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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-117 : Projet de fusion des écoles élémentaires Aubert A et B.

    Date

    2005

    Cote

    319W/119

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-90 : Quartier des Glacis du Château - Projet de réorganisation de l'enseignement élémentaire.

    Date

    2004

    Cote

    314W/373

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-62 : Marché de fournitures et livres destinés aux écoles élémentaires, maternelles et autres établissements de la Ville de Belfort.

    Date

    2003

    Cote

    314W/64

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches, notes de service, comptes rendus de réunions, plaquettes, invitations, plan salle des fêtes, correspondance, articles dans Belfort Mag

    Date

    1985-2001

    Cote

    305W/1

    • Contexte : 305W

    • SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  5. Résultat n°5

    PERISCOLAIRE - Entretien et travaux dans les établissements scolaires (1985-1991) : comptes rendus (Direction des écoles maternelles, 1985 / Réunion des élus délégués dans les écoles, 1991), notes.Subventions écoles primaires et maternelles (1987-1990) : listes ("Répartition des crédits matériel éducatif et goûter"), notes.Fonctionnement des garderies de maternelles (1988-1996) : rapport municipalité, note ("Transformation en CLSH", 1992), correspondance (Mairie Epinay-sur-Seine/Ville, 1992).Gestion du temps périscolaire (2000-2001) : rapports municipalité

    Date

    1985-2001

    Cote

    254W/33

    • Contexte : 254W

    • PERISCOLAIRE - Entretien et travaux dans les établissements...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe Scolaire au n° 112 avenue Jean Jaurès et travaux d'aménagement (1990-1995) : rapport municipalité, notes.Pose d'une plaque en hommage à Jean Jaurès (1994) : plaquette, correspondance, note.Accident survenu en cours (1995) : rapport.Création d'un restaurant scolaire (1995) : dossier de marché, note, document de séance-N° 95-72 : Création d'un restaurant scolaire à l'Ecole Primaire Jean JaurèsOuverture du Centre de Loisirs Périscolaire (1996) : rapport municipalité.Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès (Tranches 1 & 2) (2000-2001) : avenants au marché, dossier de consultation des entreprises (DCE), notification d'attribution de subvention, programme, pièces comptables, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 00-17 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès-N° 00-73 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Avant-Projet-N° 00-105 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Autorisation de traiter-N° 00-279 : Restructuration du 112, avenue Jean Jaurès - Demande de subvention-N° 01-26 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Projet-N° 01-72 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - 2ème tranche - Autorisation de traiter

    Date

    1990-2001

    Cote

    254W/64

    • Contexte : 254W

    • GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  7. Résultat n°7

    ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE SAINT-EXUPERY - Visite à l'Ecole Maternelle et plainte du Directeur (1993, 2000) : correspondance, note.Plainte des enseignants de l'Ecole Primaire (1993) : compte rendu, note

    Date

    1993-2000

    Cote

    254W/58

    • Contexte : 254W

    • ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE SAINT-EXUPERY - Visite...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    ECOLE PRIVEE LA PROVIDENCE DE CHEVREMONT - Demande de financement public : correspondance

    Date

    2000

    Cote

    254W/107

    • Contexte : 254W

    • ECOLE PRIVEE LA PROVIDENCE DE CHEVREMONT - Demande...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9

    ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DE CHÂTEAUDUN - Don d'un jeu par la Société Quick (1998) ; Problèmes de lieux et de nuisances devant l'Ecole Maternelle (2000) : croquis, correspondance, notes.Projet de recul du portail de l'Ecole Primaire (1993) : compte rendu, notes

    Date

    1993-2000

    Cote

    254W/59

    • Contexte : 254W

    • ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DE CHÂTEAUDUN - Don d'un...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DES BARRES - Présence de l'amiante dans la salle de jeux de l'Ecole Maternelle (1996-2000) : rapport municipalité, compte rendu (APAVE), correspondance, notes.Travaux de restructuration de l'Ecole Primaire (1993-1995) : notes, document de séance-N° 93-252 : Désaffectation de la cour de l'Ecole Primaire "Les Barres"

    Date

    1993-2000

    Cote

    254W/57

    • Contexte : 254W

    • ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DES BARRES - Présence...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE VICTOR SCHOELCHER - Demande d'aménagement de la cour et de la Bibliothèque : correspondance

    Date

    1998-1999

    Cote

    254W/56

    • Contexte : 254W

    • ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE VICTOR SCHOELCHER - Demande...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    Ecoles maternelles et élémentaires, fonctionnement : comptes rendus des réunions des directeurs d'écoles, sur les activités péri-scolaires, documents préparatoires aux conseils d'écoles, notes sur le contrat d'objectifs avec l'Education Nationale, statistiques sur la rentrée scolaire, bilan des études surveillées et des ateliers de soutien scolaire 1997-1998, "statistiques des dérogations : bilan de 1992 à 1998"

    Date

    1996-1999

    Cote

    327W/5

    • Contexte : 327W

    • Ecoles maternelles et élémentaires, fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  13. Résultat n°13

    Ecoles élémentaires, fonctionnement : comptes rendus des conseils d'écoles, listes des parents élus aux conseils d'écoles, correspondance, dossiers préparatoires à la visite du Maire (dossiers de présentation des écoles, statistiques), rapport du délégué départemental de l'Education Nationale

    Date

    1995-1999

    Cote

    327W/6

    • Contexte : 327W

    • Ecoles élémentaires, fonctionnement : comptes rendus...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  14. Résultat n°14

    GROUPE SCOLAIRE RENE RUCKLIN - Equipement informatique (1995) : note.Contrôle de sécurité (1997) : procès-verbal (Commission Communale de Sécurité), notes.Aménagement d'une classe supplémentaire à l'Ecole Maternelle (1998) : notes.Travaux de clôtures et aménagement de salles d'activités (1999) : arrêté préfectoral ("Plan quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements scolaires du 1er degré"), plans, notes, document de séance-N° 99-127 : Aménagement de salles d'activités - Demande de désaffectation dans le Groupe Scolaire René Rücklin-N° 99-223 : Aménagement de salles d'activités - Demande de désaffectation dans le Groupe Scolaire René Rücklin

    Date

    1995-1999

    Cote

    254W/68

    • Contexte : 254W

    • GROUPE SCOLAIRE RENE RUCKLIN - Equipement informatique...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  15. Résultat n°15

    GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT - Remplacement de chaudières (1990-1991) : dossier de marché, avenant n° 1 au marché, documents de séance-N° 91-55 : Remplacement de chaudières aux groupes scolaires Dreyfus-Schmidt et Hubert Metzger-N° 92-57 : Groupes scolaires Dreyfus-Schmidt et Hubert Metzger - Remplacement de chaudières - Avenant n° 1 au marché passé avec la SAB.Mise en place d'un atelier informatique expérimental (1992) : rapport municipalité.Restructuration de l'Ecole Maternelle (1993) : document de séance-N° 93-193 : Restructuration en 2ème tranche de l'Ecole Maternelle Dreyfus-Schmidt - Passation d'avenant n° 2 de régularisation.Construction d'un restaurant et inauguration de l'école rénovée (1993) : avenants, notes, document de séance-N° 93-194 : Construction du restaurant scolaire Dreyfus-Schmidt - Passation d'avenants de régularisation.Désaffectation de locaux scolaires en raison de la démolition de l'immeuble "La Locomotive" (1998) : délibération (N° 98-186 : Implantation de la tête de réception du réseau câblé - Désaffectation de locaux scolaires), notes.Vol avec effraction à l'école (1999) : correspondance

    Date

    1991-1999

    Cote

    254W/65

    • Contexte : 254W

    • GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT - Remplacement de chaudières...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16

    ECOLE PRIMAIRE JULES HEIDET - Projet de restructuration et de fusion des écoles Heidet et Bartholdi (1998) : correspondance, notes.Aménagement de l'Ecole Jules Heidet (1999) : document de séance-N° 99-23 : Aménagement de l'Ecole Primaire Jules Heidet - Demande de subvention

    Date

    1998-1999

    Cote

    254W/60

    • Contexte : 254W

    • ECOLE PRIMAIRE JULES HEIDET - Projet de restructuration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  17. Résultat n°17

    GROUPE SCOLAIRE HUBERT METZGER - Construction d'une salle polyvalente et travaux d'aménagement et d'entretien (1988-1991) : compte rendu, rapport municipalité, note.Modification de la circulation pour la sécurité des élèves (1992) : correspondance.Présence des élèves au Conseil Municipal (1993) : correspondance.Aménagement de la cour de récréation à l'Ecole Maternelle (1995) : compte rendu, projet, plans.Locaux des personnels du Service Education Spéciale et Soins à Domicile (SESSAD) (1998) : compte rendu, notes (Ville, Association pour adultes et jeunes handicapés)

    Date

    1988-1998

    Cote

    254W/69

    • Contexte : 254W

    • GROUPE SCOLAIRE HUBERT METZGER - Construction d'une...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18

    ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES - Intervention de M. COUQUEBERG (1986) : rapport.Subventions attribuées aux écoles maternelles et primaires (1987, 1990) : listes, notes.Formation des Maîtres Directeurs (1987) : rapport municipalité.Effectifs d'élèves du pré-élémentaire à l'enseignement supérieur (1988-1996) : études statistiques, notes.Programmation de travaux dans les établissements scolaires du 1er degré (1991) : compte rendu, programme.Projet d'Actions Educative (PAE) en matière de citoyenneté (1992-1995) : manuel d'éducation civique ("Belfort-Citoyens de demain"), rapport municipalité, notes.Participation de la Ville aux charges de scolarité des enfants malentendants scolarisés sur Besançon (1993) : note.Favoriser la réussite scolaire dans le primaire (1993) : documentation (IREP 90).Fête de Noël dans les écoles maternelles (1994) : rapport municipalité.Séminaire Nationale du goût (1998) : note.Intervention des pompiers dans les écoles (1998) : note

    Date

    1986-1998

    Cote

    254W/50

    • Contexte : 254W

    • ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES - Intervention de M....

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  19. Résultat n°19

    Ecoles élémentaires, fonctionnement (principalement invitations envoyées à Etienne Butzbach, travaux, informatisation, déplacement, projets éducatifs) : correspondance, notes, comptes rendus des conseils d'écoles et conseils des délégués

    Date

    1996-1997

    Cote

    327W/4

    • Contexte : 327W

    • Ecoles élémentaires, fonctionnement (principalement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  20. Résultat n°20

    ECOLES : désignation des représentants de la Ville aux conseils d'écoles, atlas sur évolution de l'école primaire dans département à l'exception de Belfort, deux déclarations d'instruction dans la famille, bulletin "1, 2, 3, nous irons au bois" édité dans le cadre de l'opération "à l'école de la forêt", présentation de divers P.A.E., lutte contre échec scolaire (documentation dont journée de réflexion "comment favoriser la réussite scolaire dans le primaire"), comptes rendus de réunions service des affaires scolaires, composition de la commission de circonscription pour enseignement préscolaire et élémentaire, notes d'information sur écoles par quartiers...

    Date

    1990-1997

    Cote

    245W/61

    • Contexte : 245W

    • ECOLES : désignation des représentants de la Ville...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ