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67 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : comptes-rendus de réunions, commission musique, personnel (embauches, remplacements, démissions, notation, concours, candidatures, emploi du temps), divers dont tarification suivant revenus
Cote
189W/17
 Date
1974-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 189W

  • CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : comptes-rendus de réunions,...
Résultat n°2

CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : personnel (candidatures, emploi du temps, dossiers individuels), divers (utilisation locaux, transport)
Cote
189W/18
 Date
1974-1983
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 189W

  • CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : personnel (candidatures,...
Résultat n°3

Théâtre du Pilier, intervention en milieu scolaire : rapports d'activités, attribution subventions
Cote
218W/26
 Date
1990-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Théâtre du Pilier, intervention en milieu scolaire...
Résultat n°4

Actions culturelles dans écoles : rapport d'activités de l'AMBA, présentation des activités pédagogiques de l'ENM
Cote
218W/43
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Actions culturelles dans écoles : rapport d'activités...
Résultat n°5

ECOLE D'ART GERARD JACOT -Cession des locaux à l'Etat : règlement de copropriété, rapport, plan.Equipement informatique : rapport municipalité.Travaux d'aménagement du parvis : planning de réalisation, rapport (Architecte Luc VILAN), notes.Subvention à l'association musée beaux-arts : compte rendu.
Cote
264W/17
 Date
1999
 Lieu
ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • ECOLE D'ART GERARD JACOT -Cession des locaux à l'Etat...
Résultat n°6

CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL (CONTRE JOUR) -Création, réalisation et inauguration du Centre Chorégraphique National (CCN) sur le site de l'Espérance (1988-1995) : rapport municipalité, projet culturel, projet artistique (Odile DUBOC, 1991), acte de candidature de la Ville (1989-1990), projet de statuts, délibération (N° 91-93 : Centre Chorégraphique National de Franche-Comté - Adoption des statuts - Désignation du représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration), plan prévisionnel de financement, avant-projet sommaire (APS, 1992), état des dépenses, correspondance, notes.Financement du CCN (1991-2001) : conventions (Etat/Conseil Régional/Conseil Général/Ville de Belfort/Ville de Sochaux/Association Centre Chorégraphique National de Franche-Comté à Belfort-Sochaux/Odile DUBOC, 1992 ; Etat/Conseil Régional/Conseil Général/Association Contre Jour, 2001), rapports municipalité, plan de financement, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-233 : Centre Chorégraphique National de Franche-Comté - Convention-N° 95-156 : Conventions 1995-1998 avec le Centre Chorégraphique National et diverses collectivités-N° 95-157 : Inauguration du Centre Chorégraphique National - Subvention exceptionnelle-N° 99-141 : Questions diverses - Renouvellement de la convention triennale à passer avec le Centre Chorégraphique National N° 98-229 : Centre Chorégraphique National - Renouvellement de la convention triennale.Fonctionnements et actions du CCN (1992-1996) : rapport d'activité, programme prévisionnel d'activité, revue de presse, compte rendu (Conseil d'Administration, 1995), documentation, correspondance, notes.
Cote
264W/42
 Date
1988-2001
 Lieu
CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL (CONTRE JOUR) -Création,...
Résultat n°7

ECOLE D'ART ZAC ESPERANCE, aménagement : comptes rendus de visites de chantier et observations aux entreprises, plans, marché de maîtrise d'oeuvre, correspondance
Cote
276W/32
 Date
1995-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 276W

  • ECOLE D'ART ZAC ESPERANCE, aménagement : comptes rendus...
Résultat n°8

ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots 9 à 13 : marché, pièces comptables.
Cote
308W/51
 Date
1996-1999
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...
Résultat n°9

ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots 6 à 8 : marché, pièces comptables.
Cote
308W/52
 Date
1996-1999
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...
Résultat n°10

ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots2 à 5 : marché, pièces comptables.
Cote
308W/53
 Date
1996-1999
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...
Résultat n°11

ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lot 1 : marché, pièces comptables.
Cote
308W/54
 Date
1995-1998
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...
Résultat n°12

ECOLE D'ART, transformation du bâtiment militaire 005, maîtrise d'oeuvre / Drezet, Blondeau, Enebat, : marchés, pièces comptables.
Cote
308W/79
 Date
1995-1997
 Lieu
ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 308W

  • ECOLE D'ART, transformation du bâtiment militaire 005,...
Résultat n°13

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-32 : Centre Chorégraphique National de Franche-Comté - Convention pluriannuelle 2002-2003-2004.
Cote
314W/33
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...
Résultat n°14

CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-180 : Activité danse de l'Ecole Nationale de Musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2003-2004.
Cote
314W/184
 Date
2003
 Lieu
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...
Résultat n°15

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-131 : Education musicale scolaire - Convention à intervenir avec la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et l'Inspection Académique du Territoire de Belfort.
Cote
314W/415
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°16

CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-184 : Activité danse de l'Ecole Nationale de Musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2004-2005.
Cote
314W/470
 Date
2004
 Lieu
CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...
Résultat n°17

Ecole des Beaux-Arts, aménagement : bulletin officiel des annonces des marchés publics, procès-verbal d'ouverture des plis, rapport, règlement de consultation, acte d'engagement, pièces du marché pour les lots 1 à 13, avenant
Cote
317W/8
 Date
1996-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Ecole des Beaux-Arts, aménagement : bulletin officiel...
Résultat n°18

Aménagement de l'école des Beaux-Arts, démolition du bâtiment 005 à l'Espérance : correspondance, notes de service, délibération du Conseil municipal, appel d'offres
Cote
317W/9
 Date
1993
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Aménagement de l'école des Beaux-Arts, démolition du...
Résultat n°19

Ecole des Beaux-Arts, aménagement : marché de maîtrise d'oeuvre, délibération du Conseil municipal, correspondance, notes de service, rapport Véritas, rapport de la commission communale de sécurité, plans, procès-verbaux de chantier, devis, permis de construire, dossier d'appel d'offres (rapport de présentation au Maire, règlement de consultation, rapport de la commission d'ouverture des plis)
Cote
317W/10
 Date
1995-1997
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Ecole des Beaux-Arts, aménagement : marché de maîtrise...
Résultat n°20

Ecole des Beaux-Arts, aménagement : dossier d'appel d'offres, avenants, notification de marché, ordre de service, délibération du Conseil municipal, publications, résultats
Cote
317W/11
 Date
1995-1996
 Lieu
ESPÉRANCE (Avenue de l'), ECOLE D'ART GERARD JACOT
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Ecole des Beaux-Arts, aménagement : dossier d'appel...