Résultat n°1
BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Date
1976
Cote
7WCAB/3
2001
13WCAB/260
1999-2000
7WCAB/124
1991
3WCAB/137
1987
3WCAB/129
1975-1977
3WCAB/156
2000
13WCAB/184
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