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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Plan topographique des propriétés.

    Cote

    279W/92

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique des propriétés.

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Plan topographique de Belfort; Emprises Militaires.Echelle 1/5000e.Agence d'Urbanisme du Territoire de Belfort.

    Date

    1965-1979

    Cote

    279W/8

    • Contexte : 279W

    • Plan topographique de Belfort; Emprises Militaires.Echelle...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  7. Résultat n°7

    Bureau de poste avenue d'Altkirch, acquisition et aménagement : acte notarié SODEB / Ville de Belfort, délibération, arrêté, factures

    Date

    1972-1973

    Cote

    287W/122

    • Contexte : 287W

    • Bureau de poste avenue d'Altkirch, acquisition et aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Relations avec Armée à propos du patrimoine immobilier : notes, correspondance, comptes rendus de réunions, rapport "remodelage du domaine militaire-identification des emprises"

    Date

    1982-1994

    Cote

    251W/35

    • Contexte : 251W

    • Relations avec Armée à propos du patrimoine immobilier...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    BIENS COMMUNAUX - Mise à disposition et location de terrains, locaux et bâtiments communaux : rapports municipalité (Maison de quartier Lucien Berche - Résiliation d'une convention d'occupation d'un terrain communal ; Agence postale de la Pépinière Béchaud - Prise en charge du local par la Ville), document de séance sans suite (Concession d'occupation du Fort du Monceau consentie à la Commune de Valdoie), plans, notes, documents de séance-N° 184-83 : Occupation temporaire par les services municipaux d'un immeuble sis 27, Grande Rue - Convention avec la SODEB-N° 84-177 : Location d'un terrain et de divers hangars sis 10 rue Monnier [ce dossier ne contient que la convention incomplète]-N° 85-21 : Révision du loyer des locaux occupés par le Bureau municipal d'Hygiène à la Cité Administrative de Belfort document de séance N° 84-27 : [même objet]-N° 85-50 : Maintien de deux consoles d'éclairage sur la façade de l'Hôtel du Gouverneur - Convention à intervenir avec la Direction des Travaux du Génie de Besançon-N° 85-199 : Engagement de location - Terrain sis en lisière de la Forêt de la Miotte-N° 86-85 : Convention de mise à disposition d'un terrain pour poste de transformation de courant électrique-N° 86-147 : Poste de régulation du trafic - Conclusion d'un bail avec l'OPDHLM [dossier initialement référencé par erreur "84-77/PCIM-Fonc"]

    Date

    1983-1986

    Cote

    198W/222

    • Contexte : 198W

    • BIENS COMMUNAUX - Mise à disposition et location de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    AFFAIRES FONCIERES DIVERSES : courriers adressés à la Ville relatifs à demandes d'achat ou de location terrains ou immeubles, demandes de renseignements cadastraux...

    Date

    1983-1993

    Cote

    208W/13

    • Contexte : 208W

    • AFFAIRES FONCIERES DIVERSES : courriers adressés à...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ET FONCIER DE LA VILLE : vente, location, mise à dispositionactes notariés communicables à 75 ans

    Date

    1985-1992

    Cote

    208W/4

    • Contexte : 208W

    • GESTION DU PATRIMOINE IMMOBILIER ET FONCIER DE LA VILLE...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20