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269 résultats

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  1. Résultat n°1

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1976

    Cote

    7WCAB/3

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  2. Résultat n°2

    BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 122 - 240) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance

    Date

    1993

    Cote

    7WCAB/47

    • Contexte : 7WCAB

    • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 122 - 240) : déclaration...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  3. Résultat n°3

    BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire

    Date

    1983

    Cote

    7WCAB/88

    • Contexte : 7WCAB

    • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  4. Résultat n°4

    SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du réseau de distribution

    Date

    1984

    Cote

    7WCAB/104

    • Contexte : 7WCAB

    • SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  5. Résultat n°5

    SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du réseau de distribution

    Date

    1979

    Cote

    7WCAB/99

    • Contexte : 7WCAB

    • SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT - Demande de subventions pour l'année 2001 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/260

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX - Founiture de compteurs d'eau ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séanceLe dossier N° 5.08 : "Eaux / Assainissement / Ordures Ménagères - Avenants aux contrats d'exploitation passés, avant leur adhésion, par les communes membres de la CAB", est manquant.

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/150

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX - Marché pour la fourniture de canalisations et pièces de raccord fonte, d'appareillages de lutte contre l'incendie et d'appareillages de réseau d'eau potable ; Avenant n° 1 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/181

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  9. Résultat n°9

    MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs d'eau : marché (SAPPEL)

    Date

    1999-2000

    Cote

    7WCAB/124

    • Contexte : 7WCAB

    • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  10. Résultat n°10

    BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet sommaire

    Date

    1985

    Cote

    7WCAB/89

    • Contexte : 7WCAB

    • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  11. Résultat n°11

    Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).

    Date

    1921-1959

    Cote

    1N/102

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
    • PAR LA VILLE, 1900-1959
    • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 18/5.02 : Direction de la salubrité et du Cadre de Vie - Exploitation Eau - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des boues des stations de dépollution de la CAB, années 2005 à 2006" - Autorisation de traiter.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/270

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM (Office Public d'Habitation à Loyer Modéré) : convention

    Date

    1991

    Cote

    3WCAB/137

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  14. Résultat n°14

    EAU - Evacuation des terres et reconstitution du sol ; couverture et étanchéité ; maçonnerie ; revêtements intérieurs au Réservoir Haut-Service : marchés (ALBIZZATI, MULLER, NAEGELEN-MANGOLD)

    Date

    1973-1976

    Cote

    3WCAB/150

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Evacuation des terres et reconstitution du sol...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 9/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Facturation - Remboursement aux usagers / erreurs matérielles.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/204

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien des peuplements de la zone de captages de Sermamagny : rapport, convention (DAB/Office National des Forêts), documentation, correspondance

    Date

    1988-1989

    Cote

    7WCAB/96

    • Contexte : 7WCAB

    • RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien...

    Producteur :

    MAINTENANCE EAU ET ASSAINISSEMENT

  17. Résultat n°17

    EAU - Alimentation en eau de l'Usine d'Incinération du Pied d'Egouttes à MONTBELIARD : convention

    Date

    1987

    Cote

    3WCAB/129

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Alimentation en eau de l'Usine d'Incinération...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  18. Résultat n°18

    EAU - Construction de garages supplémentaires à la Station Elévatoire des Eaux : marché (G.R.E.B.B., GAUSSIN, HARDY)

    Date

    1975-1977

    Cote

    3WCAB/156

    • Contexte : 3WCAB

    • EAU - Construction de garages supplémentaires à la...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 35/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Anticipation de programme à Sermamagny - Autorisation de traiter.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/134

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX - Fourniture d'eau potable à la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse (CCBB) : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/184

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)