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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-184 : Activité danse de l'Ecole Nationale de Musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2004-2005.

    Date

    2004

    Cote

    314W/470

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-70 : Opérations Nouvelles - Direction de l'Action Culturelle - Réalisation de l'Ecole de Musique de Valdoie.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/226

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lot 1 : marché, pièces comptables.

    Date

    1995-1998

    Cote

    308W/54

    • Contexte : 308W

    • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, QUESTIONS DIVERSES/ SERVICES GENERAUX - Ecoles de musiques ; Prestation intellectuelle d'un Chargé de Mission ; Avenant : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/114

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, QUESTIONS DIVERSES/...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 14/6.01 : Direction de la Culture - Locaux dévolus aux écoles de musique communautaires - Etat des lieux et proposition de programme d'intervention.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/28

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-69 : Direction de l'Action Culturelle - Ecoles de musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2006-2007.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/225

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots 9 à 13 : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-1999

    Cote

    308W/51

    • Contexte : 308W

    • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 21/11.03, GRANDS EQUIPEMENT - Ecoles de musique ; Tarifs applicables à compter de la rentrée scolaire 2002-2003 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/175

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 21/11.03, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.17, SERVICES GENERAUX - Ecole de Musique ; Précision des contours de la compétence : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/19

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.17, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 20/11.02, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Conclusion d'une convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/174

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 20/11.02, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots2 à 5 : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-1999

    Cote

    308W/53

    • Contexte : 308W

    • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 39/6.01 : Grands Equipements - Enseignement musical - Associations partenaires du schéma communautaire - Affectation de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/138

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 5/3.01 : Direction des Finances - Attribution de subventions aux associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/292

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Mission de maîtrise d'oeuvre ; Avenant n° 1 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/130

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Ecole d'art Gérard Jacot, aménagement dans le bâtiment 005 de l'Espérance : délibérations du Conseil municipal, notes, correspondance, plan, avenants au marché

    Date

    1996-2000

    Cote

    330W/19

    • Contexte : 330W

    • Ecole d'art Gérard Jacot, aménagement dans le bâtiment...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  20. Résultat n°20

    CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : comptes-rendus de réunions, commission musique, personnel (embauches, remplacements, démissions, notation, concours, candidatures, emploi du temps), divers dont tarification suivant revenus

    Date

    1974-1979

    Cote

    189W/17

    • Contexte : 189W

    • CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : comptes-rendus de réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)