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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-124 : Acceptation d'une donation.

    Date

    2004

    Cote

    314W/408

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-67 : Archives municipales - Remise volontaire, après décès, du fonds d'archives du père Charles Antoine.

    Date

    2003

    Cote

    314W/69

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-134 : Musée d'Art et d'Histoire - Acceptation d'une donation de 217 gravures appartenant à Mme Hélène CSECH.

    Date

    2004

    Cote

    314W/418

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-66 : Acceptation de dons et mise en dépôt de fonds à la Bibliothèque municipale.

    Date

    2003

    Cote

    314W/68

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Legs Odile Juif : correspondance, recueil des actes administratifs, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, compte de succession, état des héritiers ou ayants droit, testament.

    Date

    1922-1950

    Cote

    2L/19

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • DONS ET LEGS
    • Legs Odile Juif : correspondance, recueil des actes...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    SUCCESSION ROMACHKO : leg à la Ville[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

    Date

    1970-1981

    Cote

    199W/2

    • Contexte : 199W

    • SUCCESSION ROMACHKO : leg à la Ville[communicabilité...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    Legs Lepine : carnet de note, carnets de compte, mandat de paiement, détail du testament, correspondance, mémorandum, adjudication, contrats de vente.

    Date

    1831-1924

    Cote

    2L/17

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • DONS ET LEGS
    • Legs Lepine : carnet de note, carnets de compte, mandat...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-6 : Legs Maurice JARDOT.

    Date

    2003

    Cote

    314W/7

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    Don Lefèvre : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, dossier de donation, inventaire, règlement général des musées municipaux, testament de Marie Richon femme de Camille Lefèvre, correspondance.

    Date

    1932-1934

    Cote

    2L/20

    • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

    • RECETTES
    • DONS ET LEGS
    • Don Lefèvre : extraits du registre des délibérations...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES