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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-184 : Activité danse de l'Ecole Nationale de Musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2004-2005.
Cote
314W/470
 Date
2004
 Lieu
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
2

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-70 : Opérations Nouvelles - Direction de l'Action Culturelle - Réalisation de l'Ecole de Musique de Valdoie.
Cote
16WCAB/226
 Date
2006
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
3

ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lot 1 : marché, pièces comptables.
Cote
308W/54
 Date
1995-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...
4

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, QUESTIONS DIVERSES/ SERVICES GENERAUX - Ecoles de musiques ; Prestation intellectuelle d'un Chargé de Mission ; Avenant : documents de séance
Cote
13WCAB/114
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, QUESTIONS DIVERSES/...
5

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 21/4.02, PERSONNEL - Attribution d'une indemnité de suivi et d'orientation des élèves aux professeurs d'enseignement artistique et assistants d'enseignement artistique de l'Ecole Nationale de Musique et des écoles communautaires : documents de séance
Cote
14WCAB/144
 Date
2002
 Lieu
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 21/4.02, PERSONNEL...
6

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.07,SERVICES GENERAUX - Schéma communautaire de l'enseignement et des pratiques de la musique ; Création d'un comité de pilotage : documents de séanceLe dossier N° 1.08 : "Services Généraux - Adhésion de la CAB au Syndicat Mixte des Transports en Commun de l'Aire Urbaine de Belfort (SMTC)", est manquant.
Cote
13WCAB/30
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.07,SERVICES...
7

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 14/6.01 : Direction de la Culture - Locaux dévolus aux écoles de musique communautaires - Etat des lieux et proposition de programme d'intervention.
Cote
15WCAB/28
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...
8

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-69 : Direction de l'Action Culturelle - Ecoles de musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2006-2007.
Cote
16WCAB/225
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
9

ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots 9 à 13 : marché, pièces comptables.
Cote
308W/51
 Date
1996-1999
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...
10

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 21/11.03, GRANDS EQUIPEMENT - Ecoles de musique ; Tarifs applicables à compter de la rentrée scolaire 2002-2003 : documents de séance
Cote
14WCAB/175
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 21/11.03, GRANDS...
11

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.17, SERVICES GENERAUX - Ecole de Musique ; Précision des contours de la compétence : documents de séance
Cote
14WCAB/19
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.17, SERVICES...
12

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin : documents de séanceLe dossier N° 1.06 : "Services Généraux - Retrait des communes membres de la CAB du Syndicat Mixte d'Aménagement et de Gestion de la zone d'activités multisite du Sud", est manquant.
Cote
13WCAB/29
 Date
2000
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18/02/2000, N° 1.05,SERVICES...
13

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 20/11.02, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Conclusion d'une convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM) : documents de séance
Cote
14WCAB/174
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 20/11.02, GRANDS...
14

ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots2 à 5 : marché, pièces comptables.
Cote
308W/53
 Date
1996-1999
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...
15

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 39/6.01 : Grands Equipements - Enseignement musical - Associations partenaires du schéma communautaire - Affectation de subventions.
Cote
15WCAB/138
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
16

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 5/3.01 : Direction des Finances - Attribution de subventions aux associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical.
Cote
15WCAB/292
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...
17

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Mission de maîtrise d'oeuvre ; Avenant n° 1 : documents de séance
Cote
13WCAB/130
 Date
2000
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES...
18

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 37/6.03 : Grands Equipements - Direction de l'Action Culturelle - Education musicale scolaire - Convention à intervenir avec la Ville de Belfort et l'Inspection Académique du Territoire de Belfort.
Cote
15WCAB/247
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
19

Ecole d'art Gérard Jacot, aménagement dans le bâtiment 005 de l'Espérance : délibérations du Conseil municipal, notes, correspondance, plan, avenants au marché
Cote
330W/19
 Date
1996-2000
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 330W

  • Ecole d'art Gérard Jacot, aménagement dans le bâtiment...
20

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : comptes-rendus de réunions, commission musique, personnel (embauches, remplacements, démissions, notation, concours, candidatures, emploi du temps), divers dont tarification suivant revenus
Cote
189W/17
 Date
1974-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 189W

  • CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : comptes-rendus de réunions,...
21

Ecole des Beaux-Arts, aménagement : dossier d'appel d'offres, avenants, notification de marché, ordre de service, délibération du Conseil municipal, publications, résultats
Cote
317W/11
 Date
1995-1996
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Ecole des Beaux-Arts, aménagement : dossier d'appel...
22

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, QUESTIONS DIVERSES, SERVICES GENERAUX - Schéma communautaire des écoles de musique ; Prorogation de la mission confiée à M. Yvan SYTNIC : documents de séance
Cote
14WCAB/121
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, QUESTIONS DIVERSES,...
23

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : personnel (candidatures, emploi du temps, dossiers individuels), divers (utilisation locaux, transport)
Cote
189W/18
 Date
1974-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 189W

  • CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : personnel (candidatures,...
24

Ecole des Beaux-Arts, aménagement : bulletin officiel des annonces des marchés publics, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport, règlement de consultation, acte d'engagement, pièces du marché pour les lots 1 à 13, avenant
Cote
317W/8
 Date
1996-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Ecole des Beaux-Arts, aménagement : bulletin officiel...
25

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-47 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Construction à Valdoie d'un bâtiment commun à l'école de musique communautaire et à l'Harmonie municipale - Approbation de la convention CAB-Valdoie - Approbation du programme de base - Procédure de consultation de la maîtrise d'œuvre.
Cote
16WCAB/66
 Date
2005
 Lieu
VALDOIE
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
26

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 25/6.02 : Grands Equipements - Ecole de musique de Danjoutin - Traitement de problèmes de nuisances sonores (rapport d'information).
Cote
15WCAB/277
 Date
2004
 Lieu
ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
27

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 34/6.01, DIRECTION DE LA CULTURE - Enseignement musical ; Interventions musicales en milieu scolaire et enseignement de la danse ; Mise à disposition du personnel : documents de séance
Cote
14WCAB/248
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 34/6.01, DIRECTION...
28

ECOLE D'ART GERARD JACOT -Cession des locaux à l'Etat : règlement de copropriété, rapport, plan.Equipement informatique : rapport municipalité.Travaux d'aménagement du parvis : planning de réalisation, rapport (Architecte Luc VILAN), notes.Subvention à l'association musée beaux-arts : compte rendu.
Cote
264W/17
 Date
1999
 Lieu
ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ECOLE D'ART GERARD JACOT -Cession des locaux à l'Etat...
29

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 23/11.05, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Réglement interne des écoles du Schéma Communautaire de l'enseignement musical : documents de séance
Cote
14WCAB/177
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 23/11.05, GRANDS...
30

Aménagement de l'école des Beaux-Arts, démolition du bâtiment 005 à l'Espérance : correspondance, notes de service, délibération du Conseil municipal, appel d'offres
Cote
317W/9
 Date
1993
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Aménagement de l'école des Beaux-Arts, démolition du...
31

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 3.03, FINANCES - Tarifs des écoles de musique : documents de séances
Cote
14WCAB/82
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 3.03, FINANCES...
32

ECOLE D'ART ZAC ESPERANCE, aménagement : comptes rendus de visites de chantier et observations aux entreprises, plans, marché de maîtrise d'oeuvre, correspondance
Cote
276W/32
 Date
1995-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 276W

  • ECOLE D'ART ZAC ESPERANCE, aménagement : comptes rendus...
33

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 27/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Extension et réhabilitation de l'Ecole de Musique de Danjoutin ; Avenant n° 1 au lot n° 1 "Gros oeuvre" : documents de séance
Cote
14WCAB/210
 Date
2002
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 27/11.01, GRANDS...
34

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 32/6.01 : Grands Equipements - Ecoles de musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2003-2004.
Cote
15WCAB/93
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...
35

CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL (CONTRE JOUR) -Création, réalisation et inauguration du Centre Chorégraphique National (CCN) sur le site de l'Espérance (1988-1995) : rapport municipalité, projet culturel, projet artistique (Odile DUBOC, 1991), acte de candidature de la Ville (1989-1990), projet de statuts, délibération (N° 91-93 : Centre Chorégraphique National de Franche-Comté - Adoption des statuts - Désignation du représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration), plan prévisionnel de financement, avant-projet sommaire (APS, 1992), état des dépenses, correspondance, notes.Financement du CCN (1991-2001) : conventions (Etat/Conseil Régional/Conseil Général/Ville de Belfort/Ville de Sochaux/Association Centre Chorégraphique National de Franche-Comté à Belfort-Sochaux/Odile DUBOC, 1992 ; Etat/Conseil Régional/Conseil Général/Association Contre Jour, 2001), rapports municipalité, plan de financement, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-233 : Centre Chorégraphique National de Franche-Comté - Convention-N° 95-156 : Conventions 1995-1998 avec le Centre Chorégraphique National et diverses collectivités-N° 95-157 : Inauguration du Centre Chorégraphique National - Subvention exceptionnelle-N° 99-141 : Questions diverses - Renouvellement de la convention triennale à passer avec le Centre Chorégraphique National + N° 98-229 : Centre Chorégraphique National - Renouvellement de la convention triennale.Fonctionnements et actions du CCN (1992-1996) : rapport d'activité, programme prévisionnel d'activité, revue de presse, compte rendu (Conseil d'Administration, 1995), documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/42
 Date
1988-2001
 Lieu
CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL (CONTRE JOUR) -Création,...
36

CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-121 : Activité danse de l'Ecole Nationale de Musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2006-2007.
Cote
319W/388
 Date
2006
 Lieu
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 319W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...
37

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 38/6.04 : Grands Equipements - Direction de l'Action Culturelle - Ecole Nationale de Musique de Belfort - Subvention départementale 2004 - Convention.
Cote
15WCAB/248
 Date
2004
 Lieu
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...
38

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-68 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical - Affectation de subventions.
Cote
16WCAB/224
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...
39

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-46 : Direction de la Culture - Ecole de musique de Châtenois-Les-Forges - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Harmonie municipale de Châtenois-Les-Forges".
Cote
16WCAB/65
 Date
2005
 Lieu
CHATENOIS-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...
40

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 24/6.01 : Grands Equipements - Ecoles de musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2004-2005.
Cote
15WCAB/276
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...
41

Théâtre du Pilier, intervention en milieu scolaire : rapports d'activités, attribution subventions
Cote
218W/26
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Théâtre du Pilier, intervention en milieu scolaire...
42

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-110 : Direction des Affaires Culturelles - Ecoles de musique communautaires - Subvention départementale 2005.
Cote
16WCAB/135
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...
43

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.13, SERVICES GENERAUX - Schéma communautaire des écoles de musique ; Premières décisions : documents de séance
Cote
13WCAB/126
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.13, SERVICES...
44

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.10,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Modification du projet ; Avenant à la mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance
Cote
13WCAB/234
 Date
2001
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.10,SERVICES...
45

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-32 : Centre Chorégraphique National de Franche-Comté - Convention pluriannuelle 2002-2003-2004.
Cote
314W/33
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
46

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 22/11.04, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Prise en charge des participations versées par les communes d'Evette-Salbert et Sévenans à l'Association Culturelle de la zone Sous-Vosgienne et à l'école de musique de Châtenois-les-Forges : documents de séance
Cote
14WCAB/176
 Date
2002
 Lieu
CHATENOIS-LES-FORGES
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 22/11.04, GRANDS...
47

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 35/6.02, DIRECTION DE LA CULTURE - Projets musicaux 2002-2003 ; Attribution de subventions aux associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical : documents de séanceLa délibération N° 36/7.01, "Direction des Sports - Réfection des baies vitrées de la Patinoire", a été retirée de l'ordre du jour
Cote
14WCAB/249
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 35/6.02, DIRECTION...
48

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.01, PERSONNEL - Ecole de Musique ; Modification de créations de postes : documents de séances
Cote
14WCAB/83
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.01, PERSONNEL...
49

Ecole des Beaux-Arts, aménagement : marché de maîtrise d'oeuvre, délibération du Conseil municipal, correspondance, notes de service, rapport Véritas, rapport de la commission communale de sécurité, plans, procès-verbaux de chantier, devis, permis de construire, dossier d'appel d'offres (rapport de présentation au Maire, règlement de consultation, rapport de la commission d'ouverture des plis)
Cote
317W/10
 Date
1995-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Ecole des Beaux-Arts, aménagement : marché de maîtrise...
50

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 28/11.02, GRANDS EQUIPEMENTS - Extension et réhabilitation de l'Ecole de Musique de Danjoutin ; Avenant n° 4 au marché de maîtrise d'oeuvre : documents de séance
Cote
14WCAB/211
 Date
2002
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 28/11.02, GRANDS...
51

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 19/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Adhésion à la Fédération Musicale de Franche-Comté : documents de séance
Cote
14WCAB/173
 Date
2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 19/11.01, GRANDS...
52

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-180 : Activité danse de l'Ecole Nationale de Musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2003-2004.
Cote
314W/184
 Date
2003
 Lieu
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
53

Ecole des Beaux-Arts, aménagement : dossier règlement lots 1 à 13, mission sécurité et protection de santé et mission ordonnancement, pilotage et coordination, rapport Véritas, honoraires de l'architecte, notifications, ordres de service, avenant, factures, litige et contentieux, procès-verbal de réception des travaux
Cote
317W/12
 Date
1996-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Ecole des Beaux-Arts, aménagement : dossier règlement...
54

ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE (ENM) -Réunions du Groupe de Travail (14 novembre 2000, 12 décembre 2000, 5 mars 2001, 4 mai 2001, 22 janvier 2002, 21 février 2002) : compte rendus, procès-verbal (Comité Paritaire de Gestion des grands équipements de la CAB, 2000), avis de recrutement, correspondance, notes.
Cote
23WCAB/2
 Date
2000-2002
 Lieu
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 23WCAB

  • ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE (ENM) -Réunions du Groupe...
55

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 23/6.01 : Direction de l'Action Culturelle - Ecoles de musique communautaires - Projets d'établissement - Schéma communautaire.
Cote
15WCAB/333
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
56

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.16,SERVICES GENERAUX - Ecoles de musique ; Prestation intellectuelle d'un Chargé de Mission : documents de séance
Cote
13WCAB/18
 Date
2000
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.16,SERVICES...
57

ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots 6 à 8 : marché, pièces comptables.
Cote
308W/52
 Date
1996-1999
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...
58

ECOLE D'ART, transformation du bâtiment militaire 005, maîtrise d'oeuvre / Drezet, Blondeau, Enebat, : marchés, pièces comptables.
Cote
308W/79
 Date
1995-1997
 Lieu
ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE D'ART, transformation du bâtiment militaire 005,...
59

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.18, SERVICES GENERAUX - Enseignement musical spécialisé ; Convention relative au fonctionnement des classes musicales au Collège Rimbaud : documents de séance
Cote
14WCAB/20
 Date
2001
 Lieu
COLLEGE RIMBAUD
 Type de document -

  • Contexte : 14WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.18, SERVICES...
60

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-131 : Education musicale scolaire - Convention à intervenir avec la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et l'Inspection Académique du Territoire de Belfort.
Cote
314W/415
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
61

Ecole des Beaux-Arts, ZAC de l'Espérance : 1 planche grand format
Cote
325W/4
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 325W

  • Ecole des Beaux-Arts, ZAC de l'Espérance : 1 planche...
62

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-108 : Direction de l'Action Culturelle - Ecole Nationale de Musique de Belfort - Demande de subvention.
Cote
16WCAB/269
 Date
2006
 Lieu
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...
63

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-40 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical - Attribution d'une subvention à l'association Territoire de Musiques.
Cote
16WCAB/191
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 16WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...
64

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 40/6.02 : Grands Equipements - Ecoles de musique - Subventions départementales 2003 - Convention.
Cote
15WCAB/139
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...
65

CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 24/6.02 : Direction de l'Action Culturelle - Ecoles de musique - Subvention départementale 2004.
Cote
15WCAB/334
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 15WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...
66

Actions culturelles dans écoles : rapport d'activités de l'AMBA, présentation des activités pédagogiques de l'ENM
Cote
218W/43
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Actions culturelles dans écoles : rapport d'activités...
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Mission de maîtrise d'oeuvre ; Avenant n° 2 : documents de séance
Cote
13WCAB/195
 Date
2001
 Lieu
DANJOUTIN, ECOLE DE MUSIQUDanjoutin
 Type de document -

  • Contexte : 13WCAB

  • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.08,SERVICES...