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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de séance-N° 06-176 : Incendie du 9/11/05, école maternelle Saint-Exupéry à Belfort - Mission d'expertise - Acceptation de l'indemnité d'assurance.

    Date

    2006

    Cote

    319W/445

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 NOVEMBRE 2006 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    ECOLE MATERNELLE JACQUES PREVERT - Aménagement d'une entrée abritée : plans, notes

    Date

    1995

    Cote

    254W/53

    • Contexte : 254W

    • ECOLE MATERNELLE JACQUES PREVERT - Aménagement d'une...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  4. Résultat n°4

    ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE VICTOR SCHOELCHER - Demande d'aménagement de la cour et de la Bibliothèque : correspondance

    Date

    1998-1999

    Cote

    254W/56

    • Contexte : 254W

    • ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE VICTOR SCHOELCHER - Demande...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  5. Résultat n°5

    ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE SAINT-EXUPERY - Visite à l'Ecole Maternelle et plainte du Directeur (1993, 2000) : correspondance, note.Plainte des enseignants de l'Ecole Primaire (1993) : compte rendu, note

    Date

    1993-2000

    Cote

    254W/58

    • Contexte : 254W

    • ECOLES MATERNELLE ET PRIMAIRE SAINT-EXUPERY - Visite...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N° 06-119 : Réhabilitation de l'école maternelle Saint-Exupéry - Avenant n° 1 aux lots 4, 6 et 2.

    Date

    2006

    Cote

    319W/386

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JUILLET 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-171 : Extension de l'école maternelle Pauline Kergomard - Approbation de l'APD - Autorisation de traiter les travaux.

    Date

    2004

    Cote

    314W/457

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8

    ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI - Ouverture d'une 5ème classe : note

    Date

    1998

    Cote

    254W/54

    • Contexte : 254W

    • ECOLE MATERNELLE BARTHOLDI - Ouverture d'une 5ème classe...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Quartier des Barres.- Partie du stand de tir de la Miotte, construction d'une école maternelle : acte de vente, promesse de vente, délibérations du Conseil municipal, plans, rapports du chef de la comptabilité, plan, correspondance.

    Date

    1924-1927

    Cote

    1N/163

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS, 1878-1977
    • Quartier des Barres.- Partie du stand de tir de la...
  11. Résultat n°11

    PROJETS D'ACTION EDUCATIVE, financement : correspondance, liste crédits attribués, dossiers de présentation.

    Date

    1994-1995

    Cote

    311W/53

    • Contexte : 311W

    • PROJETS D'ACTION EDUCATIVE, financement : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Lieu-dit "Canton de la Miotte", construction d'une école maternelle : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapport du Directeur des travaux, rapport du Chef de la comptabilité, état des frais, correspondance.

    Date

    1930-1931

    Cote

    1N/118

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • ACQUISITIONS, 1826-1978
    • Lieu-dit "Canton de la Miotte", construction d'une...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE - Travaux d'aménagement : pétition (Parents d'élèves), document de séance-N° 00-272 : Demande de désaffectation dans l'enceinte de la maternelle de la Méchelle

    Date

    2000

    Cote

    254W/55

    • Contexte : 254W

    • ECOLE MATERNELLE DE LA MECHELLE - Travaux d'aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-118 : Désaffectation des locaux scolaires de l'école maternelle Jacques Prévert.

    Date

    2005

    Cote

    319W/120

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL