Filtrer les résultats
Multimédias
  • 67
Nom de l'inventaire
  • 15
  • 11
  • 8
  • 8
  • 5
Afficher plus
Sujets
  • 67
  • 42
  • 20
  • 5
  • 5
Afficher plus
Lieux
  • 12
  • 10
  • 7
  • 7
  • 6
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 26
  • 43
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

67 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-70 : Opérations Nouvelles - Direction de l'Action Culturelle - Réalisation de l'Ecole de Musique de Valdoie.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/226

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-69 : Direction de l'Action Culturelle - Ecoles de musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2006-2007.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/225

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-121 : Activité danse de l'Ecole Nationale de Musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2006-2007.

    Date

    2006

    Cote

    319W/388

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-68 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical - Affectation de subventions.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/224

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-108 : Direction de l'Action Culturelle - Ecole Nationale de Musique de Belfort - Demande de subvention.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/269

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-40 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical - Attribution d'une subvention à l'association Territoire de Musiques.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/191

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-47 : Questions diverses - Direction Générale des Services - Construction à Valdoie d'un bâtiment commun à l'école de musique communautaire et à l'Harmonie municipale - Approbation de la convention CAB-Valdoie - Approbation du programme de base - Procédure de consultation de la maîtrise d'œuvre.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/66

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  8. Résultat n°8

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-46 : Direction de la Culture - Ecole de musique de Châtenois-Les-Forges - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Harmonie municipale de Châtenois-Les-Forges".

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/65

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-110 : Direction des Affaires Culturelles - Ecoles de musique communautaires - Subvention départementale 2005.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/135

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-184 : Activité danse de l'Ecole Nationale de Musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2004-2005.

    Date

    2004

    Cote

    314W/470

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 5/3.01 : Direction des Finances - Attribution de subventions aux associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/292

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 37/6.03 : Grands Equipements - Direction de l'Action Culturelle - Education musicale scolaire - Convention à intervenir avec la Ville de Belfort et l'Inspection Académique du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/247

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 25/6.02 : Grands Equipements - Ecole de musique de Danjoutin - Traitement de problèmes de nuisances sonores (rapport d'information).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/277

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 38/6.04 : Grands Equipements - Direction de l'Action Culturelle - Ecole Nationale de Musique de Belfort - Subvention départementale 2004 - Convention.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/248

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 24/6.01 : Grands Equipements - Ecoles de musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2004-2005.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/276

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 23/6.01 : Direction de l'Action Culturelle - Ecoles de musique communautaires - Projets d'établissement - Schéma communautaire.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/333

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  17. Résultat n°17

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-131 : Education musicale scolaire - Convention à intervenir avec la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et l'Inspection Académique du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/415

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 24/6.02 : Direction de l'Action Culturelle - Ecoles de musique - Subvention départementale 2004.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/334

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 14/6.01 : Direction de la Culture - Locaux dévolus aux écoles de musique communautaires - Etat des lieux et proposition de programme d'intervention.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/28

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 39/6.01 : Grands Equipements - Enseignement musical - Associations partenaires du schéma communautaire - Affectation de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/138

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  21. Résultat n°21

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 32/6.01 : Grands Equipements - Ecoles de musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2003-2004.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/93

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-32 : Centre Chorégraphique National de Franche-Comté - Convention pluriannuelle 2002-2003-2004.

    Date

    2003

    Cote

    314W/33

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-180 : Activité danse de l'Ecole Nationale de Musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2003-2004.

    Date

    2003

    Cote

    314W/184

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 40/6.02 : Grands Equipements - Ecoles de musique - Subventions départementales 2003 - Convention.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/139

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 21/4.02, PERSONNEL - Attribution d'une indemnité de suivi et d'orientation des élèves aux professeurs d'enseignement artistique et assistants d'enseignement artistique de l'Ecole Nationale de Musique et des écoles communautaires : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/144

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 01/06/2002, N° 21/4.02, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  26. Résultat n°26

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 21/11.03, GRANDS EQUIPEMENT - Ecoles de musique ; Tarifs applicables à compter de la rentrée scolaire 2002-2003 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/175

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 21/11.03, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 20/11.02, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Conclusion d'une convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/174

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 20/11.02, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, QUESTIONS DIVERSES, SERVICES GENERAUX - Schéma communautaire des écoles de musique ; Prorogation de la mission confiée à M. Yvan SYTNIC : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/121

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, QUESTIONS DIVERSES,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 34/6.01, DIRECTION DE LA CULTURE - Enseignement musical ; Interventions musicales en milieu scolaire et enseignement de la danse ; Mise à disposition du personnel : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/248

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 34/6.01, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 23/11.05, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Réglement interne des écoles du Schéma Communautaire de l'enseignement musical : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/177

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 23/11.05, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 3.03, FINANCES - Tarifs des écoles de musique : documents de séances

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/82

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 3.03, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 27/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Extension et réhabilitation de l'Ecole de Musique de Danjoutin ; Avenant n° 1 au lot n° 1 "Gros oeuvre" : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/210

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 27/11.01, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 22/11.04, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Prise en charge des participations versées par les communes d'Evette-Salbert et Sévenans à l'Association Culturelle de la zone Sous-Vosgienne et à l'école de musique de Châtenois-les-Forges : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/176

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 22/11.04, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 35/6.02, DIRECTION DE LA CULTURE - Projets musicaux 2002-2003 ; Attribution de subventions aux associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical : documents de séanceLa délibération N° 36/7.01, "Direction des Sports - Réfection des baies vitrées de la Patinoire", a été retirée de l'ordre du jour

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/249

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 35/6.02, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.01, PERSONNEL - Ecole de Musique ; Modification de créations de postes : documents de séances

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/83

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 28/11.02, GRANDS EQUIPEMENTS - Extension et réhabilitation de l'Ecole de Musique de Danjoutin ; Avenant n° 4 au marché de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/211

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 28/11.02, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 19/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Adhésion à la Fédération Musicale de Franche-Comté : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/173

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 19/11.01, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38

    ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE (ENM) -Réunions du Groupe de Travail (14 novembre 2000, 12 décembre 2000, 5 mars 2001, 4 mai 2001, 22 janvier 2002, 21 février 2002) : compte rendus, procès-verbal (Comité Paritaire de Gestion des grands équipements de la CAB, 2000), avis de recrutement, correspondance, notes.

    Date

    2000-2002

    Cote

    23WCAB/2

    • Contexte : 23WCAB

    • ECOLE NATIONALE DE MUSIQUE (ENM) -Réunions du Groupe...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.17, SERVICES GENERAUX - Ecole de Musique ; Précision des contours de la compétence : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/19

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.17, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  40. Résultat n°40

    CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL (CONTRE JOUR) -Création, réalisation et inauguration du Centre Chorégraphique National (CCN) sur le site de l'Espérance (1988-1995) : rapport municipalité, projet culturel, projet artistique (Odile DUBOC, 1991), acte de candidature de la Ville (1989-1990), projet de statuts, délibération (N° 91-93 : Centre Chorégraphique National de Franche-Comté - Adoption des statuts - Désignation du représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration), plan prévisionnel de financement, avant-projet sommaire (APS, 1992), état des dépenses, correspondance, notes.Financement du CCN (1991-2001) : conventions (Etat/Conseil Régional/Conseil Général/Ville de Belfort/Ville de Sochaux/Association Centre Chorégraphique National de Franche-Comté à Belfort-Sochaux/Odile DUBOC, 1992 ; Etat/Conseil Régional/Conseil Général/Association Contre Jour, 2001), rapports municipalité, plan de financement, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-233 : Centre Chorégraphique National de Franche-Comté - Convention-N° 95-156 : Conventions 1995-1998 avec le Centre Chorégraphique National et diverses collectivités-N° 95-157 : Inauguration du Centre Chorégraphique National - Subvention exceptionnelle-N° 99-141 : Questions diverses - Renouvellement de la convention triennale à passer avec le Centre Chorégraphique National N° 98-229 : Centre Chorégraphique National - Renouvellement de la convention triennale.Fonctionnements et actions du CCN (1992-1996) : rapport d'activité, programme prévisionnel d'activité, revue de presse, compte rendu (Conseil d'Administration, 1995), documentation, correspondance, notes.

    Date

    1988-2001

    Cote

    264W/42

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL (CONTRE JOUR) -Création,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)