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  1. Résultat n°1
    Politique nationale.- Commission nationale de l’autogestion, étude de l’autogestion dans les sociétés Lip, Bull, Roussel Uclaf : rapports, notes manuscrites, comptes-rendus de réunions, coupures de presse, documentation.

    1 media

    Politique nationale.- Commission nationale de l’autogestion, étude de l’autogestion dans les sociétés Lip, Bull, Roussel Uclaf : rapports, notes manuscrites, comptes-rendus de réunions, coupures de presse, documentation.

    Date

    1967-1974

    Cote

    18Z/91

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Politique économique et sociale
    • Politique nationale.- Commission nationale de l’autogestion,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  2. Résultat n°2
    Commission « Economie » .- Groupe « Planification », réunions : fiches thématiques (1973). Nationalisation des grands groupes industriels : exposés des motifs, notes (1973).

    1 media

    Commission « Economie » .- Groupe « Planification », réunions : fiches thématiques (1973). Nationalisation des grands groupes industriels : exposés des motifs, notes (1973).

    Date

    1973

    Cote

    18Z/275

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Activités et réflexions
    • Politique économique et sociale
    • Commission « Economie » .- Groupe « Planification »,...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  3. Résultat n°3

    Métaux non-ferreux, réglementation : textes officiels, liste des métaux non-ferreux mobilisables, liste des objets mobilisables dans les édifices religieux, correspondance.

    Date

    1941-1943

    Cote

    6H/241

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • REQUISITION, 1941-1943.
    • Métaux non-ferreux, réglementation : textes officiels,...
  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :documentation"Synthèse trimestrielle des principales données sur l'emploi et la conjoncture économique", 2ème trimestre 2005 - Pour information.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/144

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :documentation"Synthèse...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5
    Politique nationale.- Economie : notes de conférence de Jean-Pierre Chevènement, notes.

    1 media

    Politique nationale.- Economie : notes de conférence de Jean-Pierre Chevènement, notes.

    Date

    1966-1967

    Cote

    18Z/90

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS DE DEPUTE DU TERRITOIRE DE BELFORT
    • Député inscrit au groupe socialiste (1973-1981, 1986-1988)
    • Réflexions et prises de position
    • Politique économique et sociale
    • Politique nationale.- Economie : notes de conférence...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  6. Résultat n°6
    Journée de travail sur la politique industrielle de la France, préparation: fiches thématiques.

    1 media

    Journée de travail sur la politique industrielle de la France, préparation: fiches thématiques.

    Date

    1982

    Cote

    18Z/2

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre d'Etat, Ministre de la Recherche et de la...
    • Réflexions et prises de position
    • Journée de travail sur la politique industrielle de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  7. Résultat n°7
    Politique économique : notes, rapports, coupures de presse, correspondance.

    1 media

    Politique économique : notes, rapports, coupures de presse, correspondance.

    Date

    1974-1983

    Cote

    18Z/1

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre d'Etat, Ministre de la Recherche et de la...
    • Réflexions et prises de position
    • Politique économique : notes, rapports, coupures de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  8. Résultat n°8
    Projet SCOP « Régie du château » : notes sur l’État d’avancement du projet, comptes-rendus de réunion, convention expérimentale de coopération pour l’insertion dans le bâtiment et les travaux publics du territoire de Belfort.

    1 media

    Projet SCOP « Régie du château » : notes sur l’État d’avancement du projet, comptes-rendus de réunion, convention expérimentale de coopération pour l’insertion dans le bâtiment et les travaux publics du territoire de Belfort.

    Date

    1993-1994

    Cote

    18Z/181

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
    • Réflexions et projets
    • Autres réflexions et projets
    • Projet SCOP « Régie du château » : notes sur l’État...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9

    Frais d'occupation, acquisition : textes officiels, cahiers de répartition de la monnaie-matière par service, état des prestations de cantonnement, fiches de demande, actes d'engagement des entrepreneurs, correspondance.

    Date

    1941-1942

    Cote

    6H/236

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • MONNAIE-MATIERE, 1941-1949.
    • Frais d'occupation, acquisition : textes officiels,...
  10. Résultat n°10
    8ème colloque « Autogestion, programme commun, problème de la transition : la réponse socialiste à la nouvelle crise du capitalisme » (29-30 juin 1974), préparation : rapports introductifs, étude, fiches thématiques, comptes-rendus de réunion, notes manuscrites.

    1 media

    8ème colloque « Autogestion, programme commun, problème de la transition : la réponse socialiste à la nouvelle crise du capitalisme » (29-30 juin 1974), préparation : rapports introductifs, étude, fiches thématiques, comptes-rendus de réunion, notes manuscrites.

    Date

    1971-1974

    Cote

    18Z/309

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • CENTRE D'ETUDES, DE RECHERCHES ET D'EDUCATION SOCIALISTE...
    • Vie du CERES
    • Colloques
    • 8ème colloque « Autogestion, programme commun, problème...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11

    L'Alsace

    Date de publication

    1919

    Auteur

    GRAD, Charles

    Date

    1919

    Cote

    C/883

    • Contexte : bibliothèques

    • L'Alsace
  12. Résultat n°12
    Situation politique et économique, étude du cas du Proche et du Moyen Orient: dossier du voyage en Irak, dossier des accords de Camp David, notes, rapports, coupures de presse, correspondance (1973-1980); étude du cas du Portugal : note, communiqués, rapports, coupures de presse (1975-1976).

    1 media

    Situation politique et économique, étude du cas du Proche et du Moyen Orient: dossier du voyage en Irak, dossier des accords de Camp David, notes, rapports, coupures de presse, correspondance (1973-1980); étude du cas du Portugal : note, communiqués, rapports, coupures de presse (1975-1976).

    Date

    1973-1980

    Cote

    18Z/286

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Activités et réflexions
    • Actions politiques
    • Situation politique et économique, étude du cas du...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  13. Résultat n°13
    Réflexion, étude de la place de la France sur le marché Indonésien : notes.

    1 media

    Réflexion, étude de la place de la France sur le marché Indonésien : notes.

    Date

    1969

    Cote

    18Z/398

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • CARRIERE PROFESSIONNELLE
    • CONSEILLER ECONOMIQUE ET COMMERCIAL AUPRES DE L'AMBASSADE...
    • Réflexion, étude de la place de la France sur le marché...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    AFUL (association foncière urbaine libre du Centre de Congrès et d'affaires de Belfort), fonctionnement : PV AG, règlement intérieur

    Date

    1995-1996

    Cote

    283W/12

    • Contexte : 283W

    • AFUL (association foncière urbaine libre du Centre...

    Producteur :

    SECRÉTARIAT DES ÉLUS

  16. Résultat n°16

    Matériaux de construction et produits industriels, acquisition : états prévisionnels, états récapitulatifs des matériaux demandés, correspondance.

    Date

    1942-1943

    Cote

    6H/239

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • MONNAIE-MATIERE, 1941-1949.
    • Matériaux de construction et produits industriels,...
  17. Résultat n°17

    Ciment, acquisition : état des sommes avancées par l'agent voyer municipal, liste du personnel pour le transport, correspondance.

    Date

    1941-1944

    Cote

    6H/240

    • Contexte : 6H - Guerre de 1939-1945

    • ECONOMIE DE GUERRE
    • MONNAIE-MATIERE, 1941-1949.
    • Ciment, acquisition : état des sommes avancées par...
  18. Résultat n°18
    Réflexions et prises de positions, développement de l’emploi en Franche-Comté : projet, rapports, motion, statistiques, correspondance (1976); gestion des ressources économiques en Franche-Comté : rapports (1976); réflexion sur les grands enjeux de la région Franche-Comté: rapports de l'Assemblée plénière, notes, coupures de presse, correspondance (2003).

    1 media

  19. Résultat n°19
    Mission « La vente et l’école » : rapports Fitoussi (versions 1, 2 et 8), notes manuscrites, notes, correspondance.

    1 media

    Mission « La vente et l’école » : rapports Fitoussi (versions 1, 2 et 8), notes manuscrites, notes, correspondance.

    Date

    1985-1986

    Cote

    18Z/12

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS GOUVERNEMENTALES
    • Ministre de l'Education Nationale (17juillet 1984-20...
    • Missions
    • Mission « La vente et l’école » : rapports Fitoussi...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  20. Résultat n°20

    ENQUÊTES ET ETUDES ECONOMIQUES - Demande de participation de la Ville de Belfort au coût des études portant sur le thème "l'exportation à l'étranger", réalisées par l'ISG Entreprises Internationales : études

    Date

    1989

    Cote

    248W/70

    • Contexte : 248W

    • ENQUÊTES ET ETUDES ECONOMIQUES - Demande de participation...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)