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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Charte de partenariat avec EDF-GDF Services Franche-Comté nord

    Date

    1994

    Cote

    327W/66

    • Contexte : 327W

    • Charte de partenariat avec EDF-GDF Services Franche-Comté...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  2. Résultat n°2

    EDF / GDF : rapport annuel, documentation

    Date

    1990

    Cote

    248W/162

    • Contexte : 248W

    • EDF / GDF : rapport annuel, documentation

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    Marché FCIE / entretien et grosses réparations éclairage public

    Date

    1990-1994

    Cote

    226W/50

    • Contexte : 226W

    • Marché FCIE / entretien et grosses réparations éclairage...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT, EAU POTABLE, ELECTRICITE, GAZ, P.T.T., TELEVISION) : plans de voirie, plans des réseaux, étude (SODEB), compte rendu, correspondance

    Date

    1973-1977

    Cote

    8WCAB/30

    • Contexte : 8WCAB

    • AMENAGEMENT DE LA ZAC D'ESSERT (VOIRIE, ASSAINISSEMENT,...

    Producteur :

    EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-63 : Convention avec RTE - Passage de la ligne 63000 volts sur des terrains appartenant à la commune.

    Date

    2004

    Cote

    314W/354

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-228 : Motion - Défense du service public d'Electricité de France.

    Date

    2005

    Cote

    319W/230

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 NOVEMBRE 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    EAU - Alimentation en énergie électrique de la Station de Pompage de DANJOUTIN : convention (DAB/EDF)

    Date

    1983

    Cote

    3WCAB/123

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Alimentation en énergie électrique de la Station...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT: réunions, assemblées générales.

    Date

    1995

    Cote

    1WCAB/244

    • Contexte : 1WCAB

    • SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ELECTRICITE DU DEPARTEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Energie, création d'un Syndicat intercommunal d'électricité et approbation d'une charte de partenariat avec EDF/GDF : compte rendu de réunion, délibérations du Conseil municipal

    Date

    1994-1995

    Cote

    341W/20

    • Contexte : 341W

    • Energie, création d'un Syndicat intercommunal d'électricité...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    Consommation et réparations : rapport, liste du matériel nécessaire, pétitions, correspondance.

    Date

    1943-1946

    Cote

    6H/48

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • USINE A GAZ ET D'ELECTRICITE, 1933-1946.
    • Consommation et réparations : rapport, liste du matériel...
  16. Résultat n°16

    Dispositif d'extinction de l'éclairage public, installation : liste des foyers concernés, offre de services, devis estimatif, brochures, correspondance.

    Date

    1933-1939

    Cote

    6H/47

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • USINE A GAZ ET D'ELECTRICITE, 1933-1946.
    • Dispositif d'extinction de l'éclairage public, installation...
  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de séance-N° 05-65 : Direction Générale des Services Techniques - Projet TECHN'HOM - Alimentation HTA du site.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/87

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 JUILLET 2005 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  18. Résultat n°18

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-143 : Motion - projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques et gazières.

    Date

    2004

    Cote

    314W/427

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL