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  1. Résultat n°1

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1976

    Cote

    7WCAB/3

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  2. Résultat n°2

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 122 - 240) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/47

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 122 - 240) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire

    Date

    1983

    Cote

    7WCAB/88

    • Contexte : 7WCAB

    • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4

    SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du réseau de distribution

    Date

    1984

    Cote

    7WCAB/104

    • Contexte : 7WCAB

    • SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du réseau de distribution

    Date

    1979

    Cote

    7WCAB/99

    • Contexte : 7WCAB

    • SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT - Demande de subventions pour l'année 2001 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/260

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs d'eau : marché (SAPPEL)

    Date

    1999-2000

    Cote

    7WCAB/124

    • Contexte : 7WCAB

    • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  10. Résultat n°10

    BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet sommaire

    Date

    1985

    Cote

    7WCAB/89

    • Contexte : 7WCAB

    • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM (Office Public d'Habitation à Loyer Modéré) : convention

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/137

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    EAU - Evacuation des terres et reconstitution du sol ; couverture et étanchéité ; maçonnerie ; revêtements intérieurs au Réservoir Haut-Service : marchés (ALBIZZATI, MULLER, NAEGELEN-MANGOLD)

    Date

    1973-1976

    Cote

    3WCAB/150

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Evacuation des terres et reconstitution du sol...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 9/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Facturation - Remboursement aux usagers / erreurs matérielles.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/204

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien des peuplements de la zone de captages de Sermamagny : rapport, convention (DAB/Office National des Forêts), documentation, correspondance

    Date

    1988-1989

    Cote

    7WCAB/96

    • Contexte : 7WCAB

    • RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    EAU - Alimentation en eau de l'Usine d'Incinération du Pied d'Egouttes à MONTBELIARD : convention

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/129

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Alimentation en eau de l'Usine d'Incinération...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    EAU - Construction de garages supplémentaires à la Station Elévatoire des Eaux : marché (G.R.E.B.B., GAUSSIN, HARDY)

    Date

    1975-1977

    Cote

    3WCAB/156

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Construction de garages supplémentaires à la...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 35/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Anticipation de programme à Sermamagny - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/134

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX - Fourniture d'eau potable à la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse (CCBB) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/184

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)