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Résultat n°1

ECOLES : désignation des représentants de la Ville aux conseils d'écoles, atlas sur évolution de l'école primaire dans département à l'exception de Belfort, deux déclarations d'instruction dans la famille, bulletin "1, 2, 3, nous irons au bois" édité dans le cadre de l'opération "à l'école de la forêt", présentation de divers P.A.E., lutte contre échec scolaire (documentation dont journée de réflexion "comment favoriser la réussite scolaire dans le primaire"), comptes rendus de réunions service des affaires scolaires, composition de la commission de circonscription pour enseignement préscolaire et élémentaire, notes d'information sur écoles par quartiers...

Date

1990-1997

Cote

245W/61

Résultat n°2

PERISCOLAIRE - Entretien et travaux dans les établissements scolaires (1985-1991) : comptes rendus (Direction des écoles maternelles, 1985 / Réunion des élus délégués dans les écoles, 1991), notes.Subventions écoles primaires et maternelles (1987-1990) : listes ("Répartition des crédits matériel éducatif et goûter"), notes.Fonctionnement des garderies de maternelles (1988-1996) : rapport municipalité, note ("Transformation en CLSH", 1992), correspondance (Mairie Epinay-sur-Seine/Ville, 1992).Gestion du temps périscolaire (2000-2001) : rapports municipalité

Date

1985-2001

Cote

254W/33

Résultat n°3

ECOLES MATERNELLES ET PRIMAIRES - Intervention de M. COUQUEBERG (1986) : rapport.Subventions attribuées aux écoles maternelles et primaires (1987, 1990) : listes, notes.Formation des Maîtres Directeurs (1987) : rapport municipalité.Effectifs d'élèves du pré-élémentaire à l'enseignement supérieur (1988-1996) : études statistiques, notes.Programmation de travaux dans les établissements scolaires du 1er degré (1991) : compte rendu, programme.Projet d'Actions Educative (PAE) en matière de citoyenneté (1992-1995) : manuel d'éducation civique ("Belfort-Citoyens de demain"), rapport municipalité, notes.Participation de la Ville aux charges de scolarité des enfants malentendants scolarisés sur Besançon (1993) : note.Favoriser la réussite scolaire dans le primaire (1993) : documentation (IREP 90).Fête de Noël dans les écoles maternelles (1994) : rapport municipalité.Séminaire Nationale du goût (1998) : note.Intervention des pompiers dans les écoles (1998) : note

Date

1986-1998

Cote

254W/50

Résultat n°4

ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE VICTOR SCHOELCHER - Demande d'aménagement de la cour et de la Bibliothèque : correspondance

Date

1998-1999

Cote

254W/56

Résultat n°5

ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DES BARRES - Présence de l'amiante dans la salle de jeux de l'Ecole Maternelle (1996-2000) : rapport municipalité, compte rendu (APAVE), correspondance, notes.Travaux de restructuration de l'Ecole Primaire (1993-1995) : notes, document de séance-N° 93-252 : Désaffectation de la cour de l'Ecole Primaire "Les Barres"

Date

1993-2000

Cote

254W/57

Résultat n°6

ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE SAINT-EXUPERY - Visite à l'Ecole Maternelle et plainte du Directeur (1993, 2000) : correspondance, note.Plainte des enseignants de l'Ecole Primaire (1993) : compte rendu, note

Date

1993-2000

Cote

254W/58

Résultat n°7

ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE DE CHÂTEAUDUN - Don d'un jeu par la Société Quick (1998) ; Problèmes de lieux et de nuisances devant l'Ecole Maternelle (2000) : croquis, correspondance, notes.Projet de recul du portail de l'Ecole Primaire (1993) : compte rendu, notes

Date

1993-2000

Cote

254W/59

Résultat n°8

ECOLE PRIMAIRE JULES HEIDET - Projet de restructuration et de fusion des écoles Heidet et Bartholdi (1998) : correspondance, notes.Aménagement de l'Ecole Jules Heidet (1999) : document de séance-N° 99-23 : Aménagement de l'Ecole Primaire Jules Heidet - Demande de subvention

Date

1998-1999

Cote

254W/60

Résultat n°9

ECOLE PRIMAIRE RAYMOND AUBERT - Travaux d'aménagement : correspondance, notes

Date

1990-1993

Cote

254W/61

Résultat n°10

ECOLE PRIMAIRE EMILE GEHANT - Séquence du dispositif "Education à l'Image" à l'Ecole Géhant : note

Date

1996

Cote

254W/62

Résultat n°11

ECOLE PRIMAIRE JEAN MOULIN - Mise en sécurité et restauration du préau : rapport municipalité, plans

Date

1995

Cote

254W/63

Résultat n°12

GROUPE SCOLAIRE 112 AVENUE JEAN JAURES - Accès au Groupe Scolaire au n° 112 avenue Jean Jaurès et travaux d'aménagement (1990-1995) : rapport municipalité, notes.Pose d'une plaque en hommage à Jean Jaurès (1994) : plaquette, correspondance, note.Accident survenu en cours (1995) : rapport.Création d'un restaurant scolaire (1995) : dossier de marché, note, document de séance-N° 95-72 : Création d'un restaurant scolaire à l'Ecole Primaire Jean JaurèsOuverture du Centre de Loisirs Périscolaire (1996) : rapport municipalité.Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès (Tranches 1 & 2) (2000-2001) : avenants au marché, dossier de consultation des entreprises (DCE), notification d'attribution de subvention, programme, pièces comptables, tableaux, plans, notes, documents de séance-N° 00-17 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès-N° 00-73 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Avant-Projet-N° 00-105 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Autorisation de traiter-N° 00-279 : Restructuration du 112, avenue Jean Jaurès - Demande de subvention-N° 01-26 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - Projet-N° 01-72 : Restructuration de l'Ecole 112 avenue Jean Jaurès - 2ème tranche - Autorisation de traiter

Date

1990-2001

Cote

254W/64

Résultat n°13

GROUPE SCOLAIRE DREYFUS-SCHMIDT - Remplacement de chaudières (1990-1991) : dossier de marché, avenant n° 1 au marché, documents de séance-N° 91-55 : Remplacement de chaudières aux groupes scolaires Dreyfus-Schmidt et Hubert Metzger-N° 92-57 : Groupes scolaires Dreyfus-Schmidt et Hubert Metzger - Remplacement de chaudières - Avenant n° 1 au marché passé avec la SAB.Mise en place d'un atelier informatique expérimental (1992) : rapport municipalité.Restructuration de l'Ecole Maternelle (1993) : document de séance-N° 93-193 : Restructuration en 2ème tranche de l'Ecole Maternelle Dreyfus-Schmidt - Passation d'avenant n° 2 de régularisation.Construction d'un restaurant et inauguration de l'école rénovée (1993) : avenants, notes, document de séance-N° 93-194 : Construction du restaurant scolaire Dreyfus-Schmidt - Passation d'avenants de régularisation.Désaffectation de locaux scolaires en raison de la démolition de l'immeuble "La Locomotive" (1998) : délibération (N° 98-186 : Implantation de la tête de réception du réseau câblé - Désaffectation de locaux scolaires), notes.Vol avec effraction à l'école (1999) : correspondance

Date

1991-1999

Cote

254W/65

Résultat n°14

GROUPE SCOLAIRE LOUIS PERGAUD - Construction d'un restaurant scolaire (1990-1991) : programme, comptes rendus de chantier, rapport municipalité, plans, dossier ("Relations Ville/CEVIRGEN", 1990), notes.Mise en place d'études dirigées (1990-1993) : conventions (Ville/IREP 90, IDEE, 1990-1993), délibération (N° 90-191), document de séance-N° 93-251 : Etudes dirigées au Groupe Scolaire Louis PERGAUD des Résidences - Convention de régularisation à intervenir avec IDEE.Fonctionnement et équipement (1991) : tableaux des effectifs, notes

Date

1990-1993

Cote

254W/66

Résultat n°15

GROUPE SCOLAIRE VICTOR HUGO - Fonctionnement et aménagement de l'Ecole Maternelle faubourg de Montbéliard (1985-1993) : rapport municipalité, photographies, plans, correspondance, notes.Dénomination du Groupe Scolaire faubourg de Montbéliard et visite à l'Ecole Primaire Victor Hugo (1993) : rapport municipalité, articles de presse, correspondance, notes

Date

1985-1993

Cote

254W/67

Résultat n°16

GROUPE SCOLAIRE RENE RUCKLIN - Equipement informatique (1995) : note.Contrôle de sécurité (1997) : procès-verbal (Commission Communale de Sécurité), notes.Aménagement d'une classe supplémentaire à l'Ecole Maternelle (1998) : notes.Travaux de clôtures et aménagement de salles d'activités (1999) : arrêté préfectoral ("Plan quinquennal en faveur de la sécurité dans les établissements scolaires du 1er degré"), plans, notes, document de séance-N° 99-127 : Aménagement de salles d'activités - Demande de désaffectation dans le Groupe Scolaire René Rücklin-N° 99-223 : Aménagement de salles d'activités - Demande de désaffectation dans le Groupe Scolaire René Rücklin

Date

1995-1999

Cote

254W/68

Résultat n°17

GROUPE SCOLAIRE HUBERT METZGER - Construction d'une salle polyvalente et travaux d'aménagement et d'entretien (1988-1991) : compte rendu, rapport municipalité, note.Modification de la circulation pour la sécurité des élèves (1992) : correspondance.Présence des élèves au Conseil Municipal (1993) : correspondance.Aménagement de la cour de récréation à l'Ecole Maternelle (1995) : compte rendu, projet, plans.Locaux des personnels du Service Education Spéciale et Soins à Domicile (SESSAD) (1998) : compte rendu, notes (Ville, Association pour adultes et jeunes handicapés)

Date

1988-1998

Cote

254W/69

Résultat n°18

ECOLE PRIVEE LA PROVIDENCE DE CHEVREMONT - Demande de financement public : correspondance

Date

2000

Cote

254W/107

Résultat n°19

SALON DES EDITEURS 1999-2000-2001, organisation : affiches, notes de service, comptes rendus de réunions, plaquettes, invitations, plan salle des fêtes, correspondance, articles dans Belfort Mag

Date

1985-2001

Cote

305W/1

Résultat n°20

POLITIQUE NATIONALE ET LOCALE EN MATIERE DE LECTURE CHEZ LES ENFANTS, mise en oeuvre dont organisation classes de lecture au Rudolphe, participation au concours "la bataille de la lecture", participation à des journées telles que "comment favoriser la réussite scolaire dans le primaire ?" organisée par l'IREP : articles sur la lecture, statistiques de la Bibliothèque municipale, correspondance, contributions des intervenants, bilan des classes lecture, répertoire des communes engagées dans la bataille de la lecture

Date

1989-1994

Cote

311W/10