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29 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 13/4.01 : Direction des Ressources Humaines - Indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/300

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de séance-N° 5/1.03 : Direction Générale des Services - Remboursement de frais aux Conseillers Communautaires.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/35

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MARS 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.10,ASSURANCES - Protection juridique des élus communautaires : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/252

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 3.10,ASSURANCES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.15, SERVICES GENERAUX - Mandat spécial à M. Daniel GOUINCE : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/59

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 24/03/2000, N° 1.15, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5

    I.R.C.A.N.T.E.C. (Institution de Retraite Complémentaire des Agents Non-Titulaires de l'Etat et des Collectivités Publiques) - Remboursements aux élus : problèmes de remboursements (notamment cotisations versées à tort), fiches de cotisation des élus, correspondance.

    Date

    1984-1989

    Cote

    2WCAB/304

    • Contexte : 2WCAB

    • I.R.C.A.N.T.E.C. (Institution de Retraite Complémentaire...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  6. Résultat n°6

    DOSSIER DES ELUS D.A.B. / C.A.B. : AUBERT Georges, BEAUSEIGNEUR Bernard, CEVIRGEN Suzy, DOLAT Gilbert, DRUET Yves, GEHENDEZ Prosper, GOUINCE Daniel, HENRY Pierre, MEISTER Pierre, PROUST Christian : arrêté de délégation de compétence, bulletins de paie, dossier de retraite

    Date

    1971-2001

    Cote

    2WCAB/142

    • Contexte : 2WCAB

    • DOSSIER DES ELUS D.A.B. / C.A.B. : AUBERT Georges,...

    Producteur :

    DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

  7. Résultat n°7

    RAPPORT D'ACTIVITE DU CONSEIL NATIONNAL POUR LA FORMATION DES ELUS: rapport.

    Date

    2000

    Cote

    1WCAB/266

    • Contexte : 1WCAB

    • RAPPORT D'ACTIVITE DU CONSEIL NATIONNAL POUR LA FORMATION...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  8. Résultat n°8

    DOCUMENTS DIVERS D.A.B.: Règlement intérieur (1995), lieux de réunion du Conseil de District (1996 - 1997): extrait du registre de délibération du Conseil de District, courrier; Extension de janvier 1998: extraits de registres municipaux de délibération, listes d'élus, courrier, coupure de presse.

    Date

    1995-1998

    Cote

    1WCAB/185

    • Contexte : 1WCAB

    • DOCUMENTS DIVERS D.A.B.: Règlement intérieur (1995),...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  9. Résultat n°9

    ELUS DU D.A.B.: Statut, indemnités (1985 - 1993): rapport, tableaux, extrait du Journal Officiel, courrier, coupure de presse; Liste des élus du D.A.B. (1983 - 1999); Hospitalisation de Jean-Pierre Chevènement (1998): dossier de presse.

    Date

    1983-1999

    Cote

    1WCAB/184

    • Contexte : 1WCAB

    • ELUS DU D.A.B.: Statut, indemnités (1985 - 1993): rapport,...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  10. Résultat n°10

    NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

    Date

    1997-1999

    Cote

    1WCAB/115

    • Contexte : 1WCAB

    • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  11. Résultat n°11

    NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

    Date

    1995-1996

    Cote

    1WCAB/114

    • Contexte : 1WCAB

    • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  12. Résultat n°12

    NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

    Date

    1991-1994

    Cote

    1WCAB/113

    • Contexte : 1WCAB

    • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  13. Résultat n°13

    NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

    Date

    1989-1990

    Cote

    1WCAB/112

    • Contexte : 1WCAB

    • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

    Date

    1987-1988

    Cote

    1WCAB/111

    • Contexte : 1WCAB

    • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  15. Résultat n°15

    NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

    Date

    1985-1986

    Cote

    1WCAB/110

    • Contexte : 1WCAB

    • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  16. Résultat n°16

    NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

    Date

    1984

    Cote

    1WCAB/109

    • Contexte : 1WCAB

    • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  17. Résultat n°17

    NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers envoyés ou reçus par celui-ci,

    Date

    1983

    Cote

    1WCAB/108

    • Contexte : 1WCAB

    • NOTES DU PRESIDENT DU DAB AUX CHEFS DE SERVICE et courriers...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  18. Résultat n°18

    Rencontres ou accueil de personnalités : photographies- François Mitterrand 1981-1987- Danielle Mitterrand- Edith Cresson- Pierre Mauroy 1987- Départ du Préfet Cultiaux- Personnalités diverses (Alain Calmat 1984, Georges Sarre 1984, Guy Beche 1985, Michel Rocard 1987, le Prince de France 1987, François Geindre 1987, Olivier Stirn 1989, Hans Hartung 1989, Youssef Chahine 1990, ambassadeur d'Angleterre 1991, Marc Paygnard et Robert Doisneau, Jacques Toubon, Michel Delebarre...)

    Date

    1981-1991

    Cote

    332W/43

    • Contexte : 332W

    • Rencontres ou accueil de personnalités : photographies-...

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  19. Résultat n°19

    Elus, vie politique, vie publique : photographies

    Date

    1984-1997

    Cote

    332W/42

    • Contexte : 332W

    • Elus, vie politique, vie publique : photographies

    Producteur :

    ÉVÉNEMENTS ET PROTOCOLE
     

  20. Résultat n°20

    Correspondance relevant des compétences de l'Adjoint

    Date

    1997-1998

    Cote

    330W/42

    • Contexte : 330W

    • Correspondance relevant des compétences de l'Adjoint

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)