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67 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-184 : Activité danse de l'Ecole Nationale de Musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2004-2005.
Cote
314W/470
 Date
2004
 Lieu
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-70 : Opérations Nouvelles - Direction de l'Action Culturelle - Réalisation de l'Ecole de Musique de Valdoie.
Cote
16WCAB/226
 Date
2006
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°3

ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lot 1 : marché, pièces comptables.
Cote
308W/54
 Date
1995-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...
Résultat n°4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, QUESTIONS DIVERSES/ SERVICES GENERAUX - Ecoles de musiques ; Prestation intellectuelle d'un Chargé de Mission ; Avenant : documents de séance
Cote
13WCAB/114
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, QUESTIONS DIVERSES/...
Résultat n°5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 21/4.02, PERSONNEL - Attribution d'une indemnité de suivi et d'orientation des élèves aux professeurs d'enseignement artistique et assistants d'enseignement artistique de l'Ecole Nationale de Musique et des écoles communautaires : documents de séance
Cote
14WCAB/144
 Date
2002
 Lieu
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 21/4.02, PERSONNEL...
Résultat n°6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Schéma communautaire de l'enseignement et des pratiques de la musique ; Création d'un comité de pilotage : documents de séanceLe dossier N° 1.08 : "Services Généraux - Adhésion de la CAB au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTC)", est manquant.
Cote
13WCAB/30
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.07,SERVICES...
Résultat n°7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 14/6.01 : Direction de la Culture - Locaux dévolus aux écoles de musique communautaires - Etat des lieux et proposition de programme d'intervention.
Cote
15WCAB/28
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
Résultat n°8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-69 : Direction de l'Action Culturelle - Ecoles de musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2006-2007.
Cote
16WCAB/225
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
Résultat n°9

ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots 9 à 13 : marché, pièces comptables.
Cote
308W/51
 Date
1996-1999
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...
Résultat n°10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 21/11.03, GRANDS EQUIPEMENT - Ecoles de musique ; Tarifs applicables à compter de la rentrée scolaire 2002-2003 : documents de séance
Cote
14WCAB/175
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 21/11.03, GRANDS...
Résultat n°11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.17, SERVICES GENERAUX - Ecole de Musique ; Précision des contours de la compétence : documents de séance
Cote
14WCAB/19
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.17, SERVICES...
Résultat n°12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Retrait des communes membres de la CAB du Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion de la zone d'activités multisite du Sud", est manquant.
Cote
13WCAB/29
 Date
2000
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES...
Résultat n°13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 20/11.02, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Conclusion d'une convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM) : documents de séance
Cote
14WCAB/174
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 20/11.02, GRANDS...
Résultat n°14

ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots2 à 5 : marché, pièces comptables.
Cote
308W/53
 Date
1996-1999
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...
Résultat n°15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 39/6.01 : Grands Equipements - Enseignement musical - Associations partenaires du schéma communautaire - Affectation de subventions.
Cote
15WCAB/138
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
Résultat n°16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 5/3.01 : Direction des Finances - Attribution de subventions aux associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical.
Cote
15WCAB/292
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
Résultat n°17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Mission de maîtrise d'oeuvre ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
13WCAB/130
 Date
2000
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES...
Résultat n°18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 37/6.03 : Grands Equipements - Direction de l'Action Culturelle - Education musicale scolaire - Convention à intervenir avec la Ville de Belfort et l'Inspection Académique du Territoire de Belfort.
Cote
15WCAB/247
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°19

Ecole d'art Gérard Jacot, aménagement dans le bâtiment 005 de l'Espérance : délibérations du Conseil municipal, notes, correspondance, plan, avenants au marché
Cote
330W/19
 Date
1996-2000
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Ecole d'art Gérard Jacot, aménagement dans le bâtiment...
Résultat n°20

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : comptes-rendus de réunions, commission musique, personnel (embauches, remplacements, démissions, notation, concours, candidatures, emploi du temps), divers dont tarification suivant revenus
Cote
189W/17
 Date
1974-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 189W

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