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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-108 : Direction de l'Action Culturelle - Ecole Nationale de Musique de Belfort - Demande de subvention.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/269

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2006 :document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  3. Résultat n°3

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-70 : Opérations Nouvelles - Direction de l'Action Culturelle - Réalisation de l'Ecole de Musique de Valdoie.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/226

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  4. Résultat n°4

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-69 : Direction de l'Action Culturelle - Ecoles de musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2006-2007.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/225

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  5. Résultat n°5

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-68 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical - Affectation de subventions.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/224

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 6 JUILLET 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  6. Résultat n°6

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N° 06-40 : Direction de l'Action Culturelle - Associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical - Attribution d'une subvention à l'association Territoire de Musiques.

    Date

    2006

    Cote

    16WCAB/191

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 18 MAI 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  7. Résultat n°7

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document de séance -N° 05-110 : Direction des Affaires Culturelles - Ecoles de musique communautaires - Subvention départementale 2005.

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/135

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 DECEMBRE 2005 :document...

    Producteur :

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  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N° 05-46 : Direction de la Culture - Ecole de musique de Châtenois-Les-Forges - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Harmonie municipale de Châtenois-Les-Forges".

    Date

    2005

    Cote

    16WCAB/65

    • Contexte : 16WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 27 MAI 2005 :document de séance-N°...

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  10. Résultat n°10

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 24/6.02 : Direction de l'Action Culturelle - Ecoles de musique - Subvention départementale 2004.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/334

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

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  11. Résultat n°11

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 23/6.01 : Direction de l'Action Culturelle - Ecoles de musique communautaires - Projets d'établissement - Schéma communautaire.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/333

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

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  12. Résultat n°12

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 5/3.01 : Direction des Finances - Attribution de subventions aux associations partenaires du schéma communautaire de l'enseignement musical.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/292

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 15 OCTOBRE 2004 :document...

    Producteur :

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  13. Résultat n°13

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 25/6.02 : Grands Equipements - Ecole de musique de Danjoutin - Traitement de problèmes de nuisances sonores (rapport d'information).

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/277

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

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  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de séance-N° 24/6.01 : Grands Equipements - Ecoles de musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2004-2005.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/276

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 JUILLET 2004 :document de...

    Producteur :

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  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N° 38/6.04 : Grands Equipements - Direction de l'Action Culturelle - Ecole Nationale de Musique de Belfort - Subvention départementale 2004 - Convention.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/248

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 40/6.02 : Grands Equipements - Ecoles de musique - Subventions départementales 2003 - Convention.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/139

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

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  18. Résultat n°18

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document de séance-N° 39/6.01 : Grands Equipements - Enseignement musical - Associations partenaires du schéma communautaire - Affectation de subventions.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/138

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 OCTOBRE 2003 :document...

    Producteur :

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  19. Résultat n°19

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N° 32/6.01 : Grands Equipements - Ecoles de musique - Tarifs applicables pour l'année scolaire 2003-2004.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/93

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 5 JUIN 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

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  20. Résultat n°20

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de séance-N° 14/6.01 : Direction de la Culture - Locaux dévolus aux écoles de musique communautaires - Etat des lieux et proposition de programme d'intervention.

    Date

    2003

    Cote

    15WCAB/28

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 7 FEVRIER 2003 :document de...

    Producteur :

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  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 34/6.01, DIRECTION DE LA CULTURE - Enseignement musical ; Interventions musicales en milieu scolaire et enseignement de la danse ; Mise à disposition du personnel : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/248

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 19/12/2002, N° 34/6.01, DIRECTION...

    Producteur :

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  23. Résultat n°23

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 28/11.02, GRANDS EQUIPEMENTS - Extension et réhabilitation de l'Ecole de Musique de Danjoutin ; Avenant n° 4 au marché de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/211

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 28/11.02, GRANDS...

    Producteur :

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  24. Résultat n°24

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 27/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Extension et réhabilitation de l'Ecole de Musique de Danjoutin ; Avenant n° 1 au lot n° 1 "Gros oeuvre" : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/210

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 11/10/2002, N° 27/11.01, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  25. Résultat n°25

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 23/11.05, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Réglement interne des écoles du Schéma Communautaire de l'enseignement musical : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/177

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 23/11.05, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 21/11.03, GRANDS EQUIPEMENT - Ecoles de musique ; Tarifs applicables à compter de la rentrée scolaire 2002-2003 : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/175

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 21/11.03, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  28. Résultat n°28

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 20/11.02, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Conclusion d'une convention avec la Société des Editeurs et Auteurs de Musique (SEAM) : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/174

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 20/11.02, GRANDS...

    Producteur :

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  29. Résultat n°29

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 19/11.01, GRANDS EQUIPEMENTS - Ecoles de musique ; Adhésion à la Fédération Musicale de Franche-Comté : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/173

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 13/07/2002, N° 19/11.01, GRANDS...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, QUESTIONS DIVERSES, SERVICES GENERAUX - Schéma communautaire des écoles de musique ; Prorogation de la mission confiée à M. Yvan SYTNIC : documents de séance

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/121

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 16/03/2002, QUESTIONS DIVERSES,...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  32. Résultat n°32

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.01, PERSONNEL - Ecole de Musique ; Modification de créations de postes : documents de séances

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/83

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 4.01, PERSONNEL...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  33. Résultat n°33

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 3.03, FINANCES - Tarifs des écoles de musique : documents de séances

    Date

    2002

    Cote

    14WCAB/82

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 26/01/2002, N° 3.03, FINANCES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  34. Résultat n°34

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.18, SERVICES GENERAUX - Enseignement musical spécialisé ; Convention relative au fonctionnement des classes musicales au Collège Rimbaud : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/20

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.18, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  35. Résultat n°35

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.17, SERVICES GENERAUX - Ecole de Musique ; Précision des contours de la compétence : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    14WCAB/19

    • Contexte : 14WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 08/12/2001, N° 1.17, SERVICES...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  36. Résultat n°36

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.10,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Modification du projet ; Avenant à la mission de maîtrise d'oeuvre : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/234

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 29/06/2001, N° 1.10,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  37. Résultat n°37

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.08,SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Mission de maîtrise d'oeuvre ; Avenant n° 2 : documents de séance

    Date

    2001

    Cote

    13WCAB/195

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17/02/2001, N° 1.08,SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  38. Résultat n°38

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES GENERAUX - Extension et réhabilitation de l'Ecole de musique de Danjoutin ; Mission de maîtrise d'oeuvre ; Avenant n° 1 : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/130

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.17, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  39. Résultat n°39

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.13, SERVICES GENERAUX - Schéma communautaire des écoles de musique ; Premières décisions : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/126

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.13, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  40. Résultat n°40

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, QUESTIONS DIVERSES/ SERVICES GENERAUX - Ecoles de musiques ; Prestation intellectuelle d'un Chargé de Mission ; Avenant : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/114

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 23/06/2000, QUESTIONS DIVERSES/...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)