date

    1928-1929

    Cote

    2L/8

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • EMPRUNTS
    • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  3. Résultat n°3

    Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, notice explicative.

    Date

    1932-1933

    Cote

    2L/11

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • EMPRUNTS
    • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    Livre récapitulatif des emprunts

    Date

    1926-1951

    Cote

    2L/7

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • EMPRUNTS
    • Livre récapitulatif des emprunts

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document de séance-N° 05-82 : Direction des Finances - Dette - Contrat de prestation avec la société "Finance active".

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/105

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21 OCTOBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décrets, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, état justificatif de la dépense, devis.

    Date

    1932-1933

    Cote

    2L/12

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • EMPRUNTS
    • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal; rapports, état justificatif de la dépense, notices explicatives.

    Date

    1933-1944

    Cote

    2L/13

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • EMPRUNTS
    • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8

    GESTION DE LA DETTE : arrêté du Maire (n° 93.0191), dossier ("Renégociation de la dette", 1988), notes ("Programme d'emprunt pour 1992", / "Remboursement par l'Etat des annuités d'emprunts souscrits par les collectivités locales...", Préfecture, 1993), documents de séance-N° 93-42 : Gestion active de la dette - Modalités de mise en œuvre des contrats de couverture de risques de taux-N° 94-41 : Contrats de couverture de risques de taux contrat d'échange de devise (Banque Indosuez/ville)-N° 94-194 : Gestion de l'encours de dette - Couverture du risque de taux avis de confirmation d'une opération d'échange des conditions d'intérêts (Banque Indosuez/Ville ; Société Générale/Ville)-N° 95-28 : Contrats de couverture du risque de taux - Compte rendu-N° 95-57 : Contrats de couverture de risques de taux - Compte rendu-N° 95-132 : Contrats de couverture de risques de taux - Compte rendu-N° 95-210 : Couverture du risque de taux - Convention avec le Crédit Local de France contrat cadre (CLF/Ville)-N° 95-243 : Gestion de l'encours de dette pour 1996 - Couverture du risque de taux avis de confirmation d'une opération d'échange...(Société Générale/Ville ; Banque Indosuez/Ville), avis de résiliation (Banque Indosuez), contrat de résiliation-N° 96-56 : Compte rendu d'un swap contracté avec la Banque Indosuez-N° 96-114 : Gestion de la dette - Compte rendu d'opérations de swap-N° 96-264 : Gestion de l'encours de la dette pour 1997 - Couverture du risque de taux-N° 97-26 : Ligne de trésorerie - Renouvellement de la convention auprès du CLF Banque contrat d'ouverture de crédit (CLF/Ville)-N° 97-175 : Compte rendu d'un swap contracté avec la Banque Indosuez-N° 97-243 : Gestion de l'encours de dette - Couverture du risque de taux-N° 98-169 : Compte rendu d'une opération de couverture de taux conclue avec la Banque Société Générale-N° 98-251 : Gestion de l'encours de dette - Couverture du risque de taux annulation d'opérations d'échange...(Société Générale)-N° 99-261 : Gestion de l'encours de dette - Couverture du risque de taux-N° 00-252 : Gestion de l'encours de dette - Couverture du risque de taux

    Date

    1988-2000

    Cote

    254W/176

    • Contexte : 254W

    • GESTION DE LA DETTE : arrêté du Maire (n° 93.0191),...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, état justificatif de la dépense, notices explicatives, devis.

    Date

    1931-1933

    Cote

    2L/10

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • EMPRUNTS
    • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, notice explicative.

    Date

    1928-1931

    Cote

    2L/9

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • EMPRUNTS
    • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrats,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Emprunt, évolution : historique (1871 – 1914) / engagement : correspondance, notices explicatives, tableaux d'amortissements, état des recettes et dépenses, projets d'emprunt, budget supplémentaire, rapports.

    Date

    1871-1920

    Cote

    2L/3

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • EMPRUNTS
    • Emprunt, évolution : historique (1871 – 1914) / engagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-134 : Dette- Contrat de prestation.

    Date

    2005

    Cote

    319W/137

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrat, décret, correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapport, notice explicative.

    Date

    1935-1959

    Cote

    2L/14

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • EMPRUNTS
    • Emprunt, engagement : tableaux d'amortissements, contrat,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Emprunt, engagement : livre des obligations municipales.

    Date

    1873

    Cote

    2L/4

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • EMPRUNTS
    • Emprunt, engagement : livre des obligations municipales.

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Emprunt, contracté : états des dettes, correspondance, arrêtés, extrait des comptes de 1754 à 1771, procès-verbal d'estimation de la valeur de bâtiments militaires, procès-verbal de liquidation.

    Date

    1796-1818

    Cote

    2L/1

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • EMPRUNTS
    • Emprunt, contracté : états des dettes, correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    Livre récapitulatif des emprunts

    Date

    1936-1953

    Cote

    2L/16

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • EMPRUNTS
    • Livre récapitulatif des emprunts

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  20. Résultat n°20

    POLITIQUE D'EMPRUNTS - Etat, évolution et renégociation de la dette : arrêté du Maire, fiche situation financière, tableaux, documentation (Caisse des Dépôts et Consignations), notes

    Date

    1984-1989

    Cote

    198W/99

    • Contexte : 198W

    • POLITIQUE D'EMPRUNTS - Etat, évolution et renégociation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)