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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2L/17
Date
1831-1924
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • DONS ET LEGS
  • Legs Lepine : carnet de note, carnets de compte, mandat...
Résultat n°2
Cote
2L/18
Date
1853-1960
Lieu
BANVILLARS
Type de document -
  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • DONS ET LEGS
  • Dons et legs : correspondance, extraits du registre...
Résultat n°3
Cote
1N/164
Date
1878-1919
Lieu
COINOT (rue du)
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • BATIMENTS, An XIII-1977
  • ACQUISITIONS, 1878-1977
  • Rue du Coinot.- Maison de Mme Koechlin (maison 2 rue...
Résultat n°4
Cote
1N/139
Date
1907-1932
Lieu
CRAVANCHE
Type de document -
  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE CIVIL
  • TERRAINS, An XI-1978
  • VENTES, 1813-1975
  • Cravanche.- Lieu-dit "les Patots", terrain appartenant...
Résultat n°5
Cote
2L/19
Date
1922-1950
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • DONS ET LEGS
  • Legs Odile Juif : correspondance, recueil des actes...
Résultat n°6
Cote
2L/20
Date
1932-1934
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • DONS ET LEGS
  • Don Lefèvre : extraits du registre des délibérations...
Résultat n°7
Cote
2L/21
Date
1945-1954
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2L - Revenus et charges de la commune

  • RECETTES
  • DONS ET LEGS
  • Legs Henckel : correspondance, rapports dont ceux d'expertise,...
Résultat n°8
Cote
199W/2
Date
1970-1981
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 199W

  • SUCCESSION ROMACHKO : leg à la Ville[communicabilité...
Résultat n°9
Cote
314W/69
Date
2003
Lieu
ARCHIVES MUNICIPALES DE BELFORT
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°10
Cote
314W/68
Date
2003
Lieu
BIBLIOTHÈQUE LÉON DEUBEL
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...
Résultat n°11
Cote
314W/7
Date
2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°12
Cote
314W/408
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°13
Cote
314W/418
Date
2004
Lieu
MUSEE D'ART ET D'HISTOIRE
Type de document -
  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°14
Cote
319W/161
Date
2005-2007
Lieu
MUSEE D'ART ET D'HISTOIRE
Type de document -
  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JUIN 2005 :acte notarié (Consorts...