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33 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION DE LA SALUBRITE ET DU CADRE DE VIE / EAU - Alimentation de secours des communes de Bourogne, Méziré et Morvillars ; Convention avec la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) et autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/244

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 30/5.07, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX - Concession de terrain au profit de la Commune d'Evette-Salbert ; Transfert au profit de la CAB ; Passation d'un avenant : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/146

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.03, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT - Rapport annuel du délégataire sur l'exécution des services publics d'eau et d'assainissement : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/268

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 10.2,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT - Révision du Plan d'Occupation des Sols (POS) de la Commune d'Eloie ; Consultation des services : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/257

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.01,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    Si l'eau m'était contée...

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    DISTRICT DE L'AGGLOMERATION BELFORTAINE

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1721

    • Contexte : bibliothèques

    • Si l'eau m'était contée...
  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.01, EAUX / ASSAINISSEMENT - Fourniture de matériel électrique ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/50

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 6.01, EAUX...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.02, EAUX - Modification du réglement du Service des Eaux : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/180

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.02, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 5.01, EAUX - Alimentation de secours de Méziré à partir du réseau de la Communauté d'Agglomération du Pays de Montbéliard (CAPM) : documents de séances

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/85

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 5.01, EAUX...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport, arrêté préfectoral, bilan, documentationQualité de l'eau distribuée dans le Territoire de Belfort (1981-1992)Rapport "Objectif qualité des eaux" (1983)Journée de réflexion sur l'hygiène de l'environnement : document sur la zone de captage de SERMAMAGNY (1990)La politique départementale de l'eau (1990)Etude d'aménagement de la Savoureuse (1991)Sauvetage des trois rivières : Allan, Lizaine, Savoureuse (1992)

    Date

    1981-1992

    Cote

    5WCAB/183

    • Contexte : 5WCAB

    • EAU ET ENVIRONNEMENT (TERRITOIRE DE BELFORT) : rapport,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.06, EAUX - Zone de captage de Sermamagny ; Construction de clôtures ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/149

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.06, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.01,EAUX - Cession de la parcelle cadastrée BM 50 située à Offemont : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/203

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.01,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.02,EAUX - Adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/204

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 5.02,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.09, EAUX - Extension géographique et relations avec les syndicats des eaux préexistants : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/151

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.09, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 5.05,EAUX /ASSAINISSEMENT - Fourniture de compteurs d'eau et canalisation polyéthylène ; Année 2002 ; Autorisation de traiter : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/287

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28/09/2001, N° 5.05,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    L'eau

    Date de publication

    2008

    Auteur

    BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE DE BELFORT

    Date

    2008

    Cote

    Br/1820

    • Contexte : bibliothèques

    • L'eau
  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.02,EAUX - Demande d'aide à l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse pour l'année 2000 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/41

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 5.02,EAUX -...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  17. Résultat n°17

    FONTAINES -Gestion et entretien des fontaines : rapports municipalité, dossier de consultation des entreprises (DEC, 1993), descriptif des fontaines, photographies, pièces de marché, contrat d'entretien, correspondance, notes, document de séance-N° 93-15 : Programme de réhabilitation des fontaines publiques - 2ème tranche.

    Date

    1990-1999

    Cote

    264W/166

    • Contexte : 264W

    • FONTAINES -Gestion et entretien des fontaines : rapports...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 5.01, EAUX - Création de la "Commission de l'Eau" : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/66

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 5.01, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  19. Résultat n°19

    Organisation et réglementation : textes officiels, plan du réseau de distribution de l'eau potable, schémas de manœuvre du réseau de distribution d'eau de la région de Dijon.

    Date

    1944

    Cote

    6H/59

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • DEFENSE PASSIVE
    • ORGANISATION GENERALE, 1931-1946.
    • SERVICE DES EAUX, 1944.
    • Organisation et réglementation : textes officiels,...
  20. Résultat n°20

    Suivi de la qualité des cours d'eau

    Date de publication

    1992

    Auteur

    DISTRICT URBAIN DU PAYS DE MONTBELIARD

    Date

    1992

    Cote

    C/897

    • Contexte : bibliothèques

    • Suivi de la qualité des cours d'eau