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14 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Legs Lepine : carnet de note, carnets de compte, mandat de paiement, détail du testament, correspondance, mémorandum, adjudication, contrats de vente.
Cote
2L/17
 Date
1831-1924
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • DONS ET LEGS
  • Legs Lepine : carnet de note, carnets de compte, mandat...
Résultat n°2

Dons et legs : correspondance, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, conventions, état des frais, arrêtés, désignations du bénéficiaire, correspondance, rapports, dossiers d'enquête administrative sur la situation familiale, certificats de salaire, extraits d'état civil, certificats de naissance, délibération du conseil de préfecture, testaments, arrêtés, détails estimatifs de projet, plans de la maison Quellain, photographie du monument du charnier de Banvillars, testament de Marie Goetz.
Cote
2L/18
 Date
1853-1960
 Lieu
BANVILLARS
 Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • DONS ET LEGS
  • Dons et legs : correspondance, extraits du registre...
Résultat n°3

Rue du Coinot.- Maison de Mme Koechlin (maison 2 rue Hoche), donation : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, procès-verbal d'expertise, actes de ventes des précédents propriétaires 1878-1900; contentieux entre la Ville et les héritiers Koechlin : jugement du tribunal civil de première instance, délibérations du Conseil municipal, assignation, notes, correspondance (1908-1914); locations : délibérations du Conseil municipal, rapport, correspondance (1890-1919).
Cote
1N/164
 Date
1878-1919
 Lieu
COINOT (rue du)
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS, 1878-1977
  • Rue du Coinot.- Maison de Mme Koechlin (maison 2 rue...
Résultat n°4

Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant au Docteur Corbis, don à la Ville : acte de donation, délibérations du Conseil municipal, plan (1907); cession à l'Office public départemental d'habitation à bon marché : acte d'abandon, acte de renonciation des héritiers, délibérations du Conseil municipal, délibération de la commission administrative, arrêté préfectoral, procès-verbal d'enquête, plan, correspondance (1925-1927). Lieu-dit "Prairie de Cravanche" : délibération du Conseil municipal, procès-verbal d'enquête, engagement, rapport de l'Ingénieur subdivisionnaire, plan, correspondance (1932).
Cote
1N/139
 Date
1907-1932
 Lieu
CRAVANCHE
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant...
Résultat n°5

Legs Odile Juif : correspondance, recueil des actes administratifs, extraits du registre des délibérations du conseil municipal, compte de succession, état des héritiers ou ayants droit, testament.
Cote
2L/19
 Date
1922-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • DONS ET LEGS
  • Legs Odile Juif : correspondance, recueil des actes...
Résultat n°6

Don Lefèvre : extraits du registre des délibérations du conseil municipal, rapports, dossier de donation, inventaire, règlement général des musées municipaux, testament de Marie Richon femme de Camille Lefèvre, correspondance.
Cote
2L/20
 Date
1932-1934
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • DONS ET LEGS
  • Don Lefèvre : extraits du registre des délibérations...
Résultat n°7

Legs Henckel : correspondance, rapports dont ceux d'expertise, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, extrait des conclusions du tribunal, honoraire d'avocat, notification d'acte, situation des comptes en banque et de l'actif, assignation, testament, bordereau de transmission.
Cote
2L/21
 Date
1945-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • DONS ET LEGS
  • Legs Henckel : correspondance, rapports dont ceux d'expertise,...
Résultat n°8

SUCCESSION ROMACHKO : leg à la Ville[communicabilité à 75 ans pour les actes notariés]
Cote
199W/2
 Date
1970-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 199W

  • SUCCESSION ROMACHKO : leg à la Ville[communicabilité...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-67 : Archives municipales - Remise volontaire, après décès, du fonds d'archives du père Charles Antoine.
Cote
314W/69
 Date
2003
 Lieu
ARCHIVES MUNICIPALES DE BELFORT
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°10

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-66 : Acceptation de dons et mise en dépôt de fonds à la Bibliothèque municipale.
Cote
314W/68
 Date
2003
 Lieu
BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°11

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-6 : Legs Maurice JARDOT.
Cote
314W/7
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-124 : Acceptation d'une donation.
Cote
314W/408
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-134 : Musée d'Art et d'Histoire - Acceptation d'une donation de 217 gravures appartenant à Mme Hélène CSECH.
Cote
314W/418
 Date
2004
 Lieu
MUSEE D'ART ET D'HISTOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :acte notarié (Consorts TEYTAUD/Ville, 20 juillet 2007), document de séance-N° 05-159 : Musée d'Art et d'Histoire de Belfort - Acceptation d'une donation d'œuvres de Charles Frédéric ABRAM appartenant à M. et Mme. TEYTAUD.
Cote
319W/161
 Date
2005-2007
 Lieu
MUSEE D'ART ET D'HISTOIRE
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :acte notarié (Consorts...