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  1. Résultat n°1

    CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : comptes-rendus de réunions, commission musique, personnel (embauches, remplacements, démissions, notation, concours, candidatures, emploi du temps), divers dont tarification suivant revenus

    Date

    1974-1979

    Cote

    189W/17

    • Contexte : 189W

    • CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : comptes-rendus de réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  2. Résultat n°2

    CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : personnel (candidatures, emploi du temps, dossiers individuels), divers (utilisation locaux, transport)

    Date

    1974-1983

    Cote

    189W/18

    • Contexte : 189W

    • CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : personnel (candidatures,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  3. Résultat n°3

    Théâtre du Pilier, intervention en milieu scolaire : rapports d'activités, attribution subventions

    Date

    1990-1994

    Cote

    218W/26

    • Contexte : 218W

    • Théâtre du Pilier, intervention en milieu scolaire...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  4. Résultat n°4

    Actions culturelles dans écoles : rapport d'activités de l'AMBA, présentation des activités pédagogiques de l'ENM

    Date

    1994

    Cote

    218W/43

    • Contexte : 218W

    • Actions culturelles dans écoles : rapport d'activités...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL (CONTRE JOUR) -Création, réalisation et inauguration du Centre Chorégraphique National (CCN) sur le site de l'Espérance (1988-1995) : rapport municipalité, projet culturel, projet artistique (Odile DUBOC, 1991), acte de candidature de la Ville (1989-1990), projet de statuts, délibération (N° 91-93 : Centre Chorégraphique National de Franche-Comté - Adoption des statuts - Désignation du représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration), plan prévisionnel de financement, avant-projet sommaire (APS, 1992), état des dépenses, correspondance, notes.Financement du CCN (1991-2001) : conventions (Etat/Conseil Régional/Conseil Général/Ville de Belfort/Ville de Sochaux/Association Centre Chorégraphique National de Franche-Comté à Belfort-Sochaux/Odile DUBOC, 1992 ; Etat/Conseil Régional/Conseil Général/Association Contre Jour, 2001), rapports municipalité, plan de financement, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-233 : Centre Chorégraphique National de Franche-Comté - Convention-N° 95-156 : Conventions 1995-1998 avec le Centre Chorégraphique National et diverses collectivités-N° 95-157 : Inauguration du Centre Chorégraphique National - Subvention exceptionnelle-N° 99-141 : Questions diverses - Renouvellement de la convention triennale à passer avec le Centre Chorégraphique National N° 98-229 : Centre Chorégraphique National - Renouvellement de la convention triennale.Fonctionnements et actions du CCN (1992-1996) : rapport d'activité, programme prévisionnel d'activité, revue de presse, compte rendu (Conseil d'Administration, 1995), documentation, correspondance, notes.

    Date

    1988-2001

    Cote

    264W/42

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL (CONTRE JOUR) -Création,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    ECOLE D'ART ZAC ESPERANCE, aménagement : comptes rendus de visites de chantier et observations aux entreprises, plans, marché de maîtrise d'oeuvre, correspondance

    Date

    1995-1997

    Cote

    276W/32

    • Contexte : 276W

    • ECOLE D'ART ZAC ESPERANCE, aménagement : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots 9 à 13 : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-1999

    Cote

    308W/51

    • Contexte : 308W

    • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots 6 à 8 : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-1999

    Cote

    308W/52

    • Contexte : 308W

    • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots2 à 5 : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-1999

    Cote

    308W/53

    • Contexte : 308W

    • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lot 1 : marché, pièces comptables.

    Date

    1995-1998

    Cote

    308W/54

    • Contexte : 308W

    • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    ECOLE D'ART, transformation du bâtiment militaire 005, maîtrise d'oeuvre / Drezet, Blondeau, Enebat, : marchés, pièces comptables.

    Date

    1995-1997

    Cote

    308W/79

    • Contexte : 308W

    • ECOLE D'ART, transformation du bâtiment militaire 005,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-32 : Centre Chorégraphique National de Franche-Comté - Convention pluriannuelle 2002-2003-2004.

    Date

    2003

    Cote

    314W/33

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-180 : Activité danse de l'Ecole Nationale de Musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2003-2004.

    Date

    2003

    Cote

    314W/184

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-131 : Education musicale scolaire - Convention à intervenir avec la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et l'Inspection Académique du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/415

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-184 : Activité danse de l'Ecole Nationale de Musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2004-2005.

    Date

    2004

    Cote

    314W/470

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Aménagement de l'école des Beaux-Arts, démolition du bâtiment 005 à l'Espérance : correspondance, notes de service, délibération du Conseil municipal, appel d'offres

    Date

    1993

    Cote

    317W/9

    • Contexte : 317W

    • Aménagement de l'école des Beaux-Arts, démolition du...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Ecole des Beaux-Arts, aménagement : dossier d'appel d'offres, avenants, notification de marché, ordre de service, délibération du Conseil municipal, publications, résultats

    Date

    1995-1996

    Cote

    317W/11

    • Contexte : 317W

    • Ecole des Beaux-Arts, aménagement : dossier d'appel...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI