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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Charte de partenariat avec EDF-GDF Services Franche-Comté nord
Cote
327W/66
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 327W

  • Charte de partenariat avec EDF-GDF Services Franche-Comté...
Résultat n°2

EDF / GDF : rapport annuel, documentation
Cote
248W/162
 Date
1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 248W

  • EDF / GDF : rapport annuel, documentation
Résultat n°3

Marché FCIE / entretien et grosses réparations éclairage public
Cote
226W/50
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marché FCIE / entretien et grosses réparations éclairage...
Résultat n°4

ELECTRICITE, création, adhésion de nouvelles communes et modification statuts Syndicat intercommunal de l'Electricité : délibérations 97-190 du 07/11/1997 : Syndicat intercommunal de l'Electricité - Adhésion de communes -Modification des statuts96-175 du 26/09/1996 : adhésion de Roppe au syndicat intercommunal d'électricité95-69 du 27/04/1995 : Syndicat intercommunal d'électricité -Autorisation de nouvelles adhésions95-248 du 15/12/1995 : Syndicat intercommunal d'électricité - Adhésion de communes94-200 du 10/11/1994 : création d'un syndicat intercommunal chargé d'exercer le pouvoir concédant en matière de distribution d'électricitéPartenariat avec EDF-GDF pour distribution, signature charte et renégociation cahier des charges : CR réunions, notes, correspondance, charte, délibérations96-190 du 26/09/1996 : charte de partenariat EDF-GDF - Programme des actions 199695-73 du 27/04/1995 : charte de partenariat EDF-GDF / Ville de Belfort - Adoption du programme des actions 199594-218 du 10/11/1994 : charte de partenariat EDF-GDF / Ville de Belfort
Cote
286W/2
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • ELECTRICITE, création, adhésion de nouvelles communes...
Résultat n°5

AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance
Cote
8WCAB/30
 Date
1973-1977
 Lieu
ESSERT
 Type de document -

  • Contexte : 8WCAB

  • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...
Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-63 : Convention avec RTE - Passage de la ligne 63000 volts sur des terrains appartenant à la commune.
Cote
314W/354
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°7

CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-228 : Motion - Défense du service public d'Electricité de France.
Cote
319W/230
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...
Résultat n°8

EAU - Alimentation en énergie électrique de la Station de Pompage de DANJOUTIN : convention (DAB/EDF)
Cote
3WCAB/123
 Date
1983
 Lieu
DANJOUTIN, STATION DE POMPAGDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Alimentation en énergie électrique de la Station...
Résultat n°9

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT (SIAGEP), création et fonctionnement : arrêté d'adhésion des communes, liste des communes adhérentes, liste des membres, convention de concession pour le service public de la distribution d'énergie électrique entre Syndicat et EDF-GDF, cahier des charges, CR réunions et AG
Cote
271W/4
 Date
1994-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 271W

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU DEPARTEMENT...
Résultat n°10

SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT: réunions, assemblées générales.
Cote
1WCAB/244
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1WCAB

  • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU DEPARTEMENT...
Résultat n°11

Marchés :- JC Decaux : modification plan jalonnement Ville 1994- Sogetram : réfection berges étang des Forges 1993-95- LBIE : réfection électrique et hydraulique de deux fontaines Square du Souvenir 1993-94- FCIE : modernisation et extension réseau éclairage public 1991-95- Silec : achat matériel signalisation lumineuse 1994
Cote
226W/42
 Date
1991-1995
 Lieu
FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 226W

  • Marchés :- JC Decaux : modification plan jalonnement...
Résultat n°12

RELATIONS AVEC EDF : comptes rendus de réunions de l'Instance départementale de concertation, comptes rendus de colloque 8-9 décembre 1992 à Montpellier "Distribution d'énergie et décentralisation. Quels nouveaux enjeux pour les collectivités locales ?", correspondance et notes à propos des contrats
Cote
276W/15
 Date
1992-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 276W

  • RELATIONS AVEC EDF : comptes rendus de réunions de...
Résultat n°13

Energie, création d'un Syndicat intercommunal d'électricité et approbation d'une charte de partenariat avec EDF/GDF : compte rendu de réunion, délibérations du Conseil municipal
Cote
341W/20
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 341W

  • Energie, création d'un Syndicat intercommunal d'électricité...
Résultat n°14

RESEAUX ELECTRIQUES -Aménagement esthétique des lignes électriques : convention de passage (EDF/Ville, 1997), convention de partenariat (Ville/France Télécom, 1998), rapport, délibération, photographies, plans, correspondance, notes, documents de séance-N° 95-188 : Aménagement esthétique des réseaux - Lunette 18 et Allée Garibaldi - Fonds spécial n° 1 de l'EDF et de France Télécom-N° 95-254 : Convention de passage de câbles électriques sur terrain municipal-N° 98-183 : Aménagement esthétique des réseaux rue des Acacias-N° 99-211 : Questions diverses - Aménagement esthétique des réseaux - Fonds spécial n° 1 d'EDF et de France Télécom-N° 00-108 : Site de l'Etang des Forges - Mise en souterrain des lignes électriques
Cote
264W/167
 Date
1989-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 264W

  • RESEAUX ELECTRIQUES -Aménagement esthétique des lignes...
Résultat n°15

Consommation et réparations : rapport, liste du matériel nécessaire, pétitions, correspondance.
Cote
6H/48
 Date
1943-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • USINE A GAZ ET D'ELECTRICITE, 1933-1946.
  • Consommation et réparations : rapport, liste du matériel...
Résultat n°16

Dispositif d'extinction de l'éclairage public, installation : liste des foyers concernés, offre de services, devis estimatif, brochures, correspondance.
Cote
6H/47
 Date
1933-1939
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

  • DEFENSE PASSIVE
  • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
  • USINE A GAZ ET D'ELECTRICITE, 1933-1946.
  • Dispositif d'extinction de l'éclairage public, installation...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-65 : Direction Générale des Services Techniques - Projet TECHN'HOM - Alimentation HTA du site.
Cote
16WCAB/87
 Date
2005
 Lieu
TECHN'HOM
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...
Résultat n°18

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-143 : Motion - projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières.
Cote
314W/427
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...