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29 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Coupures de presse sur Jean-Pierre Chevènement.

    Date

    1989-1993

    Cote

    228W/9

    • Contexte : 228W

    • Coupures de presse sur Jean-Pierre Chevènement.

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  2. Résultat n°2

    Personnalités locales, nationales et internationales : dossiers biographiques ou documentaires (presse, correspondance échangée) ; visites et réceptions à Belfort, dont la venue de François Mitterrand : presse, correspondance.

    Date

    1984-1992

    Cote

    228W/13

    • Contexte : 228W

    • Personnalités locales, nationales et internationales...

    Producteur :

    CABINET DU MAIRE

  3. Résultat n°3

    ELUS LOCAUX - Indemnités et retraite des élus (1991-1997) : circulaires (Ministère de l'Intérieur, 1992 / Préfecture, 1992), délibération du Conseil Municipal (1959), rapport ("Financement des groupes d'élus", Dominique DEPORCQ, 1994), documents financiers, projet de loi, articles de presse, note ("Réglementation des cumuls", Ville, 1997), tableaux (Caisse de retraite des élus locaux-CAREL, 1997), dossier ("Adjoints", 1994-1995), documentation, documents de séance-N° 92-98 : Régime indemnitaire des élus locaux-N° 95-123 : Régime indemnitaire des élus locaux-N° 97-133 : Régime indemnitaire des élus locaux.Formation des élus (1995-1999) : rapport municipalité ("Contrat de Ville 1997 - Formation des élus associatifs...", 1997), documentation, dossier ("La responsabilité des élus", Intervention Gérard JACOT, 1995), textes officiels, articles de presse, notes, document de séance-N° 95-122 : Formation des élus - Programme proposé par l'Association IDEE et l'Association Départementale des Maires.Responsabilité pénale des élus (1996) : loi du 13 mai 1996, commentaire de la loi, compte rendu (Sénat, 1995), articles de presse.Point sur la situation des assistants d'élus (1997-1998) et la démission du conseiller municipal (2000-2001) : correspondance, notes

    Date

    1991-2001

    Cote

    254W/122

    • Contexte : 254W

    • ELUS LOCAUX - Indemnités et retraite des élus (1991-1997)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    POLITIQUE, DOCUMENTS CONCERNANT JEAN-PIERRE CHEVENEMENT : interviews, coupures de presse

    Date

    1989-1993

    Cote

    261W/19

    • Contexte : 261W

    • POLITIQUE, DOCUMENTS CONCERNANT JEAN-PIERRE CHEVENEMENT...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  5. Résultat n°5

    Rendez-vous accordés par l'Adjoint à la Culture : notes manuscrites, correspondance, notes de service, dossiers de demande de subvention, documents de présentation des projets ou des associations

    Date

    1998-1999

    Cote

    318W/11

    • Contexte : 318W

    • Rendez-vous accordés par l'Adjoint à la Culture : notes...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  6. Résultat n°6

    Propositions de spectacles, demandes d'aides financières, invitations... : correspondance, documents de présentation

    Date

    1991-1999

    Cote

    318W/12

    • Contexte : 318W

    • Propositions de spectacles, demandes d'aides financières,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  7. Résultat n°7

    Dossiers divers reçus pour information ou pour intervention : correspondance, comptes rendus de réunions

    Date

    1997-2000

    Cote

    318W/13

    • Contexte : 318W

    • Dossiers divers reçus pour information ou pour intervention...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  8. Résultat n°8

    Activités de l'adjoint (visites, déplacements, rendez-vous, suivi des manifestations culturelles, relations avec les associations) : correspondance, notes manuscrites, comptes rendus de réunions, documents de présentation, bilan et budget des manifestations

    Date

    1995-1999

    Cote

    318W/14

    • Contexte : 318W

    • Activités de l'adjoint (visites, déplacements, rendez-vous,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  9. Résultat n°9

    Affaires diverses : notes manuscrites, correspondance

    Date

    1995-2000

    Cote

    318W/15

    • Contexte : 318W

    • Affaires diverses : notes manuscrites, correspondance

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  10. Résultat n°10

    Correspondance relevant des compétences de l'Adjoint

    Date

    1997-1998

    Cote

    330W/42

    • Contexte : 330W

    • Correspondance relevant des compétences de l'Adjoint

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  11. Résultat n°11

    Elus, vie politique, vie publique : photographies

    Date

    1984-1997

    Cote

    332W/42

    • Contexte : 332W

    • Elus, vie politique, vie publique : photographies

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  12. Résultat n°12

    Rencontres ou accueil de personnalités : photographies- François Mitterrand 1981-1987- Danielle Mitterrand- Edith Cresson- Pierre Mauroy 1987- Départ du Préfet Cultiaux- Personnalités diverses (Alain Calmat 1984, Georges Sarre 1984, Guy Beche 1985, Michel Rocard 1987, le Prince de France 1987, François Geindre 1987, Olivier Stirn 1989, Hans Hartung 1989, Youssef Chahine 1990, ambassadeur d'Angleterre 1991, Marc Paygnard et Robert Doisneau, Jacques Toubon, Michel Delebarre...)

    Date

    1981-1991

    Cote

    332W/43

    • Contexte : 332W

    • Rencontres ou accueil de personnalités : photographies-...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  13. Résultat n°13

    NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

    Date

    1983

    Cote

    1WCAB/108

    • Contexte : 1WCAB

    • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

    Date

    1984

    Cote

    1WCAB/109

    • Contexte : 1WCAB

    • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  15. Résultat n°15

    NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

    Date

    1985-1986

    Cote

    1WCAB/110

    • Contexte : 1WCAB

    • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  16. Résultat n°16

    NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

    Date

    1987-1988

    Cote

    1WCAB/111

    • Contexte : 1WCAB

    • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  17. Résultat n°17

    NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

    Date

    1989-1990

    Cote

    1WCAB/112

    • Contexte : 1WCAB

    • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  18. Résultat n°18

    NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

    Date

    1991-1994

    Cote

    1WCAB/113

    • Contexte : 1WCAB

    • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  19. Résultat n°19

    NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

    Date

    1995-1996

    Cote

    1WCAB/114

    • Contexte : 1WCAB

    • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  20. Résultat n°20

    NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

    Date

    1997-1999

    Cote

    1WCAB/115

    • Contexte : 1WCAB

    • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES