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14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :acte notarié (Consorts TEYTAUD/Ville, 20 juillet 2007), document de séance-N° 05-159 : Musée d'Art et d'Histoire de Belfort - Acceptation d'une donation d'œuvres de Charles Frédéric ABRAM appartenant à M. et Mme. TEYTAUD.

Date

2005-2007

Cote

319W/161

Résultat n°2

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-124 : Acceptation d'une donation.

Date

2004

Cote

314W/408

Résultat n°3

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-134 : Musée d'Art et d'Histoire - Acceptation d'une donation de 217 gravures appartenant à Mme Hélène CSECH.

Date

2004

Cote

314W/418

Résultat n°4

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-67 : Archives municipales - Remise volontaire, après décès, du fonds d'archives du père Charles Antoine.

Date

2003

Cote

314W/69

Résultat n°5

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-66 : Acceptation de dons et mise en dépôt de fonds à la Bibliothèque municipale.

Date

2003

Cote

314W/68

Résultat n°6

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-6 : Legs Maurice JARDOT.

Date

2003

Cote

314W/7

Résultat n°7

SUCCESSION ROMACHKO : leg à la Ville[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]

Date

1970-1981

Cote

199W/2

Résultat n°8

Dons et legs : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, conventions, état des frais, arrêtés, désignations du bénéficiaire, correspondance, rapports, dossiers d'enquête administrative sur la situation familiale, certificats de salaire, extraits d'état civil, certificats de naissance, délibération du conseil de préfecture, testaments, arrêtés, détails estimatifs de projet, plans de la maison Quellain, photographie du monument du charnier de Banvillars, testament de Marie Goetz.

Date

1853-1960

Cote

2L/18

Résultat n°9

Legs Henckel : correspondance, rapports dont ceux d'expertise, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extrait des conclusions du tribunal, honoraire d'avocat, notification d'acte, situation des comptes en banque et de l'actif, assignation, testament, bordereau de transmission.

Date

1945-1954

Cote

2L/21

Résultat n°10

Legs Odile Juif : correspondance, recueil des actes administratifs, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, compte de succession, état des héritiers ou ayants droit, testament.

Date

1922-1950

Cote

2L/19

Résultat n°11

Don Lefèvre : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, dossier de donation, inventaire, règlement général des musées municipaux, testament de Marie Richon femme de Camille Lefèvre, correspondance.

Date

1932-1934

Cote

2L/20

Résultat n°12

Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant au Docteur Corbis, don à la Ville : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, plan (1907); cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : acte d'abandon, acte de renonciation des héritiers, délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance (1925-1927). Lieu-dit "Prairie de Cravanche" : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'enquête, engagement, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, plan, correspondance (1932).

Date

1907-1932

Cote

1N/139

Résultat n°13

Legs Lepine : carnet de note, carnets de compte, mandat de paiement, détail du testament, correspondance, mémorandum, adjudication, contrats de vente.

Date

1831-1924

Cote

2L/17

Résultat n°14

Rue du Coinot.- Maison de Mme Koechlin (maison 2 rue Hoche), donation : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'expertise, actes de ventes des précédents propriétaires 1878-1900; contentieux entre la Ville et les héritiers Koechlin : jugement du tribunal civil de première instance, délibérations du Conseil municipal, assignation, notes, correspondance (1908-1914); locations : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1890-1919).

Date

1878-1919

Cote

1N/164