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39 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL OU NON (tour 41, terrain de sport rue de Vesoul, passage sous immeuble 24 rue Parant, bâtiment du CAF rue de Mulhouse, pavillon du Tourisme place du Théâtre...), autorisations (de location, d'occupation, de travaux...) : conventions, correspondance, délibérations
Cote
297W/14
 Date
1921-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL OU NON (tour 41, terrain...
Résultat n°2

MUTATION DE PROPRIETE ET GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA VILLE : rue Parisot et quartier de la Pépinière, du Mont, des Résidences et du Fort Hatry (LEPI, Mission des Jeunes), quartier sud et centre, Vieille-Ville (dont expropriation station Antar quai Vauban), quartiers extérieurs à Belfort (dont épuration lotissement les Sapins au Ballon d'Alsace), terrains situés de part et d'autre de l'avenue Jean Jaurès (notamment déclassement rue de Lorraine et accès souterrain 3 Chênes au profit d'Alsthom, vente parcelles rue Monnier et Victor Hugo à Lidl, achat consorts Freiss pour aménagement carrefour rue Est / rue Poissonnerie)!!! 2 boîtes pour cet article !!!
Cote
208W/7
 Date
1925-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • MUTATION DE PROPRIETE ET GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER...
Résultat n°3

Plan topographique des propriétés.
Cote
279W/92
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique des propriétés.
Résultat n°4

PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL ET NON COMMUNAL, gestion, acquisitions, cessions : correspondance, notes de service, délibérations, procès-verbaux d'assemblées générales, autorisations d'occupation et baux, relevés de propriété, documents récapitulatifs (bilan acquisitions-cessions, liste des biens loués à la Ville, évolution du patrimoine bâti, incidence financière sur le budget fluides service Energie)
Cote
297W/11
 Date
1929-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL ET NON COMMUNAL, gestion,...
Résultat n°5

OPERATIONS FONCIERES OU IMMOBILIERES NON REALISEES : courriers adressés à la Ville relatifs à propositions d'achat, demandes d'achat ou de location terrains ou immeublesACTE DE VENTE à la Ville de Couvet-Loviton d'un terrain sous la Miotte en date du 2 mai 1972 actes notariés communicables à 75 ans
Cote
208W/12
 Date
1950-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • OPERATIONS FONCIERES OU IMMOBILIERES NON REALISEES...
Résultat n°6

Plan topographique de Belfort; Emprises Militaires.Echelle 1/5000e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.
Cote
279W/8
 Date
1965-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 279W

  • Plan topographique de Belfort; Emprises Militaires.Echelle...
Résultat n°7

Bureau de poste avenue d'Altkirch, acquisition et aménagement : acte notarié SODEB / Ville de Belfort, délibération, arrêté, factures
Cote
287W/122
 Date
1972-1973
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 287W

  • Bureau de poste avenue d'Altkirch, acquisition et aménagement...
Résultat n°8

PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions, cession : conventions d'occupation ou baux, délibérations, arrêtés du Maire, correspondance, notes de service, documents récapitulatifs (bilan acquisitions-cessions, liste des logements scolaires, bilan du patrimoine acquis, cédé, construit, démoli, liste des biens assurés, liste des conventions), actes notariés et administratif- vente Etat/Ville de Belfort, terrains avenue Jean Moulin, 18/10/1999- vente SA Quincaillerie Becker Frères/Ville de Belfort, immeuble 11 rue Foltz, 18/05/1983- vente Ville de Belfort/SCI Essor III, immeuble rue Clémenceau, 28/08 et 13/09/1996[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
297W/10
 Date
1975-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions,...
Résultat n°9

PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions, cessions : documents récapitulatifs (liste des conventions de location, tableau d'occupation des locaux municipaux, bilan acquisitions-cessions, liste du patrimoine, liste des permis de construire, répertoire du patrimoine bâti, état des locaux vendables), correspondance, notes de service, conventions d'occupation, arrêtés du Maire, acte notarié- cession SODEB/Ville de Belfort, place de parking 4 As, 1998[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
297W/13
 Date
1979-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE IMMOBILIER COMMUNAL, gestion, acquisitions,...
Résultat n°10

Foncier, gestion du patrimoine bâti de la ville et affaires diverses (mise à disposition de terrains à l'association des Jardins ouvriers, application du plan d'alignement rue des Perches, échanges de terrains avec particuliers, cession gratuite terrain à la CCI...) : correspondance, notes, plans, comptes rendus de réunions commission patrimoine foncier.
Cote
251W/23
 Date
1980-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Foncier, gestion du patrimoine bâti de la ville et...
Résultat n°11

Relations avec Armée à propos du patrimoine immobilier : notes, correspondance, comptes rendus de réunions, rapport "remodelage du domaine militaire-identification des emprises"
Cote
251W/35
 Date
1982-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 251W

  • Relations avec Armée à propos du patrimoine immobilier...
Résultat n°12

BIENS COMMUNAUX - Mise à disposition et location de terrains, locaux et bâtiments communaux : rapports municipalité (Maison de quartier Lucien Berche - Résiliation d'une convention d'occupation d'un terrain communal ; Agence postale de la Pépinière Béchaud - Prise en charge du local par la Ville), document de séance sans suite (Concession d'occupation du Fort du Monceau consentie à la Commune de Valdoie), plans, notes, documents de séance-N° 184-83 : Occupation temporaire par les services municipaux d'un immeuble sis 27, Grande Rue - Convention avec la SODEB-N° 84-177 : Location d'un terrain et de divers hangars sis 10 rue Monnier [ce dossier ne contient que la convention incomplète]-N° 85-21 : Révision du loyer des locaux occupés par le Bureau municipal d'Hygiène à la Cité Administrative de Belfort document de séance N° 84-27 : [même objet]-N° 85-50 : Maintien de deux consoles d'éclairage sur la façade de l'Hôtel du Gouverneur - Convention à intervenir avec la Direction des Travaux du Génie de Besançon-N° 85-199 : Engagement de location - Terrain sis en lisière de la Forêt de la Miotte-N° 86-85 : Convention de mise à disposition d'un terrain pour poste de transformation de courant électrique-N° 86-147 : Poste de régulation du trafic - Conclusion d'un bail avec l'OPDHLM [dossier initialement référencé par erreur "84-77/PCIM-Fonc"]
Cote
198W/222
 Date
1983-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 198W

  • BIENS COMMUNAUX - Mise à disposition et location de...
Résultat n°13

AFFAIRES FONCIERES DIVERSES : courriers adressés à la Ville relatifs à demandes d'achat ou de location terrains ou immeubles, demandes de renseignements cadastraux...
Cote
208W/13
 Date
1983-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • AFFAIRES FONCIERES DIVERSES : courriers adressés à...
Résultat n°14

PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux commerciaux sous les arcades du théâtre, centre de loisirs Leguillon, temple St Jean et acquisition chapelle St Paul : plans, délibérations84-75 du 06/04/1984 : révision du loyer du local commercial n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Avenant n°2 - Révision du loyer84-141 du 06/07/1984 : magasin d'exploitation n°5 sis sous les arcades du théâtre municipal - Cession du droit au bail - Conclusion d'un nouveau bail englobant les magasins n°3, 4 et 586-248 du 27/10/1986 : théâtre municipal - Renouvellement du bail des magasins 1 et 2 à Mlles Pequignot et Campana85-146 du 28/06/1985 : remise à la Ville de l'orgue du Temple St Jean88-124 du 23/09/1988 : aménagement du secteur de la rue Kléber et du temple St Jean - Tranche de travaux 198894-30 du 03/02/1993 : acquisition de la chapelle St Paul
Cote
286W/7
 Date
1984-1994
 Lieu
LA FONTAINE (Rue Jean de), ANCÊTRES (Faubourg des), MONTBELIARD (Faubourg de), CHAPELLE SAINT-PAUL, THEATRE GRANIT, TEMPLE SAINT JEAN - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • PATRIMOINE COMMUNAL, location, travaux concernant locaux...
Résultat n°15

REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE COMMUNAL : rapports en municipalité, CR réunions, notes, correspondance, délibérations84-42 du 29/02/1984 : mise à jour du plan cadastral normalisé - Convention avec la direction générale des impôts84-217 du 09/11/1984 : construction d'une ligne électrique souterraine entre le poste existant Epines et le poste projeté rue Herriot85-290 du 20/12/1985 : autorisation d'occupation d'une emprise du domaine communal consentie à la SPA90-235 du 21/12/1990 : barrage du canal des Forges - Rue de Marseille91-79 du 07/06/1991 : échange de terrains avec la commune d'Offemont93-84 du 16/04/1993 : réparation des murs de quai de l'étang des Forges - Lancement d'un appel d'offres ouvert93-247 du 19/11/1993 : mur de quai de l'étang des Forges94-5 du 03/02/1994 : subvention exceptionnelle de l'Etat96-258 du 20/12/1996 : sentier de la Roselière - Echange de terrains sis à Offemont96-267 du 20/12/1996 : modernisation, mise à jour et diffusion du cadastre - Convention avec la Direction Générale des Impôts
Cote
286W/18
 Date
1984-1996
 Lieu
OFFEMONT, FORGES (étang des)
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • REALISATION D'OPERATIONS FONCIERES ET GESTION DU PATRIMOINE...
Résultat n°16

PATRIMOINE COMMUNAL, gestion, acquisitions, cessions : arrêtés du Maire, correspondance, notes de service, conventions de location et d'occupation, documents récapitulatifs (liste des conventions de location, des associations disposant de locaux municipaux, des acquisitions-cessions, des logements communaux, des permis de construire), actes notariés- vente Ville de Belfort/OPDHLM, immeuble 1 rue de la Méchelle, 20/10/1997- vente Ville de Belfort/Syndicat des copropriétaires du centre commercial des Glacis, 26/09 et 13/10/1997[actes notariés communicables à 75 ans]
Cote
297W/12
 Date
1984-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 297W

  • PATRIMOINE COMMUNAL, gestion, acquisitions, cessions...
Résultat n°17

PATRIMOINE MUNICIPAL, NOTAMMENT LOCAL RUE NEGRIER DE L'ASSOCIATION CENTRE VILLE, RUE DES CARRIERES, AVENUE JEAN JAURES DE L'AGENCE POSTALE, 5 PLACE DE LA REPUBLIQUE, SALLE DES FETES ET MAISON DU PEUPLE, SNACK BAR PLACE DE LA RESISTANCE, STAND DE TIR DE LA MIOTTE, FERME STEINER ET CAFE DU THEATRE, gestion, location, mise à disposition, travaux : CR réunions, notes, correspondance, plans, marché, délibérations84-246 du 27 octobre 1986 : logement de l'association Centre Ville - Bail à intervenir entre la Ville et M. Ash, propriétaire du bail85-168 du 28/06/1985 : municipalisation du stand de tir de la "Miotte-Belfort"87-158 du 25/09/1987 : location de logements appartenant à la Ville de Belfort et au district de l'Agglomération belfortaine88-34 du 24 mars 1988 : location du café du théâtre90-131 du 26/06/1990 : aménagement de la ferme Steiner - Secteur pour jardiniers90-222 du 21/12/1990 : désignation de la SODEB en qualité de syndic de l'immeuble 5 place de la République92-117 du 04/07/1992 : renouvellement du bail de location des locaux sis 117 avenue Jean Jaurès à Belfort92-153 du 25/09/1992 : vente aux enchères publiques de lots faisant partie de la copropriété de l'immeuble situé 5 place de la République à Belfort
Cote
286W/6
 Date
1985-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 286W

  • PATRIMOINE MUNICIPAL, NOTAMMENT LOCAL RUE NEGRIER DE...
Résultat n°18

GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ET FONCIER DE LA VILLE : vente, location, mise à dispositionactes notariés communicables à 75 ans
Cote
208W/4
 Date
1985-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 208W

  • GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ET FONCIER DE LA VILLE...
Résultat n°19

BIENS DISTRICAUX - Location des anciens bureaux du Service des Eaux (Via des Morts) à la Préfecture et à la Société BULL : délibération, estimation de la valeur, procès-verbal d'état des lieux, contrat de louage (DAB/BULL), plans. Résiliation du bail par la Préfecture : lettre de résiliation, contrat de location
Cote
4WCAB/20
 Date
1985-1989
 Lieu
MONT (Via du)
 Type de document -

  • Contexte : 4WCAB

  • BIENS DISTRICAUX - Location des anciens bureaux du...
Résultat n°20

OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DONT TERRASSES DE CAFES-RESTAURANTS, location ou mise à disposition, nuisances occasionnées : correspondance, rapports en municipalité, délibérations85-18 du 01/02/1985 : mise à disposition de l'association "la Miotte Brisach" d'un terrain situé fg de Brisach86-191 du 12/09/1986 : mise à disposition du Moto Club Belfortain d'un terrain d'évolution (Motocross-Trial-Bicross-Mobcros) - Porte du Vallon91-177 du 15/11/1991 : place de la commune - Occupation du domaine public (installation d'un manège)91-183 du 15/11/1991 : aménagement de terrasses couvertes faubourg de France -Règlement type
Cote
286W/24
 Date
1985-1987
 Lieu
COMMUNE DE PARIS (place de la), BRISACH (Faubourg de), VALLON
 Type de document -

  • Contexte : 286W

  • OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC DONT TERRASSES DE CAFES-RESTAURANTS,...