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150 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, réalisation de travaux particulièrement suite à un incendie : photographie, correspondance, déclaration de sinistre, compte rendu d'intervention du SDIS

    Date

    2001-2002

    Cote

    366W/23

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, réalisation...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    Ecole des Barres, restructuration et autres travaux : notes, correspondance, comptes rendus de réunions de chantier, plans

    Date

    1985-1995

    Cote

    251W/15

    • Contexte : 251W

    • Ecole des Barres, restructuration et autres travaux...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  3. Résultat n°3

    ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et CRECHE "PETITS PEUT-ON", implantation : marché, permis de construire, correspondance, plans, factures, certificats pour paiement

    Date

    1994-1997

    Cote

    259W/13

    • Contexte : 259W

    • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructuration et...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches, notes de service, comptes rendus de réunions, plaquettes, invitations, plan salle des fêtes, correspondance, articles dans Belfort Mag

    Date

    1985-2001

    Cote

    305W/1

    • Contexte : 305W

    • SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  5. Résultat n°5

    MATERNELLE PERGAUD, réalisation 2ème tranche : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1999

    Cote

    308W/27

    • Contexte : 308W

    • MATERNELLE PERGAUD, réalisation 2ème tranche : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  6. Résultat n°6

    Marchés :- Gsitel services : précablage informatique 1993-95- Essor informatique : fourniture divers matériels informatiques 1995-96- Causeret : ravalement façades école maternelle Aubert 1994-95- Régie de quartier des Glacis : réfection couloir, sanitaires et pose jeux école St Exupéry 1994-95- Soprores : travaux maçonnerie aménagement locaux techniques rue des Carrières 1994-96- FCIE : illumination château 1993-1994

    Date

    1993-1996

    Cote

    226W/39

    • Contexte : 226W

    • Marchés :- Gsitel services : précablage informatique...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  7. Résultat n°7

    Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue d'Altkirch : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, évaluation des terrains par le service des domaines, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance. Rue des tanneurs, derrière le "Moulin du siège", aménagement d'un terrain de sport pour l'école du faubourg de Montbéliard : acte de vente, délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur général des services technique, plans, correspondance (1956).

    Date

    1955-1957

    Cote

    1N/80

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATIONS PONCTUELLES, 1827-1976
    • ACQUISITIONS, CESSIONS, 1827-1976
    • Glacis du château.- Aménagement d'un lotissement avenue...
  8. Résultat n°8

    Mise en place d'actions passerelles pour l'accueil dans les écoles d'enfants de 2 ans : correspondance, comptes rendus de réunions, compte rendu de visite de classe passerelle à Roubaix, documents de travail ("Petite enfance et école maternelle", "Premiers pas à l'école : accueil des enfants de 2 ans"/Inspection académique 90, "Relation famille-école, perspectives. Sélection d'articles, bibliographie")

    Date

    1998-1999

    Cote

    347W/17

    • Contexte : 347W

    • Mise en place d'actions passerelles pour l'accueil...

    Producteur :


    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  9. Résultat n°9

    Logements de fonction dans les écoles, gestion et entretien : correspondance, notes de service, liste des personnes logées, liste des logements vacants, devis, plans

    Date

    1990-2000

    Cote

    366W/6

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Logements de fonction dans les écoles, gestion et entretien...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  10. Résultat n°10

    Ecole maternelle Louis Pergaud, restructuration 2ème tranche : avant projet sommaire, marché, comptes rendus de réunions de chantier, plans, notes, correspondance, déclaration de travaux, dossier d'intervention ultérieure sur l'ouvrage, dossier règlements

    Date

    1997-1999

    Cote

    335W/11

    • Contexte : 335W

    • Ecole maternelle Louis Pergaud, restructuration 2ème...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  11. Résultat n°11

    SECURITE DANS LES ECOLES - Surveillance à l'entrée et à la sortie des écoles ; Mise en place du dispositif "Travaux d'Utilité Collective" (TUC) : convention (Etat/Ville, 1984), rapport municipalité, comptes rendus (Conseils de quartiers, 1986), horaires de surveillance, documentation, articles de presse, attestation de versement de subvention (Préfecture, 1997), correspondance, notes, document de séance-N° 96-125 : Travaux de sécurité dans les écoles - Demande de subvention

    Date

    1994-1997

    Cote

    254W/16

    • Contexte : 254W

    • SECURITE DANS LES ECOLES - Surveillance à l'entrée...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 2ème tranche : délibération du Conseil municipal et rapport (01-26 du 16 février 2001 sur l'approbation du projet de la 2ème tranche, rapport du 6 avril 2001 sur l'autorisation de traiter la 2ème tranche), dossier de consultation des entreprises (règlement de la consultation, acte d'engagement, CCTP lots 1 à 15, CCAP commun à tous les lots, CCTP prescriptions d'ordre général commun à tous les lots, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, plans), analyse des offres, cadre de bordereau de prix signé pour le lot 2

    Date

    2001

    Cote

    366W/20

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    ECOLE PRIMAIRE DES BARRES, restructuration : marché, plans, permis de construire, correspondance, factures, certificats pour paiement

    Date

    1993-1995

    Cote

    259W/5

    • Contexte : 259W

    • ECOLE PRIMAIRE DES BARRES, restructuration : marché,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  14. Résultat n°14

    ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 3ème tranche

    Date

    1995-1996

    Cote

    242W/2

    • Contexte : 242W

    • ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 3ème tranche

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, avis et procès-verbaux de la commission de sécurité (1985-2001) ; réalisation de travaux dont ravalement de façades, changement des fenêtres, réfection du logement du concierge : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, devis et factures, plans

    Date

    1981-2002

    Cote

    366W/29

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Victor Hugo, contrôle de sécurité :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  16. Résultat n°16

    PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION, attribution d'aides financières aux établissements scolaires : dossiers de demande d'aide financière, listes récapitulatives.

    Date

    1983-1989

    Cote

    311W/119

    • Contexte : 311W

    • PROJETS D'ACTIONS EDUCATIVES ET FONDS D'AIDE A L'INNOVATION,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère et 2ème tranches : correspondance, éléments chiffrés

    Date

    2000-2002

    Cote

    366W/19

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  18. Résultat n°18

    ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 2ème tranche

    Date

    1994-1996

    Cote

    242W/3

    • Contexte : 242W

    • ECOLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 2ème tranche

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  19. Résultat n°19

    EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus conseils d'écoles, travaux, recensement effectifs dans établissements scolaires du 1er degré à la rentrée scolaire 1992/1993- Lycées : présentation, politique du Département en faveur des lycées, réception lycée Diderot, intervention Jean-Pierre Chevènement en faveur LEPA, enquête sur déplacements aux abords lycée Courbet, documents préparatoires et procès-verbaux du conseil d'administration lycée Condorcet- Formation : projet de création maison de la formation, présentation INFREP

    Date

    1989-1993

    Cote

    206W/12

    • Contexte : 206W

    • EDUCATION- Ecoles maternelles et primaires : comptes-rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  20. Résultat n°20

    Comprendre le monde en voyageant à travers le temps et les arts

    Date de publication

    2021

    Auteur

    CLUB DES REPORTERS DE L'ECOLE DREYFUS-SCHMIDT

    Date

    2021

    Cote

    Br/1681bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Comprendre le monde en voyageant à travers le temps...
  21. Résultat n°21

    Groupe scolaire Victor Schoelcher, contrôle de sécurité : rapports de vérification des installations électriques, dossier technique d'une installation électrique (1987-1998) ; réalisation de travaux : correspondance, notes de service, compte rendu du conseil d'école, devis et factures, photographies, plans (1988-2002)

    Date

    1988-2002

    Cote

    366W/24

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Victor Schoelcher, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  22. Résultat n°22

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère et 2ème tranches : dossier avenants de prolongation de délais et pour travaux supplémentaires et moins-values (rapports de présentation, délibérations du Conseil municipal, avis de la commission d'appel d'offres pour la passation d'avenant pour travaux supplémentaires, avenants signés par les entreprises, devis pour travaux supplémentaires ou moins-values, accusés de réception de la notification de l'avenant, calculs des plus et moins-values et décompte générale 1ère et 2ème tranches, correspondance)

    Date

    2002

    Cote

    366W/17

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  23. Résultat n°23

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-168 : Désaffectation des locaux scolaires de l'école élémentaire Henri Wallon.

    Date

    2004

    Cote

    314W/454

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  24. Résultat n°24

    Ecole rue de l'Etuve, aménagement et travaux : notes, correspondance, plans

    Date

    1977-1994

    Cote

    251W/17

    • Contexte : 251W

    • Ecole rue de l'Etuve, aménagement et travaux : notes,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  25. Résultat n°25

    STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques Brel, centres culturels des Barres et du Mont, de la Pépinière, Belfort nord, des Résidences Bellevue, Maison de quartier Jean Jaurès, la Souris verte, la Clé des Champs, Maison de l'Enfance, CLAE Aragon et Martin Luther King), fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : procès-verbaux d'assemblées générales, rapports financiers et d'activités, projets des centres, projets divers, projets de restructuration, conventions pour utilisation locaux, comptes rendus du conseil d'administration et réunions, correspondance, notes de service, plans, coupures de presse.

    Date

    1987-1995

    Cote

    311W/15

    • Contexte : 311W

    • STRUCTURES ACCUEILLANT DES ENFANTS (association Jacques...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  26. Résultat n°26

    Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes-rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de la visite d'inspection" hygiène et sécurité", rapport d'examen paratonnerre (1985-2000) ; réalisation de travaux dont signalisation de l'établissement, mise en peinture du préau, construction de vestiaires attenant au gymnase, création d'ouvertures, création d'une salle d'eau dans le logement du 1er étage, ravalement de façade, réfection de la cuisine, travaux suite aux dommages causés par un écoulement d'eau, réfection du hall : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, photographies, cahier des charges, détails estimatifs, devis, plans (1982-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/34

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Raymond Aubert, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  27. Résultat n°27

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-116 : Sécurité aux abords des écoles - Bilan des aménagements 2005 et proposition de programme 2006.

    Date

    2006

    Cote

    319W/383

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  28. Résultat n°28

    Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1994-1997) ; réalisation de travaux dont ravalement de façade, création d'une bibliothèque-centre de documentation, d'un restaurant et d'une salle informatique, déflocage des plafonds, pose d'une clôture : correspondance, notes de service, photographies, déclaration de travaux, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, devis et factures, plans (1965-2002)

    Date

    1965-2002

    Cote

    366W/33

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire des Barres, contrôle de sécurité :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  29. Résultat n°29

    Spectacles de Noël 1998 pour les enfants des écoles maternelles, organisation : notes de service, correspondance, coupures de presse

    Date

    1998

    Cote

    347W/3

    • Contexte : 347W

    • Spectacles de Noël 1998 pour les enfants des écoles...

    Producteur :


    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  30. Résultat n°30

    Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, comptes rendus et avis de la commission de sécurité, rapport de résistance au feu d'un matériau (1985-2002) ; réalisation de travaux dont création d'un centre aéré, réfection de la couverture, aménagement de la cour, réfection des planchers, remplacement des châssis vitrés, pose de garde-corps : notes de service, correspondance, comptes rendus des délégués départementaux de l'Education Nationale, déclarations de travaux, notices de sécurité, photographies, devis et factures, plans (1977-2002)

    Date

    1977-2002

    Cote

    366W/27

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Bartholdi, contrôle de sécurité : rapports...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  31. Résultat n°31

    CONCOURS DEPARTEMENTAL DES ECOLES FLEURIES, organisation : correspondance, comptes rendus de visites, comptes rendus de réunions.

    Date

    1989-1996

    Cote

    311W/98

    • Contexte : 311W

    • CONCOURS DEPARTEMENTAL DES ECOLES FLEURIES, organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  32. Résultat n°32

    Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 4 à 8

    Date

    1994-1995

    Cote

    226W/47

    • Contexte : 226W

    • Marché restructuration-extension école Martin Luther...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  33. Résultat n°33

    ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES : procès-verbaux de conseils d'écoles.

    Date

    1992-1993

    Cote

    211W/3

    • Contexte : 211W

    • ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES : procès-verbaux de...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  34. Résultat n°34

    Première fois à l'école

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1860bis

    • Contexte : bibliothèques

    • Première fois à l'école
  35. Résultat n°35

    ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration, 1ère tranche : marché

    Date

    1991-1992

    Cote

    277W/10

    • Contexte : 277W

    • ECOLE MATERNELLE DREYFUS-SCHMIDT, restructuration,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  36. Résultat n°36

    En marge d'un centenaire

    Date de publication

    1978

    Auteur

    BEGEOT, J.

    Date

    1978

    Cote

    Br/1696

    • Contexte : bibliothèques

    • En marge d'un centenaire
  37. Résultat n°37

    Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction : photographies de la maquette ; contrôle de sécurité : rapports de vérification des installations électriques, procès-verbaux et avis de la Commission de sécurité y compris pour les travaux concernant la transformation d'une salle de repos , arrêté d'autorisation d'ouverture au public, procès-verbal de classement de réaction au feu d'un matériau (1985-1997) ; réalisation des travaux dont réfection d'une clôture et pose d'une clôture entre les écoles maternelle et élémentaire, réparation des infiltrations et travaux suite à un incendie : correspondance, notes de service, procès-verbal du conseil d'école, déclarations de travaux dont DT n° 114 de 1991 relative à la l'ouverture d'une fenêtre, photographies, compte rendu, devis et factures, plans (1985-2003)  

    Date

    1985-2002

    Cote

    366W/26

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Saint-Exupéry, construction : photographies...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  38. Résultat n°38

    RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES : correspondance, rapports.

    Date

    1978-1996

    Cote

    311W/108

    • Contexte : 311W

    • RELATIONS AVEC LES ECOLES MATERNELLES : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  39. Résultat n°39

    CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-214 : Restructuration de l'école primaire Raymond Aubert.

    Date

    2006

    Cote

    319W/484

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  40. Résultat n°40

    CONCOURS DES ECOLES FLEURIES 1999-2000-2001, organisation : correspondance, liste écoles participantes, spécimen bons d'achat, palmarès.

    Date

    1999-2001

    Cote

    305W/2

    • Contexte : 305W

    • CONCOURS DES ECOLES FLEURIES 1999-2000-2001, organisation...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  41. Résultat n°41

    Mise en place d'actions passerelles pour l'accueil dans les écoles d'enfants de 2 ans : compte rendu de municipalité, comptes rendus de réunions, rapport sur les expériences d'autres villes, correspondance, documentation, coupures de presse, contrat d'objectifs avec l'Education Nationale 1998-2001

    Date

    1998-1999

    Cote

    347W/18

    • Contexte : 347W

    • Mise en place d'actions passerelles pour l'accueil...

    Producteur :


    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  42. Résultat n°42

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère et 2ème tranches : dossier choix du maître d'oeuvre (programme prévisionnel, délibérations du Conseil municipal : 99-270 du 17 décembre 1999 d'appel à maître d'oeuvre, 00-17 du 4 février 2000 sur le choix du maître d'oeuvre, rapport de présentation, acte d'engagement, CCAP non signés, convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage), avenant n°1, 1ère tranche et avenant n°2, 2ème tranche (délibérations du Conseil municipal, rapports de présentation, avenant, accusés de réception de notification d'avenant), dossier règlement du maître d'oeuvre, correspondance

    Date

    1998-2002

    Cote

    366W/18

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  43. Résultat n°43

    Marché restructuration-extension école Martin Luther King, lots 1 à 6

    Date

    1993-1995

    Cote

    226W/44

    • Contexte : 226W

    • Marché restructuration-extension école Martin Luther...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  44. Résultat n°44

    ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE DES PETITS PEUT-ON, création : marché, pièces comptables.

    Date

    1995-1997

    Cote

    308W/28

    • Contexte : 308W

    • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE, restructurationCRECHE...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  45. Résultat n°45

    Cinquantenaire de l'école laïque

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    VILLE DE BELFORT

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1617

    • Contexte : bibliothèques

    • Cinquantenaire de l'école laïque
  46. Résultat n°46

    PREFABRIQUES, location, implantation, transfert du faubourg de Lyon au groupe scolaire Résidences III : correspondance, note.

    Date

    1978-1990

    Cote

    311W/102

    • Contexte : 311W

    • PREFABRIQUES, location, implantation, transfert du...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  47. Résultat n°47

    Ecole maternelle Jacques Prévert, faubourg de Lyon, ravalement façades et construction véranda : plans, marché, déclaration de travaux, correspondance, règlement

    Date

    1995-1996

    Cote

    221W/16

    • Contexte : 221W

    • Ecole maternelle Jacques Prévert, faubourg de Lyon,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  48. Résultat n°48

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 3ème tranche : dossier maîtrise d'oeuvre et assistance à maîtrise d'ouvrage (correspondance, proposition et convention, arrêtés du Maire), estimation du coût des travaux au stade de l'APS, dossier de consultation des entreprises pour les lots 1 à 8 (CCTP et DPGF), dossier marché pour les lots 1 à 10 (CCTP et DPGF), rapport d'analyse des offres, dossier de suivi des déchets d'amiante (plan de retrait et bordereau de suivi des déchets), correspondance, photographies, plans, déclarations de travaux pour ravalements de façades, dossier financier (délibération du Conseil municipal 02-88 du 31 mai 2002 relative à une demande de subvention, procès-verbaux de réception des travaux, constats de levée de réserves, bilan financier des 3 tranches, éléments comptables)

    Date

    2000-2004

    Cote

    366W/22

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  49. Résultat n°49

    Groupe scolaire Géhant, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité, rapport de contrôle d'une structure artificielle d'escalade (1985-1999) ; réalisation de travaux dont délimitation du mur de soutènement, mise en conformité électrique, couverture et zinguerie, aménagement d'une bibliothèque-centre de documentation, isolation des pignons, mise aux normes de l'électricité et réfection de la cuisine : correspondance, notes de service, déclaration de travaux, convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage, cahier des charges, devis et factures, plans (1982-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/31

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Géhant, contrôle de sécurité : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  50. Résultat n°50

    Groupe scolaire Rücklin, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux, avis et comptes-rendus de la commission de sécurité (1985-1997) ; réalisation de travaux dont isolation extérieure d'un pignon, ravalement de façade, réfection du pignon du bâtiment logements, réfection des peintures extérieures et réaménagement de la cuisine : correspondance, notes de service, déclarations de travaux, photographies, rapport du délégué départemental de l'Education Nationale, compte-rendu du conseil d'école, compte-rendu de visite sanitaire, étude de faisabilité pour la création d'un club adolescents, cahier des charges, marché, devis et factures, plans (1982-202)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/25

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Rücklin, contrôle de sécurité : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  51. Résultat n°51

    Architecture belfortaine des années folles

    Date de publication

    2020

    Auteur

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DU TERRITOIRE DE BELFORT

    Date

    2020

    Cote

    Br/1636, Cote de rangement : X

    • Contexte : bibliothèques

    • Architecture belfortaine des années folles
  52. Résultat n°52

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 1ère tranche : étude de faisabilité, analyse chiffrée, délibérations du Conseil municipal (00-73 du 7 avril 2000 : avant-projet, 00-105 du 26 mai 2000 : approbation de la 1ère tranche de travaux et autorisation de traiter les travaux), proposition de programmation, maîtrise d'oeuvre (programme de maîtrise d'oeuvre, premières esquisses et réflexions), règlement de la consultation, remarques du bureau de contrôle technique, procès-verbal de visite de la commission de sécurité, correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions, bilan financier, plans, photographies

    Date

    1998-2001

    Cote

    366W/13

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  53. Résultat n°53

    Enseignement primaire et secondaire, contribution des familles dans le cadre de l'enseignement catholique, intégration des élèves handicapés, développement des NTIC, relations avec les écoles, accompagnement scolaire et périscolaire, aide à la réussite scolaire, définition projet éducatif aux Glacis, mise en place opération ARVE, actions scolaires par ECOL, études dirigées : comptes rendus conseils d'écoles, comptes rendus de réunions, courriers, convention et avenants, études, notes, comptes rendus CA, rapports d'activités

    Date

    1994-2001

    Cote

    283W/14

    • Contexte : 283W

    • Enseignement primaire et secondaire, contribution des...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  54. Résultat n°54

    Travaux réalisés dans les écoles : factures

    Date

    2002

    Cote

    366W/11

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Travaux réalisés dans les écoles : factures

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  55. Résultat n°55

    ECOLES MATERNELLES, fonctionnement et relations avec la Ville de Belfort : délibération, comptes rendus de réunions, notes de service, correspondance.

    Date

    1989-1994

    Cote

    311W/16

    • Contexte : 311W

    • ECOLES MATERNELLES, fonctionnement et relations avec...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  56. Résultat n°56

    RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude

    Date

    1993-1995

    Cote

    242W/45

    • Contexte : 242W

    • RESTRUCTURATION ECOLE MARTIN LUTHER KING : étude

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  57. Résultat n°57

    Travaux dans les écoles : correspondance, notes, plans, comptes rendus de réunions

    Date

    1994-2001

    Cote

    330W/34

    • Contexte : 330W

    • Travaux dans les écoles : correspondance, notes, plans,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  58. Résultat n°58

    PROJETS D'ACTION EDUCATIVE EXERCICE 2000-2001 : liste, dossiers de demandes de moyens complémentaires.

    Date

    2000

    Cote

    305W/7

    • Contexte : 305W

    • PROJETS D'ACTION EDUCATIVE EXERCICE 2000-2001 : liste,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  59. Résultat n°59

    Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité : procès-verbaux, avis et compte-rendu de visite de la commission de sécurité (1982-1999) ; réalisation de travaux dont réaménagement d'une butte de terre, aménagement du local de rangement pour les jouets, devenir des préfabriqués, aménagement d'une placette sous le panneau publicitaire, travaux suite à effraction : correspondance, rapport de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, procès-verbal du conseil d'école, notes de service, photographies, plainte, plan (1985-2002) ; résolution d'un contentieux relatif à des pénalités de retard : correspondance, notes de service, procès-verbaux de réunions, contrats de police d'assurance (1993-1995)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/40

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle Martin Luther King, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  60. Résultat n°60

    Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école de commerce et d'industrie, acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, procès-verbal d'enquête, avis de l'Inspecteur de l'Académie du Doubs, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, plan, correspondance (1932-1934); rétrocession par échange : acte d'échange, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports de l'Ingénieur en chef des travaux, rapport du Chef de la comptabilité, plan correspondance (1934-1937); négociations : correspondance (1934-1935).

    Date

    1932-1937

    Cote

    1N/126

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ECHANGES, 1924-1966
    • Rue de Cravanche.- Projet de construction d'une école...
  61. Résultat n°61

    RELATIONS AVEC INSPECTION D'ACADEMIE RELATIVES A LA PETITE ENFANCE (lutte contre l'illettrisme, inscription des enfants en maternelle) : correspondance, rapport.

    Date

    1991-1993

    Cote

    311W/23

    • Contexte : 311W

    • RELATIONS AVEC INSPECTION D'ACADEMIE RELATIVES A LA...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  62. Résultat n°62

    BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS : divers marchés- remplacement portes extérieures maternelle Pergaud / Métal Est- réfection peintures extérieures école primaire Rucklin / Chaudey- ravalement façades maternelle Châteaudun / Causeret- ravalement façades école primaire Châteaudun / Causeret- ravalement façades ouest marché Vosges / Mancini-Giron- mise en peinture de la couverture des tennis des Résidences / Mancini-Giron- base nautique des Forges / Cabinet 3 D- remplacement clôture stade Coubertin, 2ème et 3ème tranches / Métal Est- pose faux plafond gymnase Châteaudun / Meyer- création doubles goulottes et réfection carrelage piscine du Parc / De Stefano- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 1, piscine du Parc / EBBTP- réfection conduites de recyclage plongeoir, lot 2, piscine du Parc / Raichon- réalisation réseau évacuation base nautique Forges / Baumann- réfection étanchéité gymnase IUT / Smac Acéroïd- remplacement vannes Patinoire / Raichon- remplacement châssis vitrés Piscine Pannoux pignon sud-ouest / Lhomme- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 1ère tranche / Soceb- remplacement baie vitrée Piscine Pannoux façade sud-est, 2ème tranche / Soceb

    Cote

    277W/49

    • Contexte : 277W

    • BATIMENTS, EQUIPEMENTS SPORTIFS, ETUDES/OPERATIONS...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  63. Résultat n°63

    Comprendre le monde en voyageant à travers le temps et les arts

    Date de publication

    2021

    Auteur

    CLUB DES REPORTERS DE L'ECOLE DREYFUS-SCHMIDT

    Date

    2021

    Cote

    Br/1681

    • Contexte : bibliothèques

    • Comprendre le monde en voyageant à travers le temps...
  64. Résultat n°64

    Groupe scolaire Schoelcher, équipement en mobilier et ouverture : catalogues, devis, plans d'aménagement, compte rendu de réunion avec les parents

    Date

    1987

    Cote

    347W/6

    • Contexte : 347W

    • Groupe scolaire Schoelcher, équipement en mobilier...

    Producteur :


    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  65. Résultat n°65

    Ecole maternelle Prévert, réalisation de travaux : photographies, correspondance, devis

    Date

    2001-2002

    Cote

    366W/44

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle Prévert, réalisation de travaux :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  66. Résultat n°66

    Ecoles maternelles et élémentaires, fonctionnement : comptes rendus des réunions des directeurs d'écoles, sur les activités péri-scolaires, documents préparatoires aux conseils d'écoles, notes sur le contrat d'objectifs avec l'Education Nationale, statistiques sur la rentrée scolaire, bilan des études surveillées et des ateliers de soutien scolaire 1997-1998, "statistiques des dérogations : bilan de 1992 à 1998"

    Date

    1996-1999

    Cote

    327W/5

    • Contexte : 327W

    • Ecoles maternelles et élémentaires, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  67. Résultat n°67

    MATERNELLE PERGAUD, réalisation 1ère tranche : marché, pièces comptables.

    Date

    1997-1998

    Cote

    308W/26

    • Contexte : 308W

    • MATERNELLE PERGAUD, réalisation 1ère tranche : marché,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  68. Résultat n°68

    GROUPE SCOLAIRE V. SCHOELCHER, construction : délibération, paiements, marché avec entreprise Baumann, convention de contrôle technique avec Socotec)

    Date

    1986-1990

    Cote

    199W/35

    • Contexte : 199W

    • GROUPE SCOLAIRE V. SCHOELCHER, construction : délibération,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  69. Résultat n°69

    Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de visites et avis de la commission de sécurité, étude acoustique (1985-2001) ; réalisation de travaux dont pose de volets et de grilles défensives dans le logement du concierge, création de garde-corps sur le muret du parking : correspondance, rapport, notes de service, photographies, déclarations de travaux, devis et factures, plans (1973-2001)

    Date

    1973-2001

    Cote

    366W/39

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole Jules Heidet, contrôle de sécurité : rapports...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  70. Résultat n°70

    Ecole maternelle Louise Michel, contrôle de sécurité : dossier technique d'une installation électrique, rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité (1982-2001) ; réalisation de travaux dont construction et réparation de clôture en rondins, création d'une sortie de secours et réfection de l'office : historique de l'école, correspondance, notes de service, rapport de visite d'un délégué départemental de l'Education Nationale, photographies, liste des travaux exécutés de 1998 à 2002, devis et factures, plans (1988-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/41

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle Louise Michel, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  71. Résultat n°71

    EXERCICE BUDGETAIRE 2000 : demandes de financement par écoles

    Date

    1999

    Cote

    305W/5

    • Contexte : 305W

    • EXERCICE BUDGETAIRE 2000 : demandes de financement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  72. Résultat n°72

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-185 : Subvention de l'Ambassade de France au Burkina Faso pour l'école Bangr'Zaka de Bazoulé (Tanghin-Dassouri - Burkina Faso).

    Date

    2006

    Cote

    319W/454

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  73. Résultat n°73

    Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité : rapports de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux de la commission de sécurité (1982-2001) ; réalisation de travaux dont réfection de la cour, pose de portails et désaffectation des locaux : correspondance, notes de service, devis et factures, plans (1980-2002)

    Date

    1980-2002

    Cote

    366W/42

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle de La Méchelle, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  74. Résultat n°74

    Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration 2ème tranche et contrôle annuel de sécurité : dossier sécurité lié à la 2ème tranche (procès-verbal de la commission de sécurité, arrêté du Maire d'ouverture au public, rapport de vérifications réglementaires dans les ERP), rapports annuels de vérification d'une installation électrique

    Date

    2000-2003

    Cote

    366W/21

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire 112 avenue Jean Jaurès, restructuration...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  75. Résultat n°75

    Ecole maternelle Paul Langevin, contrôle de sécurité : rapport de vérification d'une installation électrique, procès-verbaux et avis de la commission de sécurité (1985-1994) ; réalisation de travaux dont étanchéité de la toiture-terrasse : correspondance, devis et factures, plans

    Date

    1985-2001

    Cote

    366W/45

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Ecole maternelle Paul Langevin, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  76. Résultat n°76

    Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, contrôle de sécurité : procès-verbaux de la commission de sécurité, rapport de visite du centre de loisirs maternel la Souris verte, certificats de conformité des installations d'alarme incendie (1985-2001) ; réalisation de travaux dont installation du préfabriqué du Centre Hospitalier de Belfort, modification des sanitaires, création de gradins dans la bibliothèque-centre de documentation, création d'une maison de l'éducation, remplacement du sol au restaurant, restructuration, création d'un club adolescents : correspondance, notes de service, permis de construire pour le préfabriqué, compte-rendu de visite du délégué départemental de l'Education Nationale, étude de faisabilité, diagnostic, photographies, devis et factures, plans (1982-2002)

    Date

    1982-2002

    Cote

    366W/35

    • Contexte : 366W

    • ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT
    • ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
    • Groupe scolaire Dreyfus-Schmidt, contrôle de sécurité...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  77. Résultat n°77

    Aménagement d'une nouvelle cour pour l'école maternelle Bartholdi rue du Rosemont et d'un escalier pour l'accès au Lion : marché, plans, comptes rendus de réunions de chantier, délibération, procès-verbal de réception des travaux, factures

    Date

    1990

    Cote

    345W/7

    • Contexte : 345W

    • Aménagement d'une nouvelle cour pour l'école maternelle...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  78. Résultat n°78

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-193 : Restructuration de l'ancienne école primaire Henri Wallon - Validation de l'APD.

    Date

    2006

    Cote

    319W/462

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  79. Résultat n°79

    ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING, restructuration-extension : marché, délibérations93-88 du 16 avril 1993 : restructuration de l'école maternelle Luther King - Adoption du projet - Autorisation de traiter la 1ère tranche94-20 du 3 février 1994 : situation du chantier de construction et de restructuration de l'école Martin Luther King - Avenants94-141 du 8 juillet 1994 : situation du chantier de restructuration de l'école Martin Luther King

    Date

    1993-1994

    Cote

    286W/31

    • Contexte : 286W

    • ECOLE MATERNELLE MARTIN LUTHER KING, restructuration-extension...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  80. Résultat n°80

    Marché restructuration-extension école Martin Luther King, 2ème tranche, lots 1 à 3

    Date

    1994-1995

    Cote

    226W/46

    • Contexte : 226W

    • Marché restructuration-extension école Martin Luther...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES