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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Réflexion.- Usine Morari de Montpellier, licenciement des salariés : correspondance, documentation.

1 media

Réflexion.- Usine Morari de Montpellier, licenciement des salariés : correspondance, documentation.

Date

1968

Cote

18Z/396

Résultat n°2
L’emploi dans le Territoire de Belfort : notes, notes manuscrites, rapports, coupures de presse, documentation, correspondance.

1 media

L’emploi dans le Territoire de Belfort : notes, notes manuscrites, rapports, coupures de presse, documentation, correspondance.

Date

1975

Cote

18Z/362

Résultat n°3
Réflexion sur la situation économique des cadres en France : notes manuscrites, documentation, correspondance.

1 media

Réflexion sur la situation économique des cadres en France : notes manuscrites, documentation, correspondance.

Date

1970-1975

Cote

18Z/333

Résultat n°4
Réflexions et prises de positions, développement de l’emploi en Franche-Comté : projet, rapports, motion, statistiques, correspondance (1976); gestion des ressources économiques en Franche-Comté : rapports (1976); réflexion sur les grands enjeux de la région Franche-Comté: rapports de l'Assemblée plénière, notes, coupures de presse, correspondance (2003).

1 media

Réflexions et prises de positions, développement de l’emploi en Franche-Comté : projet, rapports, motion, statistiques, correspondance (1976); gestion des ressources économiques en Franche-Comté : rapports (1976); réflexion sur les grands enjeux de la région Franche-Comté: rapports de l'Assemblée plénière, notes, coupures de presse, correspondance (2003).

Date

1976-2003

Cote

18Z/151

Résultat n°5
Politique nationale.- Mesures d’aides en faveur des artisans et des commerçants indépendants face à la multiplication des grandes surfaces : notes, rapports, documentation, projets de loi, correspondance.

1 media

Politique nationale.- Mesures d’aides en faveur des artisans et des commerçants indépendants face à la multiplication des grandes surfaces : notes, rapports, documentation, projets de loi, correspondance.

Date

1972-1977

Cote

18Z/92

Résultat n°6
Entrée en fonction de Jean-Pierre Chevènement : emplois du temps, notes, correspondance.

1 media

Entrée en fonction de Jean-Pierre Chevènement : emplois du temps, notes, correspondance.

Date

1988

Cote

18Z/23

Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :documentation"Synthèse trimestrielle des principales données sur l'emploi et la conjoncture économique", 2ème trimestre 2005 - Pour information.

Date

2005

Cote

16WCAB/144

Résultat n°8

Maison de l'Information, de la Formation et de l'Emploi, contrôle de sécurité : procès-verbal de la commission de sécurité

Date

2002

Cote

366W/67

Résultat n°9

Economie, commerce, entreprises, emploi : photographies- Emploi (formation d'animateur, départ de M. Claerr, directeur de l'agence ANPE à Belfort)- Entreprises : entreprises intermédiaires (Femmes actives, le Carré Vert), entreprises diverses- Commerce : inauguration de l'Hôtel Altea Hôtel du Lion, Atria, marchés, centre commercial des 4 As, marché aux fleurs et rencontres gourmandes, divers

Date

1980-1998

Cote

332W/48

Résultat n°10

MIFE, construction : plans, correspondance, notes, délibération du Conseil municipal, notice architecturale

Date

1996-2000

Cote

330W/20

Résultat n°11

Maison de l'Information et de la Formation, création, concours d'architecture et recrutement de personnel : correspondance, statuts, comptes rendus de réunions, conventions (de mise à disposition de locaux, d'objectifs et de moyens), "note de cadrage relative à la Maison de l'Information et de la Formation et à l'Observatoire départemental emploi formation", "La Maison de l'Information et de la Formation et le laboratoire d'analyse des réalités sociales du Territoire de Belfort : un défi à l'ordre des choses", "la MIFE à quelques semaines de son ouverture...", dossier technique (données générales, programme, dossier de plans), règlement du concours, rapport de la commission technique, synthèse de la procédure engagée, PV de la séance de désignation du lauréat, projet de Catherine Dormoy, CV et notes sur les candidats

Date

1996-1997

Cote

327W/30

Résultat n°12

CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-62 : Motion - Soutien aux actions conduites pour lutter contre la précarité et les mesures qui l'aggravent (CPE-CNE).

Date

2006

Cote

319W/327

Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2005 :document de séance-N° 05-246 : Contrats aidés - Convention avec l'Etat.

Date

2005

Cote

319W/249

Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 NOVEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-199 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration du Centre Interinstitutionnel de Bilans de Compétences du Territoire de Belfort (CIBC 90).

Date

2004

Cote

314W/486

Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-180 : Contrat de Ville 2004 - Programme Insertion - Emploi - FSE - Objectifs 2.

Date

2004

Cote

314W/466

Résultat n°16

COMITE DEPARTEMENTAL POUR L'EMPLOI OU COMITE LOCAL EMPLOI-FORMATION : arrêtés préfectoraux de constitution, documents de séance, comptes rendus de réunions.

Date

1992-1993

Cote

310W/19

Résultat n°17

MAISON DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION ET L'EMPLOI (MIFE) ET OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL DES EMPLOIS ET DES FORMATIONS (ODEF), création : notes, délibérations, conventions, correspondance, rapports de municipalité, CR réunions, presse, rapports, projet de présentation, pré-programme de la création de locaux neufs, descriptif, programme général du concours d'architecture, exemples d'autres villes notamment "Le Phare" à Auxerre.

Date

1993-1998

Cote

310W/18

Résultat n°18

MAISON DE L'INFORMATION SUR LA FORMATION ET L'EMPLOI (MIFE), construction : CCTP, rapport d'étude des sondages et essais de sol, plans.

Date

1997

Cote

310W/17

Résultat n°19

OFFICE NATIONAL D'INFORMATION SUR LES ENSEIGNEMENTS ET LES PROFESSIONS (ONISEP) -Demande de subvention : rapport municipalité.

Date

1993

Cote

264W/326

Résultat n°20

CENTRE INTERINSTITUTIONNEL DE BILANS DE COMPETENCES (CIBC) - Mise en place du CIBC et relations avec la Ville : rapport municipalité ("Désignation des représentants de la Ville", 1992, 1999), statuts, document de séance-N° 90-136 : Mise en place dans le Territoire de Belfort d'un Centre Interinstitutionnel de Bilans de Compétences (CIBC)

Date

1990-1999

Cote

254W/110

Résultat n°21

OBSERVATOIRE DEPARTEMENTAL DE L'EMPLOI ET DE LA FORMATION (ODEF) - Création de l'ODEF : rapport municipalité, convention (Dépatement/Ville), document de séance-N° 96-284 : Observatoire Départemental de l'Emploi et de la Formation - Recrutement d'un chargé de mission - Convention à intervenir avec le Conseil Général du Territoire de Belfort

Date

1996

Cote

248W/108

Résultat n°22

CHARTE INITIATIVE-EMPLOI - Elaboration de la Charte "Initiative-Emploi" pour le Territoire de Belfort : actions et propositions (Département, Ville), statuts (Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification dans les métiers Bâtment Travaux Publics-GEIQ-BTP), budget prévisionnel (GEIQ-BTP), documentation, document de séance-N° 96-3 : Charte initiative-emploi du Territoire de Belfort

Date

1995-1996

Cote

248W/107

Résultat n°23

COMITE DEPARTEMENTAL DE LA FORMETION PROFESSIONNELLE, DE LA PROMOTION SOCIALE ET DE L'EMPLOI (CODEF) - Réunions : comptes rendus (CODEF, Groupe de Travail Formation Professionnelle initiale et continue), proposition de loi ("Service public de l'emploi et de la formation professionnelle"), rapport ("Forum pour l'emploi", 1994), question au Gouvernement (Jean-Pierre CHEVENEMENT), documentation, notes

Date

1994-1996

Cote

248W/106

Résultat n°24

ASSEDIC : étude ("Evolution de l'emploi dans les départements du Nord Franche-Comté", 1998), rapport ("Plan départemental d'action contre le chômage de longue durée", DDTEFP, 1999), document INSEE ("Recul du chômage dans toutes les régions entre 1997 et 1998"), articles de presse, statistiques mensuelles des allocataires (1988-2000)

Date

1988-2000

Cote

248W/104

Résultat n°25

ANPE : projet de déclaration publique (Comité régional de l'ANPE), rapport municipalité, rapport d'activités (1998), statistiques, liste de demandeurs d'emploi, articles de presse

Date

1988-1999

Cote

248W/103

Résultat n°26

ACTIONS REGIONALES, DEPARTEMENTALES ET LOCALES EN FAVEUR DE L'EMPLOI - Manifestations pour l'emploi (1987-1999) : rapport municipalité ("Colloque Profession'Elles des 16 et 17 novembre 1990"), circulaire préfectorale ("Mise en place des associations intermédiaires..."), questionnaire (Agence Nationale pour la Création d'Entreprises, 1987), fiches budgétaires, question au Parlement (Gilberte MARIN-MOSCOVITZ à Martine AUBRY sur la situation de l'Alstom), notes. Forum pour l'emploi (1994-1995) : relevés de conclusion, comptes rendus, rapports (ADEBT), dossier ("Volet formation"), brochure ("Opération 1000 forums, 1000 Maires", Ministère du Travail, 1994), correspondance (Edouard BALLADUR), proposition de loi, listes, documentation, articles de presse, notes. Etudes et statistiques relatives à l'emploi et au chômage (1990-2000) : documentation ("Fonds Régionalisé d'aide aux Initiatives Locales pour l'Emploi-FRILE" / "Le mensuel de l'emploi" / "Le Point" / "Alliance Villes-Emplois" / "Chiffres à suivre" / brochures DDTEFP...), articles de presse, études-"Etude statistique sur l'emploi dans les communes", Centre de Gestion, 1990-"Le défi franc-comtois contre le chômage", Confédération Générale des Petites et Moyennes Entreprises, 1992-"Tendances économiques de 1982 à 1994", AUTB, 1994-"L'action des collectivités locales et territoriales pour le développement de l'emploi", IDRH, 1995statistiques-"La conjoncture régionale", Préfecture Franche-Comté, 1993-"Evolution en % parmi les demandeures d'emploi : jeunes, femmes...", 1996-1997-"Evolution des emplois salariés de l'industrie dans le Territoire de Belfort", Préfecture, 1994-"Taux du chômage au sens du BIT", Direction Départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation Professionnelle-DDTEFP, 1999-"Aperçu mensuel sur la situation de l'emploi dans le Territoire de Belfort", DDTEFP, 1999-statistiques de l'INSEE

Date

1987-2000

Cote

248W/102

Résultat n°27

COMITE DEPARTEMENTAL DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE, DE LA PROMOTION SOCIALE ET DE L'EMPLOI : compte rendu de réunion dont bilan d'exécution de la charte initiative emploi du Territoire de Belfort

Date

1996-1997

Cote

245W/71

Résultat n°28

SCOP (SOCIETE COOPERATIVE OUVRIERE DE PRODUCTION), projet de création : orrespondance, comptes rendus de réunions

Date

1993

Cote

245W/70

Résultat n°29

FORUM DE L'EMPLOI : organisation, bilan, comptes rendus de réunions, notes, statistiques.

Date

1993-1995

Cote

245W/69

Résultat n°30

EMPLOI, APPRENTISSAGE, EDUCATION : dossier de presse, divers

Date

1993-1996

Cote

245W/11

Résultat n°31

Emplois de l'administration publique, réglementation : correspondance, circulaires, extraits du JO, circulaire, correspondance, listes nominative du personnel ayant souscrit des déclarations, liste des associations culturelles.

Date

1940-1944

Cote

6H/196

Résultat n°32

Travailleurs civils, arrêts de travail, différends collectifs entre les patrons et les employés des établissements privés travaillant à la fabrication des armements : correspondance, arrêté ministériel de création d'un comité permanent de conciliation et d'arbitrage pour le Territoire de Belfort et l'arrondissement de Montbéliard, instruction ministérielle.

Date

1914-1917

Cote

5H/72

Résultat n°33

Bourse du travail, subventions de la mairie : délibérations du conseil municipal, rapports, bilans financiers, correspondance (1913-1955); demandes diverses : rapports, délibérations du conseil municipal, correspondance (1912-1932).

Date

1912-1955

Cote

7F/14

Résultat n°34

Bourse du travail, réaménagement des locaux : délibérations du conseil municipal, correspondance (1927) ; transfert et aménagement des nouveaux locaux : délibérations du conseil municipal, marché de gré à gré, contrat de bail, compte-rendu de commission, correspondance (1928-1940).

Date

1927-1940

Cote

7F/13

Résultat n°35

Bourse du travail, organisation : statuts, règlements, liste des membres du bureau, correspondance (1899-1948) ; nouvelles conditions de fonctionnement : comptes rendus de réunions, liste des syndicats affiliés, tableaux, documentation, correspondance (1948-1954).

Date

1899-1954

Cote

7F/12

Résultat n°36

Comités d'expansion économique et de productivité, études sur le logement : enquêtes, procès-verbaux de réunions, (1966-1971); études sur l'emploi : comptes rendus de réunions, rapports, enquêtes, documentation (1963-1970); industries : procès-verbaux de réunions, tableaux, correspondance (1965-1970); tourisme : étude, procès-verbaux de réunions (1969-1970); autres thèmes : études, procès-verbaux de réunions (1965-1972).

Date

1963-1972

Cote

2F/13

Résultat n°37

Sous-série 108 J, association pour le développement de la formation professionnelle du nord Franche-Comté (A.D.F.P.-N.F.C.) : répertoire numérique

Date

2001

Cote

C/695

Résultat n°38

Les bassins d'emploi de Franche-Comté, juin 1993

Date

1993

Cote

C/306

Résultat n°39

Franche-Comté 93 : à la poursuite de la banane bleue

Date

1992

Cote

C/283

Résultat n°40

Profession'elles : les actes du colloque, programme, colloque de Belfort, l'emploi féminin : un enjeu économique, une orientation professionnelle, 16 et 17 novembre 1990

Date

-

Cote

C/174

Résultat n°41

Recensement général de la population de 1982 : données communales comparées 1975-1982, exploitation exhaustive : Jura

Date

1982

Cote

C/131

Résultat n°42

Recensement général de la population de 1982 : données communales comparées 1975-1982, exploitation exhaustive : Haute-Saône

Date

1982

Cote

C/130

Résultat n°43

Recensement général de la population de 1982 : données communales comparées 1975-1982, exploitation exhaustive : Doubs

Date

1982

Cote

C/129

Résultat n°44

Recensement général de la population de 1982 : données communales comparées 1975-1982, exploitation exhaustive : Territoire de Belfort

Date

1982

Cote

C/128

Résultat n°45

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Franche-Comté

Date

1982

Cote

C/127

Résultat n°46

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Jura

Date

1982

Cote

C/126

Résultat n°47

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Haute-Saône

Date

1982

Cote

C/125

Résultat n°48

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Doubs

Date

1982

Cote

C/124

Résultat n°49

Recensement général de la population de 1982 : résultats du sondage au 1/4 : population, emploi, ménages, familles, logements : Territoire de Belfort

Date

1982

Cote

C/123

Résultat n°50

Tableau de bord du développement régional, octobre 1991

Date

-

Cote

Br/1570

Résultat n°51

Le travail des femmes et des enfants dans la région de Belfort au XIXe siècle

Date

-

Cote

Br/1471

Résultat n°52

Première partie : rapport du Bureau Municipal d'Hygiène. Deuxième partie : statistiques des Services d'Assistance, Prévoyance Sociale, Instruction Publique, Bureau de Placement, Police. Année 1929

Date

-

Cote

Br/1385

Résultat n°53

Première partie : rapport du Bureau Municipal d'Hygiène. Deuxième partie : statistiques des services d'Assistance, Instruction Publique, Prévoyance Sociale, Bureau de Placement, Police

Date

1933

Cote

Br/1353

Résultat n°54

Pour relever le défi économique

Date

-

Cote

Br/1326/BIS

Résultat n°55

Pour relever le défi économique

Date

-

Cote

Br/1326

Résultat n°56

Les forums employeurs et jeunes du Territoire de Belfort, 16 et 24 novembre 1999

Date

2000

Cote

Br/1266

Résultat n°57

Mission "insertion par le patrimoine" pour le développement local à Belfort : rapport général

Date

1995

Cote

Br/1027

Résultat n°58

Production et emplois, Territoire de Belfort

Date

1992

Cote

Br/788

Résultat n°59

Massif du Jura : carte d'identité

Date

1992

Cote

Br/708/BIS

Résultat n°60

Massif du Jura : carte d'identité

Date

1992

Cote

Br/708

Résultat n°61

Franche-Comté : les femmes toujours plus actives

Date

1991

Cote

Br/684

Résultat n°62

Département pilote : l'expérience du Territoire de Belfort

Date

1989

Cote

Br/502

Résultat n°63

Créez votre emploi en Franche-Comté

Date

-

Cote

Br/456

Résultat n°64

Les travaux forestiers, source d'espoir pour ceux... qui chôment...

Date

-

Cote

Br/204

Résultat n°65

Enquête sur les personnels des collectivités territoriales et des établissements publics locaux : retour d'information

Date

2004

Cote

Br/17

Résultat n°66

Le travail des femmes et des enfants dans la région de Belfort au XIXe siècle

Date

-

Cote

Br/3/BIS

Résultat n°67

Le travail des femmes et des enfants dans la région de Belfort au XIXe siècle

Date

-

Cote

Br/3

Résultat n°68

Les zones d'emploi de Franche-Comté

Date

2004

Cote

B/424

Résultat n°69

Les zones d'emploi de Franche-Comté

Date

2002

Cote

B/373/BIS

Résultat n°70

Les zones d'emploi de Franche-Comté

Date

2002

Cote

B/373

Résultat n°71

Les zones d'emploi de Franche-Comté

Date

1999

Cote

B/340/BIS

Résultat n°72

Les zones d'emploi de Franche-Comté

Date

1999

Cote

B/340

Résultat n°73

Les zones d'emploi de Franche-Comté

Date

1997

Cote

B/287/BIS

Résultat n°74

Les zones d'emploi de Franche-Comté

Date

1997

Cote

B/287

Résultat n°75

Enquête sur le revenu minimum d'insertion

Date

1990

Cote

B/145

Résultat n°76

Zoom

Date

1990

Cote

B/144

Résultat n°77

Travailler dans les entreprises sous l'occupation

Date

2007

Cote

A/355

Résultat n°78

Tableau de l'état physique et moral des ouvriers employés dans les manufactures de coton, de laine et de soie

Date

1989

Cote

A/146

Résultat n°79

Tableaux de l'état physique et moral des salariés en France

Date

1986

Cote

A/95