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269 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/3
 Date
1976
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, COMMUNES) : déclaration...
Résultat n°2

BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 122 - 240) : déclaration de commencement de travaux, demande d'abonnement, devis, projet estimatif, plans, factures, correspondance
Cote
7WCAB/47
 Date
1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BRANCHEMENTS D'EAU (BELFORT, 122 - 240) : déclaration...
Résultat n°3

BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire
Cote
7WCAB/88
 Date
1983
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : dossier préliminaire
Résultat n°4

SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du réseau de distribution
Cote
7WCAB/104
 Date
1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du...
Résultat n°5

SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du réseau de distribution
Cote
7WCAB/99
 Date
1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • SERVICE DES EAUX : bilan mensuel d'exploitation du...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT - Demande de subventions pour l'année 2001 : documents de séance
Cote
13WCAB/260
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 5.04,EAUX /ASSAINISSEMENT...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX - Founiture de compteurs d'eau ; Année 2001 ; Autorisation de traiter : documents de séanceLe dossier N° 5.08 : "Eaux / Assainissement / Ordures Ménagères - Avenants aux contrats d'exploitation passés, avant leur adhésion, par les communes membres de la CAB", est manquant.
Cote
13WCAB/150
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 5.07, EAUX...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX - Marché pour la fourniture de canalisations et pièces de raccord fonte, d'appareillages de lutte contre l'incendie et d'appareillages de réseau d'eau potable ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
13WCAB/181
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.03, EAUX...
Résultat n°9

MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs d'eau : marché (SAPPEL)
Cote
7WCAB/124
 Date
1999-2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • MARCHE, SERVICE DES EAUX - Fourniture de compteurs...
Résultat n°10

BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet sommaire
Cote
7WCAB/89
 Date
1985
 Lieu
ROPPE
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • BARRAGE DE ROPPE - Etude du barrage : avant-projet...
Résultat n°11

Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz : procès-verbaux de constat de baux d'affermage (1906-1924). Déversement des eaux usées du lavoir des Perches dans l'égout venant de la caserne de Rethenans : procès-verbal d'occupation temporaire, délibération du Conseil municipal, note (1921). Etablissement d'une conduite d'eau sous le chemin stratégique de Denney : procès-verbal de concession temporaire, délibération du Conseil municipal, rapport de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1933). Glacis du Château, implantation d'un poste de transformation de l'énergie électrique pour la Lunette 18 : procès-verbal de concession, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1958-1959).
Cote
1N/102
 Date
1921-1959
 Lieu
PERCHES (Les), LUNETTE 18, CASERNES DE RETHENANS
 Type de document -

  • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

  • DOMAINE MILITAIRE
  • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
  • LOCATIONS ET CONCESSIONS, 1882-1959
  • PAR LA VILLE, 1900-1959
  • Autorisation.- Etablissement d'une conduite de gaz...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 18/5.02 : Direction de la salubrité et du Cadre de Vie - Exploitation Eau - Assainissement - Marché de prestations de services "Transport et traitement des boues des stations de dépollution de la CAB, années 2005 à 2006" - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/270
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
Résultat n°13

EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM (Office Public d'Habitation à Loyer Modéré) : convention
Cote
3WCAB/137
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Facturation d'eau directe aux locataires OPHLM...
Résultat n°14

EAU - Evacuation des terres et reconstitution du sol ; couverture et étanchéité ; maçonnerie ; revêtements intérieurs au Réservoir Haut-Service : marchés (ALBIZZATI, MULLER, NAEGELEN-MANGOLD)
Cote
3WCAB/150
 Date
1973-1976
 Lieu
RESERVOIR HAUT-SERVICE
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Evacuation des terres et reconstitution du sol...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de séance-N° 9/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Eau - Facturation - Remboursement aux usagers / erreurs matérielles.
Cote
15WCAB/204
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 12 MARS 2004 :document de...
Résultat n°16

RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien des peuplements de la zone de captages de Sermamagny : rapport, convention (DAB/Office National des Forêts), documentation, correspondance
Cote
7WCAB/96
 Date
1988-1989
 Lieu
SERMAMAGNY (Zone de captage de)
 Type de document -

  • Contexte : 7WCAB

  • RELATION DAB / OFFICE NATIONAL DES FORÊTS - Entretien...
Résultat n°17

EAU - Alimentation en eau de l'Usine d'Incinération du Pied d'Egouttes à MONTBELIARD : convention
Cote
3WCAB/129
 Date
1987
 Lieu
MONTBELIARD, USINE D'INCINERATION DU PIED-D'EGOUTTEMontbéliard
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Alimentation en eau de l'Usine d'Incinération...
Résultat n°18

EAU - Construction de garages supplémentaires à la Station Elévatoire des Eaux : marché (G.R.E.B.B., GAUSSIN, HARDY)
Cote
3WCAB/156
 Date
1975-1977
 Lieu
STATION ELEVATOIRE DES EAUX - Belfort
 Type de document -

  • Contexte : 3WCAB

  • EAU - Construction de garages supplémentaires à la...
Résultat n°19

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 35/5.02 : Direction de la Salubrité et du Cadre de Vie - Service de l'Eau et de l'Assainissement - Anticipation de programme à Sermamagny - Autorisation de traiter.
Cote
15WCAB/134
 Date
2003
 Lieu
SERMAMAGNY
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°20

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX - Fourniture d'eau potable à la Communauté de Communes du Bassin de la Bourbeuse (CCBB) : documents de séance
Cote
13WCAB/184
 Date
2000
 Lieu
BOURBEUSE (La)
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/12/2000, N° 5.06, EAUX...