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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
287W/118
Date
1993-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 287W

  • Immeuble 15 rue de la Grande Fontaine : factures charges,...
2
Cote
287W/122
Date
1972-1973
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 287W

  • Bureau de poste avenue d'Altkirch, acquisition et aménagement...
3
Cote
297W/10
Date
1975-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions,...
4
Cote
287W/89
Date
1995-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 287W

  • Immeuble 2 rue Clémenceau : PV AG copropriétaires,...
5
Cote
301W/7
Date
1996-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 301W

  • SALLE DES FETES, gestion de l'occupation : correspondance,...
6
Cote
286W/6
Date
1985-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 286W

  • PATRIMOINE MUNICIPAL, NOTAMMENT LOCAL RUE NEGRIER DE...
7
Cote
301W/5
Date
1993-1999
Lieu
POMPIDOU (Rue Georges), RÉPUBLIQUE (Place de la), RÉSISTANCE (Place de la), BELFORT, SALLE DES FETES - Belfort, TOUR 41, MAISON DU PEUPLE - Belfort, CITADELLE DE BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 301W

  • SALLE DES FETES, TOUR 41, CHATEAU, MAISON DU PEUPLE,...
8
Cote
297W/6
Date
1996-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes et acquisitions...
9
Cote
279W/8
Date
1965-1979
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort; Emprises Militaires.Echelle...
10
Cote
279W/92
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 279W

  • Plan topographique des propriétés.
11
Cote
287W/111
Date
1997-1998
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 287W

  • Immeuble 2 rue de Wissembourg, acquisition puis rétrocession...
12
Cote
297W/7
Date
1993-1997
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, vente : actes authentiques,...
13

PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes et acquisition : actes authentiques, correspondances, pièces comptables, délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire, notes de service- Ordonnance d'expropriation au profit de la Ville de Belfort, à l'encontre de la société "Entreprise Gruss Frères", 5-7 et 9 rue de la Poissonnerie, 21/06/1999- cession OPDHLM/Ville de Belfort, rue de la Paix, 19/11 et 10/12/1999- vente Ville de Belfort/Couturier, appt 2 rue Saussot, 06/10/1999- vente Ville de Belfort/OPDHLM modifiant le bail emphythéotique, espaces verts rue de Copenhague, 11/08/1999- vente Ville de Belfort/Reymond-Heidet, immeuble 4 rue de Rome, 24/06 et 07/07/1999- cession Ville de Belfort/Steiner, rue Aristide Briand, 16-21/06/1999- vente Ville de Belfort/Duhamel, 4 rue de Rome, 14/06/1999- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain rue de Bordeaux, 11/6/1999- cession Ville de Belfort/Ferreri-Hecker, 4 rue de Rome, 09/06/1999- cession à titre gratuit Ville de Belfort/Syndicat des Copropriétaires, immeuble Le Clémenceau, 11/05/1999- vente Ville de Belfort/SCI Notarius, lot n°144 imm. Le Clémenceau, 23 et 27/04/1999- vente Ville de Belfort/SAFC, terrain rue du Vieil Armand, 07 et 20/04/1999- vente Frontera-Ville de Belfort, 5-7 rue de Saverne, 13/10/1997- cession Ville de Belfort/Bougouffa Rahal, imm. 10 rue Jules Ferry, 06/01/1999- cession Ville de Belfort/SODEB, ZAC Parc à Ballons, 15/12/1998- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain av. d'Altkich, 20/07/1998 et 30/09/1998- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain av. du Champ de Mars, 08/09/1998- cession Ville de Belfort/OPDHLM, terrain rue de Madagascar, 30/08/1998- vente Ville de Belfort/HLM Delle Franche-Comté-Habitat, imm. 15 rue Denfert-Rochereau, 17/07/1998- cession Ville de Belfort/SAFC, 131 av. Jean Jaurès, 16-17/07/1998- cession Ville de Belfort/SAFC, 2 rue de Wissembourg, 17-18/07/1998, vente Le Martelot/Ville de Belfort, 10 et 24/12/1997- cession Ville de Belfort/ Izing, appt 11 rue des Frères Lumière, 20 et 28/05/1998- vente Wittlinger/Ville de Belfort, 15 rue Denfert-Rochereau, 15/05/1998- cession Ville de Belfort/Hadj-Salem, terrain à Essert, 28 et 30/04/1998- vente Ville de Belfort/Mercier-Bidaux, maison 17 rue Duvillard, 03, 09 et 17/02/1998- vente Ville de Belfort/Jacquel, terrain rue de la Paix, 27/01/1998- vente Ville de Belfort/OPDHLM, 6 rue de Delémont, 29/04/1997, vente Suck/Ville de Belfort, 13 et 16/09/1996[actes notariés communicables à 75 ans]

Cote
297W/5
Date
1996-1999
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes et acquisition...
14
Cote
286W/1
Date
1990-1995
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 286W

  • BATIMENTS MUNICIPAUX, entretien ou équipement : délibérations90-113...
15

PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes, acquisition et gestion : actes authentiques, correspondance, délibérations du Conseil municipal, arrêtés du Maire, pièces comptables, notes de service- vente Ville de Belfort/Guyomarc'h, 7 rue de Berne, 25/10 et 08/11/1996- vente Ville de Belfort/Thierry-Gaudey, 11 rue Duvillard, 22/03/1996- cession Ville de Belfort/Sofebail, terrains rue de la 5ème DB, 20, 23 et 29/02/1996- rétrocession Ville de Belfort/Guldemann, rue de la 5ème DB, 22 et 31/05/1996- vente Ville de Belfort/Département du Territoire de Belfort, 15 rue Voltaire, 23 et 29/02/1996- vente Ville de Belfort/Carrascosa, kiosque 1 rue de la 1ère Armée, 23 et 27/11 et 05/12/1995- vente Ville de Belfort/Pascaud, appartement 2 rue Pierre Curie, 25/02 et 17/03/1995- demande d'échange de terrain au Salbert de M. Denerier 1995- bail kiosque rue de la 1ère Armée 1983-1995- vente Garnier-Martin/Ville de Belfort, 106 rue de la Croix du Tilleul, 07/02/1990- vente Ville de Belfort/OPDHLM, 20 rue de Delémont, 29/06/1995- réclamation suite à la vente d'un pavillon 6 bis via d'Auxelles 1995- vente Ville de Belfort/Etat, immeuble 10 rue Roussel (Musée-Faculté), 18/10/1994- réclamation de Mme Schoenfelder et résiliation baux suite à vente pavillon 6 via d'Auxelles 1993-94- vente Ville de Belfort/Besançon Lionel, 2-4 rue Pierre Curie, 01/02/1994- vente Ville de Belfort/Richard, pavillon 13 rue Duvillard, 06/02 et 04/03/1993- 5 place de la République et 7 rue Metz Juteau : vente Ville de Belfort/Pietra, 21/06/1993 ; vente Ville de Belfort/Golder, 13/12/1993 ; cahier des charges 23/10/1992 et PV d'adjudication 19/12/1992- cahier des charges 21/07/1988 et 12/08/1988, 155 avenue Jean Jaurès[actes notariés communicables à 75 ans]

Cote
297W/8
Date
1988-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, ventes, acquisition...
16
Cote
297W/11
Date
1929-1996
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL ET NON COMMUNAL, gestion,...
17
Cote
287W/103
Date
1995-1996
Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL
Type de document -
  • Contexte : 287W

  • Maison des Arts et du Travail : CR AG copropriétaires,...
18
Cote
287W/90
Date
1996-1997
Lieu
MONTBELIARD (Faubourg de), MAISON DES ARTS ET DU TRAVAIL
Type de document -
  • Contexte : 287W

  • Maison des Arts et du Travail : factures de fonctionnement,...
19
Cote
208W/5
Date
1986-1993
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 208W

  • MUTATION DE PROPRIETE, acquisition, vente, échange,...
20
Cote
297W/14
Date
1921-1986
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL OU NON (tour 41, terrain...