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  1. Résultat n°1

    CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : comptes-rendus de réunions, commission musique, personnel (embauches, remplacements, démissions, notation, concours, candidatures, emploi du temps), divers dont tarification suivant revenus

    Date

    1974-1979

    Cote

    189W/17

    • Contexte : 189W

    • CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : comptes-rendus de réunions,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  2. Résultat n°2

    CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : personnel (candidatures, emploi du temps, dossiers individuels), divers (utilisation locaux, transport)

    Date

    1974-1983

    Cote

    189W/18

    • Contexte : 189W

    • CONSERVATOIRE DE MUSIQUE : personnel (candidatures,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  3. Résultat n°3

    Théâtre du Pilier, intervention en milieu scolaire : rapports d'activités, attribution subventions

    Date

    1990-1994

    Cote

    218W/26

    • Contexte : 218W

    • Théâtre du Pilier, intervention en milieu scolaire...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  4. Résultat n°4

    Actions culturelles dans écoles : rapport d'activités de l'AMBA, présentation des activités pédagogiques de l'ENM

    Date

    1994

    Cote

    218W/43

    • Contexte : 218W

    • Actions culturelles dans écoles : rapport d'activités...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL (CONTRE JOUR) -Création, réalisation et inauguration du Centre Chorégraphique National (CCN) sur le site de l'Espérance (1988-1995) : rapport municipalité, projet culturel, projet artistique (Odile DUBOC, 1991), acte de candidature de la Ville (1989-1990), projet de statuts, délibération (N° 91-93 : Centre Chorégraphique National de Franche-Comté - Adoption des statuts - Désignation du représentant de la Ville de Belfort au Conseil d'Administration), plan prévisionnel de financement, avant-projet sommaire (APS, 1992), état des dépenses, correspondance, notes.Financement du CCN (1991-2001) : conventions (Etat/Conseil Régional/Conseil Général/Ville de Belfort/Ville de Sochaux/Association Centre Chorégraphique National de Franche-Comté à Belfort-Sochaux/Odile DUBOC, 1992 ; Etat/Conseil Régional/Conseil Général/Association Contre Jour, 2001), rapports municipalité, plan de financement, correspondance, notes, documents de séance-N° 91-233 : Centre Chorégraphique National de Franche-Comté - Convention-N° 95-156 : Conventions 1995-1998 avec le Centre Chorégraphique National et diverses collectivités-N° 95-157 : Inauguration du Centre Chorégraphique National - Subvention exceptionnelle-N° 99-141 : Questions diverses - Renouvellement de la convention triennale à passer avec le Centre Chorégraphique National N° 98-229 : Centre Chorégraphique National - Renouvellement de la convention triennale.Fonctionnements et actions du CCN (1992-1996) : rapport d'activité, programme prévisionnel d'activité, revue de presse, compte rendu (Conseil d'Administration, 1995), documentation, correspondance, notes.

    Date

    1988-2001

    Cote

    264W/42

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CHOREGRAPHIQUE NATIONAL (CONTRE JOUR) -Création,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    ECOLE D'ART ZAC ESPERANCE, aménagement : comptes rendus de visites de chantier et observations aux entreprises, plans, marché de maîtrise d'oeuvre, correspondance

    Date

    1995-1997

    Cote

    276W/32

    • Contexte : 276W

    • ECOLE D'ART ZAC ESPERANCE, aménagement : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  8. Résultat n°8

    ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots 9 à 13 : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-1999

    Cote

    308W/51

    • Contexte : 308W

    • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  9. Résultat n°9

    ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots 6 à 8 : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-1999

    Cote

    308W/52

    • Contexte : 308W

    • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  10. Résultat n°10

    ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lots2 à 5 : marché, pièces comptables.

    Date

    1996-1999

    Cote

    308W/53

    • Contexte : 308W

    • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  11. Résultat n°11

    ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005 ZAC Espérance, lot 1 : marché, pièces comptables.

    Date

    1995-1998

    Cote

    308W/54

    • Contexte : 308W

    • ECOLE DES BEAUX ARTS, aménagement dans bâtiment 005...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  12. Résultat n°12

    ECOLE D'ART, transformation du bâtiment militaire 005, maîtrise d'oeuvre / Drezet, Blondeau, Enebat, : marchés, pièces comptables.

    Date

    1995-1997

    Cote

    308W/79

    • Contexte : 308W

    • ECOLE D'ART, transformation du bâtiment militaire 005,...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-32 : Centre Chorégraphique National de Franche-Comté - Convention pluriannuelle 2002-2003-2004.

    Date

    2003

    Cote

    314W/33

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-180 : Activité danse de l'Ecole Nationale de Musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2003-2004.

    Date

    2003

    Cote

    314W/184

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-131 : Education musicale scolaire - Convention à intervenir avec la Communauté de l'Agglomération Belfortaine et l'Inspection Académique du Territoire de Belfort.

    Date

    2004

    Cote

    314W/415

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-184 : Activité danse de l'Ecole Nationale de Musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2004-2005.

    Date

    2004

    Cote

    314W/470

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Aménagement de l'école des Beaux-Arts, démolition du bâtiment 005 à l'Espérance : correspondance, notes de service, délibération du Conseil municipal, appel d'offres

    Date

    1993

    Cote

    317W/9

    • Contexte : 317W

    • Aménagement de l'école des Beaux-Arts, démolition du...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Ecole des Beaux-Arts, aménagement : dossier d'appel d'offres, avenants, notification de marché, ordre de service, délibération du Conseil municipal, publications, résultats

    Date

    1995-1996

    Cote

    317W/11

    • Contexte : 317W

    • Ecole des Beaux-Arts, aménagement : dossier d'appel...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-121 : Activité danse de l'Ecole Nationale de Musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2006-2007.

    Date

    2006

    Cote

    319W/388

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  23. Résultat n°23

    Ecole des Beaux-Arts, ZAC de l'Espérance : 1 planche grand format

    Cote

    325W/4

    • Contexte : 325W

    • Ecole des Beaux-Arts, ZAC de l'Espérance : 1 planche...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  24. Résultat n°24

    Ecole d'art Gérard Jacot, aménagement dans le bâtiment 005 de l'Espérance : délibérations du Conseil municipal, notes, correspondance, plan, avenants au marché

    Date

    1996-2000

    Cote

    330W/19

    • Contexte : 330W

    • Ecole d'art Gérard Jacot, aménagement dans le bâtiment...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.16,SERVICES GENERAUX - Ecoles de musique ; Prestation intellectuelle d'un Chargé de Mission : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/18

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15/01/2000, N° 1.16,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, QUESTIONS DIVERSES/ SERVICES GENERAUX - Ecoles de musiques ; Prestation intellectuelle d'un Chargé de Mission ; Avenant : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/114

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, QUESTIONS DIVERSES/...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.13, SERVICES GENERAUX - Schéma communautaire des écoles de musique ; Premières décisions : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/126

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.13, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  30. Résultat n°30

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Mission de maîtrise d'oeuvre ; Avenant n° 1 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/130

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Mission de maîtrise d'oeuvre ; Avenant n° 2 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/195

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.08,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.10,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Modification du projet ; Avenant à la mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/234

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.10,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.17, SERVICES GENERAUX - Ecole de Musique ; Précision des contours de la compétence : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/19

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.17, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.18, SERVICES GENERAUX - Enseignement musical spécialisé ; Convention relative au fonctionnement des classes musicales au Collège Rimbaud : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/20

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.18, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 3.03, FINANCES - Tarifs des écoles de musique : documents de séances

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/82

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 3.03, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.01, PERSONNEL - Ecole de Musique ; Modification de créations de postes : documents de séances

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/83

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, QUESTIONS DIVERSES, SERVICES GENERAUX - Schéma communautaire des écoles de musique ; Prorogation de la mission confiée à M. Yvan SYTNIC : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/121

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, QUESTIONS DIVERSES,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 19/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Adhésion à la Fédération Musicale de Franche-Comté : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/173

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 19/11.01, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 20/11.02, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Conclusion d'une convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/174

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 20/11.02, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  41. Résultat n°41

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 21/11.03, GRANDS EQUIPEMENT - Ecoles de musique ; Tarifs applicables à compter de la rentrée scolaire 2002-2003 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/175

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 21/11.03, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 23/11.05, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Réglement interne des écoles du Schéma Communautaire de l'enseignement musical : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/177

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 23/11.05, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  44. Résultat n°44

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 27/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Extension et réhabilitation de l'Ecole de Musique de Danjoutin ; Avenant n° 1 au lot n° 1 "Gros oeuvre" : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/210

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 27/11.01, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  45. Résultat n°45

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 28/11.02, GRANDS EQUIPEMENTS - Extension et réhabilitation de l'Ecole de Musique de Danjoutin ; Avenant n° 4 au marché de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/211

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 28/11.02, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  46. Résultat n°46

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 34/6.01, DIRECTION DE LA CULTURE - Enseignement musical ; Interventions musicales en milieu scolaire et enseignement de la danse ; Mise à disposition du personnel : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/248

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 34/6.01, DIRECTION...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 14/6.01 : Direction de la Culture - Locaux dévolus aux écoles de musique communautaires - Etat des lieux et proposition de programme d'intervention.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/28

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  49. Résultat n°49

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 32/6.01 : Grands Equipements - Ecoles de musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2003-2004.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/93

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  50. Résultat n°50

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 39/6.01 : Grands Equipements - Enseignement musical - Associations partenaires du schéma communautaire - Affectation de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/138

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  51. Résultat n°51

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 40/6.02 : Grands Equipements - Ecoles de musique - Subventions départementales 2003 - Convention.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/139

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  52. Résultat n°52
  53. Résultat n°53

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 38/6.04 : Grands Equipements - Direction de l'Action Culturelle - Ecole Nationale de Musique de Belfort - Subvention départementale 2004 - Convention.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/248

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  54. Résultat n°54

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 24/6.01 : Grands Equipements - Ecoles de musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2004-2005.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/276

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

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  55. Résultat n°55

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 25/6.02 : Grands Equipements - Ecole de musique de Danjoutin - Traitement de problèmes de nuisances sonores (rapport d'information).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/277

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

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  56. Résultat n°56

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 5/3.01 : Direction des Finances - Attribution de subventions aux associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/292

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

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  57. Résultat n°57

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 23/6.01 : Direction de l'Action Culturelle - Ecoles de musique communautaires - Projets d'établissement - Schéma communautaire.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/333

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

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  58. Résultat n°58

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 24/6.02 : Direction de l'Action Culturelle - Ecoles de musique - Subvention départementale 2004.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/334

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

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  59. Résultat n°59

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-46 : Direction de la Culture - Ecole de musique de Châtenois-Les-Forges - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Harmonie municipale de Châtenois-Les-Forges".

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/65

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

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  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-110 : Direction des Affaires Culturelles - Ecoles de musique communautaires - Subvention départementale 2005.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/135

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

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  62. Résultat n°62

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-40 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical - Attribution d'une subvention à l'association Territoire de Musiques.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/191

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

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  63. Résultat n°63

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-68 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical - Affectation de subventions.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/224

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

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  64. Résultat n°64

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-69 : Direction de l'Action Culturelle - Ecoles de musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2006-2007.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/225

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

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  65. Résultat n°65

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-70 : Opérations Nouvelles - Direction de l'Action Culturelle - Réalisation de l'Ecole de Musique de Valdoie.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/226

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

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  66. Résultat n°66

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-108 : Direction de l'Action Culturelle - Ecole Nationale de Musique de Belfort - Demande de subvention.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/269

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

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  67. Résultat n°67