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  1. Résultat n°1

    Centre de secours principal, attribution de logements : avis d'attribution, états des lieux à la remise des clés, arrêtés municipaux de concession, état général d'occupation.

    Date

    1996-2001

    Cote

    247W/4

    • Contexte : 247W

    • Centre de secours principal, attribution de logements...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  2. Résultat n°2

    SALLE DES FETES, TOUR 41, CHATEAU, MAISON DU PEUPLE, gestion de l'occupation et des abonnements : planning, correspondance, notes de service.

    Date

    1993-1999

    Cote

    301W/5

    • Contexte : 301W

    • SALLE DES FETES, TOUR 41, CHATEAU, MAISON DU PEUPLE,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  3. Résultat n°3

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes et acquisition : actes authentiques, correspondances, pièces comptables, délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire, notes de service- Ordonnance d'expropriation au profit de la Ville de Belfort, à l'encontre de la société "Entreprise Gruss Frères", 5-7 et 9 rue de la Poissonnerie, 21/06/1999- cession OPDHLM/Ville de Belfort, rue de la Paix, 19/11 et 10/12/1999- vente Ville de Belfort/Couturier, appt 2 rue Saussot, 06/10/1999- vente Ville de Belfort/OPDHLM modifiant le bail emphythéotique, espaces verts rue de Copenhague, 11/08/1999- vente Ville de Belfort/Reymond-Heidet, immeuble 4 rue de Rome, 24/06 et 07/07/1999- cession Ville de Belfort/Steiner, rue Aristide Briand, 16-21/06/1999- vente Ville de Belfort/Duhamel, 4 rue de Rome, 14/06/1999- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain rue de Bordeaux, 11/6/1999- cession Ville de Belfort/Ferreri-Hecker, 4 rue de Rome, 09/06/1999- cession à titre gratuit Ville de Belfort/Syndicat des Copropriétaires, immeuble Le Clémenceau, 11/05/1999- vente Ville de Belfort/SCI Notarius, lot n°144 imm. Le Clémenceau, 23 et 27/04/1999- vente Ville de Belfort/SAFC, terrain rue du Vieil Armand, 07 et 20/04/1999- vente Frontera-Ville de Belfort, 5-7 rue de Saverne, 13/10/1997- cession Ville de Belfort/Bougouffa Rahal, imm. 10 rue Jules Ferry, 06/01/1999- cession Ville de Belfort/SODEB, ZAC Parc à Ballons, 15/12/1998- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain av. d'Altkich, 20/07/1998 et 30/09/1998- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain av. du Champ de Mars, 08/09/1998- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain rue de Madagascar, 30/08/1998- vente Ville de Belfort/HLM Delle Franche-Comté-Habitat, imm. 15 rue Denfert-Rochereau, 17/07/1998- cession Ville de Belfort/SAFC, 131 av. Jean Jaurès, 16-17/07/1998- cession Ville de Belfort/SAFC, 2 rue de Wissembourg, 17-18/07/1998, vente Le Martelot/Ville de Belfort, 10 et 24/12/1997- cession Ville de Belfort/ Izing, appt 11 rue des Frères Lumière, 20 et 28/05/1998- vente Wittlinger/Ville de Belfort, 15 rue Denfert-Rochereau, 15/05/1998- cession Ville de Belfort/Hadj-Salem, terrain à Essert, 28 et 30/04/1998- vente Ville de Belfort/Mercier-Bidaux, maison 17 rue Duvillard, 03, 09 et 17/02/1998- vente Ville de Belfort/Jacquel, terrain rue de la Paix, 27/01/1998- vente Ville de Belfort/OPDHLM, 6 rue de Delémont, 29/04/1997, vente Suck/Ville de Belfort, 13 et 16/09/1996[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1996-1999

    Cote

    297W/5

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes et acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Immeuble 2 rue de Wissembourg, acquisition puis rétrocession à la SAFC : états des sommes dues, attestation immobilière, délibération

    Date

    1997-1998

    Cote

    287W/111

    • Contexte : 287W

    • Immeuble 2 rue de Wissembourg, acquisition puis rétrocession...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    Immeuble 2 rue Clémenceau : PV AG copropriétaires, attestation notariale de réception acte acquisition par Marcelin Prévot, factures de fonctionnement

    Date

    1995-1997

    Cote

    287W/89

    • Contexte : 287W

    • Immeuble 2 rue Clémenceau : PV AG copropriétaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    SALLE DES FETES, gestion de l'occupation : correspondance, notes de service

    Date

    1996-1997

    Cote

    301W/7

    • Contexte : 301W

    • SALLE DES FETES, gestion de l'occupation : correspondance,...

    Producteur :

    GESTION DU DOMAINE PUBLIC

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement, PV AG copropriétaires

    Date

    1996-1997

    Cote

    287W/90

    • Contexte : 287W

    • Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    Immeuble rue Curie : CR AG copropriétaires, états des sommes dues pour charges

    Date

    1992-1997

    Cote

    287W/102

    • Contexte : 287W

    • Immeuble rue Curie : CR AG copropriétaires, états des...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Immeuble 15 rue de la Grande Fontaine : factures charges, règlement de copropriété

    Date

    1993-1996

    Cote

    287W/118

    • Contexte : 287W

    • Immeuble 15 rue de la Grande Fontaine : factures charges,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  16. Résultat n°16

    PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes, acquisition et gestion : actes authentiques, correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire, pièces comptables, notes de service- vente Ville de Belfort/Guyomarc'h, 7 rue de Berne, 25/10 et 08/11/1996- vente Ville de Belfort/Thierry-Gaudey, 11 rue Duvillard, 22/03/1996- cession Ville de Belfort/Sofebail, terrains rue de la 5ème DB, 20, 23 et 29/02/1996- rétrocession Ville de Belfort/Guldemann, rue de la 5ème DB, 22 et 31/05/1996- vente Ville de Belfort/Département du Territoire de Belfort, 15 rue Voltaire, 23 et 29/02/1996- vente Ville de Belfort/Carrascosa, kiosque 1 rue de la 1ère Armée, 23 et 27/11 et 05/12/1995- vente Ville de Belfort/Pascaud, appartement 2 rue Pierre Curie, 25/02 et 17/03/1995- demande d'échange de terrain au Salbert de M. Denerier 1995- bail kiosque rue de la 1ère Armée 1983-1995- vente Garnier-Martin/Ville de Belfort, 106 rue de la Croix du Tilleul, 07/02/1990- vente Ville de Belfort/OPDHLM, 20 rue de Delémont, 29/06/1995- réclamation suite à la vente d'un pavillon 6 bis via d'Auxelles 1995- vente Ville de Belfort/Etat, immeuble 10 rue Roussel (Musée-Faculté), 18/10/1994- réclamation de Mme Schoenfelder et résiliation baux suite à vente pavillon 6 via d'Auxelles 1993-94- vente Ville de Belfort/Besançon Lionel, 2-4 rue Pierre Curie, 01/02/1994- vente Ville de Belfort/Richard, pavillon 13 rue Duvillard, 06/02 et 04/03/1993- 5 place de la République et 7 rue Metz Juteau : vente Ville de Belfort/Pietra, 21/06/1993 ; vente Ville de Belfort/Golder, 13/12/1993 ; cahier des charges 23/10/1992 et PV d'adjudication 19/12/1992- cahier des charges 21/07/1988 et 12/08/1988, 155 avenue Jean Jaurès[actes notariés communicables à 75 ans]

    Date

    1988-1996

    Cote

    297W/8

    • Contexte : 297W

    • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes, acquisition...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires, bilan prévisionnel et répartition charges

    Date

    1995-1996

    Cote

    287W/103

    • Contexte : 287W

    • Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission à la commission municipale des impôts, définition des missions du service Foncier, bilan des opérations : notes, correspondance

    Date

    1987-1996

    Cote

    286W/11

    • Contexte : 286W

    • AFFAIRES FONCIERES, constitution de la sous-commission...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  20. Résultat n°20