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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-33 : Contrat Educatif Local - Bilan 2003-2004 - Programme 2004-2005.

    Date

    2005

    Cote

    319W/33

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-273 : Contrat Educatif Local - Bilan 2002-2003 - Programme 2003-2004.

    Date

    2003

    Cote

    314W/279

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-275 : Actualisation des tarifs de la direction de l'Education.

    Date

    2003

    Cote

    314W/281

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Réseau français des villes éducatrices, fonctionnement : compte rendu de réunion, invitation au 5ème congrès international

    Date

    1999

    Cote

    327W/12

    • Contexte : 327W

    • Réseau français des villes éducatrices, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'EDUCATION NATIONALE : comptes rendus de réunions, documents de travail.

    Date

    1996-1999

    Cote

    310W/46

    • Contexte : 310W

    • CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'EDUCATION NATIONALE : comptes...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    RELATIONS AVEC L'INSPECTION ACADEMIQUE : correspondance, contrat d'objectif, comptes rendus de visites d'écoles.

    Date

    1997-1998

    Cote

    311W/93

    • Contexte : 311W

    • RELATIONS AVEC L'INSPECTION ACADEMIQUE : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  10. Résultat n°10

    AFFAIRES PERISCOLAIRES : comptes rendus de réunions, documents de travail.

    Date

    1996-1998

    Cote

    310W/40

    • Contexte : 310W

    • AFFAIRES PERISCOLAIRES : comptes rendus de réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    PROJET CONTRAT D'OBJECTIFS AVEC AUTB POUR ANNEES 1998 ET 1999 : document préparatoire à réunion (fiches projets) et remarques.

    Date

    1998

    Cote

    310W/47

    • Contexte : 310W

    • PROJET CONTRAT D'OBJECTIFS AVEC AUTB POUR ANNEES 1998...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  13. Résultat n°13

    EMPLOI, APPRENTISSAGE, EDUCATION : dossier de presse, divers

    Date

    1993-1996

    Cote

    245W/11

    • Contexte : 245W

    • EMPLOI, APPRENTISSAGE, EDUCATION : dossier de presse,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  14. Résultat n°14

    FOURNITURES SCOLAIRES DES ELEVES SCOLARISES A BELFORT ET INVERSEMENT, participation des communes aux frais : correspondance, délibération, listes des élèves.

    Date

    1990-1996

    Cote

    311W/128

    • Contexte : 311W

    • FOURNITURES SCOLAIRES DES ELEVES SCOLARISES A BELFORT...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    SERVICE EDUCATION : courriers et notes divers

    Date

    1979-1995

    Cote

    311W/104

    • Contexte : 311W

    • SERVICE EDUCATION : courriers et notes divers

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    SECTEUR EDUCATION : comptes rendus de réunions, notes.

    Date

    1989-1995

    Cote

    311W/43

    • Contexte : 311W

    • SECTEUR EDUCATION : comptes rendus de réunions, notes.

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  18. Résultat n°18

    CONSEILLERS DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE : arrêtés préfectoraux de renouvellement, textes officiels.

    Date

    1985-1995

    Cote

    311W/105

    • Contexte : 311W

    • CONSEILLERS DEPARTEMENTAUX DE L'EDUCATION NATIONALE...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  19. Résultat n°19

    Divers dossiers sur éducation (dont statistiques)

    Date

    1992-1995

    Cote

    218W/35

    • Contexte : 218W

    • Divers dossiers sur éducation (dont statistiques)

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  20. Résultat n°20

    SECTEUR EDUCATION : rapports d'activités 1991, 1992, 1993 et 1994.

    Date

    1992-1995

    Cote

    311W/45

    • Contexte : 311W

    • SECTEUR EDUCATION : rapports d'activités 1991, 1992,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE