ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

1

Schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche, élaboration : projet, rapports (rapport-diagnostic sur l'assistance technique à l'élaboration du projet, "Eléments de concertation", "Document statistique. Constats et prévisions"...)

Date

1995-1996

Cote

327W/43

Contexte : 327W
Schéma régional de l'enseignement supérieur et de la...

Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

2

Enseignement supérieur à Belfort : correspondance, rencontre Jean-Pierre Chevènement / recteur d'Académie Ph. Joutard

Date

1991-1992

Cote

218W/10

Contexte : 218W
Enseignement supérieur à Belfort : correspondance,...

Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

3

Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.

Date

1965

Cote

1N/61

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
DOMAINE MILITAIRE
OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...

4

VISIOCENTRE - Implantation d'un Visiocentre à Belfort : convention d'étude (Ville/CITCOM, 1993), études ("Etude de mise en place d'un centre de télé-enseignement" / "Abstract de l'étude d'implantation d'un Visiocentre...", CITCOM, 1993), rapport municipalité, comptes rendus, projet, articles de presse, documentation, notes, document de séance-N° 93-257 : Convention d'étude pour l'implantation d'un Visiocentre à Belfort

Date

1992-1994

Cote

254W/100

Contexte : 254W
VISIOCENTRE - Implantation d'un Visiocentre à Belfort...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

5

UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Fonctionnement de l'UFC et relations avec la Ville (1987-1994) : convention et avenant (UFC/Ville, 1994), dossier secteurs ("Groupe de Recherche en Génie Thermique", 1987 / "Secteur Microtechnique et Sciences pour l'ingénieur" / "Laboratoire de Géographie Humaine et Régionale", 1990 / "Faculté de Médecine", 1990 / "Licence d'Ingénierie Electrique", 1992 / "Institut National Polytechnique de Franche-Comté", 1993), relevé de décisions (UFC, 1990), comptes rendus (UFC, 1991 / Groupe de Travail Technique du DUPM, 1991 / Conseil Général, 1991), dossiers ("Institut d'Etudes Politiques de Paris", 1988-1991 / "Rentrée universitaire", 1989-1993 / "Association Sup'Aire Urbaine...", 1991 / "Création de postes", 1992, 1994 / "Sport universitaire", 1993), rapport d'étude ("Difficulté de recrutement et gestion de l'emploi, Le rôle d'une entreprise d'insertion, Le cas de la SOPRORES à Belfort", Claude DARGAUD, 1991), documentation, notes, document de séance-N° 94-142 : Convention avec l'Université de Franche-Comté pour la mise à disposition de personnel par la Ville de Belfort.Conseils d'Administration de l'UFC (19/09/1990, 28/11/1990, 11/03/1992, 29/05/1995) : procès-verbaux, contrat quadriennal de développement (1992-1995), budgets, rapport, correspondance, dossier ("Election du Vice-Président", 1994), notes

Date

1987-1995

Cote

254W/93

Contexte : 254W
UNIVERSITE DE FRANCHE-COMTE - Fonctionnement de l'UFC...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

6

INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création d'une antenne de l'Université de Technologie de Compiègne à Sévenans (UTCS) (1985-1988) : études ("Centre universitaire de recherche de Sévenans", AUTB, 1985 / "Création du Centre d'Etudes Supérieures et de Recherches de Belfort-Montbéliard à Sévenans...", HCB, 1985), comptes rendus, rapports ("De l'UTCS à l'UTS, Bilan et perspectives An I", 1986 / "Point sur les constructions", 1988), charte de développement (Ministère de l'Education Nationale/Conseil Général/Université de Franche-Comté, 1987), arrêté ministériel, avenant au Contrat de plan Etat-Région (1986), plan de financement (1985), tableaux, textes officiels, documentation, notes.Situation financière et financement de l'IPSé (Etat, 1987-1996 / Région, 1987-1988 / Département, 1991-1995 / Aire Urbaine, 1990 / Ville, 1986-1994 / DUPM, 1989) : comptes rendus, plans de financement, fiches budgétaire, rapport ("Bilan financier", Académie de Besançon, 1996), planning prévisionnel, délibération (DUPM, 1989), avant-projet sommaire ("Construction de l'UTCS, 2ème phase", 1992), articles de presse, rapport municipalité, tableaux, notes

Date

1985-1996

Cote

254W/88

Contexte : 254W
INSTITUT POLYTECHNIQUE DE SEVENANS (IPSé) - Création...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

7

CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES (CROUS) - Fonctionnement du CROUS et relations avec la Ville de Belfort : projet ("Plan Université 3° Millénaire-U3M", Ministère de l'Education Nationale, 1998), rapports ("Rénovation du foyer Fort Hatry", Ville, 1993 / "Projet de développement du CROUS de Franche-Comté", 1991), convention (Ville/CROUS), notes (Ville, HLM), document de séance-N° 94-277 : Convention avec le CROUS pour la mise à disposition du local et du matériel servant à la restauration universitaire sur le site de l'IPSé à Sévenans

Date

1991-1998

Cote

248W/139

Contexte : 248W
CENTRE REGIONAL DES OEUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

8

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbal du conseil d'administration

Date

2002

Cote

334W/34

Contexte : 334W
DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME,...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

9

IUT de Belfort, fonctionnement : arrêtés, liste des membres du conseil d'administration, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

1973-1974

Cote

2F/17

Contexte : 2F - Commerce et industrie
COMMERCE ET INDUSTRIE
2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
2F/17-18 - Développement de Belfort
IUT de Belfort, fonctionnement : arrêtés, liste des...

Producteur :

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

10

Enseignement supérieur. Habilitation dans la filière AES : correspondance (1990-1996). Institut de génie énergétique, fonctionnement et création d'un poste de conseiller technologique à l'ADEBT : rapport d'activité 1992-1994, note, correspondance (1995-1996). Projet de création d'une université Franche-Comté II : statuts de l'association "Pour une université Franche-Comté II", coupures de presse, communiqué de Jean-Pierre Chevènement, correspondance, notes, rapports ("Motifs et conditions de création d'une université de Nord Franche-Comté" / Michel Vernières, "Argumentaire pour l'université Franche-Comté II"...) (1990-1991)

Date

1990-1996

Cote

327W/42

Contexte : 327W
Enseignement supérieur. Habilitation dans la filière...

Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

11

AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard, dossiers préparatoires des conseils d'administration

Date

1995-1996

Cote

285W/1

Contexte : 285W
AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités...

Producteur :

SECRÉTARIAT DES ÉLUS

12

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement universitaire (présentation DEUG AES, élaboration statuts université Franche-Comté II, préparation du schéma national d'aménagement et de développement des enseignements supérieurs)

Date

1990

Cote

245W/20

Contexte : 245W
ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement universitaire...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

13

Projet Tempus (développement échanges universitaires européens) : présentation d'un projet européen commun, compte rendu mission d'étude de l'ADEBT en Tchécoslovaquie.

Date

1990-1992

Cote

218W/44

Contexte : 218W
Projet Tempus (développement échanges universitaires...

Producteur :

DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

14

1 media

Développement universitaire de Belfort . – Projet Université 2000 : plan de développement des universités 1991-1995, déclaration de Jean-Pierre Chevènement, rapports, notes (1990). Entretien avec François Fillon : projet, livre blanc pour le développement universitaire de Belfort (1993). Projet d’extension de l’École Nationale d’Ingénieurs de Belfort (ENIBé) : rapport, projet, documentation (1994). Réflexions diverses : rapports, notes, correspondance (1992-1995).

Date

1990-1995

Cote

18Z/174

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT
FONCTIONS ET MANDATS
MANDATS LOCAUX: PREMIER ADJOINT AU MAIRE (1977-1983,...
Réflexions et projets
Enseignement
Développement universitaire de Belfort . – Projet Université...

Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS

15

Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

Date

1803-1935

Cote

1N/158

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
DOMAINE CIVIL
TERRAINS, An XI-1978
LOCATIONS, An XI-1953
Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...

16

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Conseils d'Administration (09/07/1999, 24/09/1999, 29/10/1999, 10/12/1999) : procès-verbaux, budgets, comptes financiers, contrats quadriennaux, rapport ("Faits et chiffres", UTBM, 1999), délibération (N° 99-129 : Désignation d'un représentant de la Ville de Belfort au sein du Conseil d'Administration de l'Université de Technologie de Belfort-Montbéliard), convention de partenariat (UTBM/Commissariat à l'Energie Atomique-CEA), dossiers de candidature ("Poste de Directeur de l'UTBM"), statuts, statistiques, listes, documentation, notes

Date

1999

Cote

248W/136

Contexte : 248W
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

17

FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, documents de séance-N° 89-67 : Implantation d'un DEUG AES, rue Roussel - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 90-234 : DEUG AES - Aménagement des locaux de la rue Roussel - Passation d'avenants-N° 91-125 : DEUG-AES - Passation d'un avenant de transfert de marché-N° 91-181 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - Faculté de Droit Léon Delarbre - DEUG-AES - Prolongation des délais d'exécution après avenants - Travaux de 1ère tranche

Date

1989-1991

Cote

198W/237

Contexte : 198W
FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

18

UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM) - Construction d'un Restaurant universitaire et d'une Maison de l'étudiant sur le site de Sévenans : règlement de concours, étude de programmation (Cabinet ORCEL, 1998), procès-verbal (Jury de concours d'architecture, 2000), documents graphiques, programme d'opérations, notes (Ville, Académie de Besançon)

Date

1998-2001

Cote

248W/132

Contexte : 248W
UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD (UTBM)...

Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

19

Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).

Date

1877-1938

Cote

1N/175

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers
DOMAINE CIVIL
BATIMENTS, An XIII-1977
LOCATIONS, An XIII-1944
Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...

20

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-265 : Enseignement Supérieur - Développement de la Recherche - Soutien au Laboratoire Informatique de Franche-Comté (LIFC).

Date

2003

Cote

314W/271

Contexte : 314W
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2003 :document de...

Producteur :

SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

Résultats de la recherche

Schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche, élaboration : projet, rapports (rapport-diagnostic sur l'assistance technique à l'élaboration du projet, "Eléments de concertation", "Document statistique. Constats et prévisions"...)

Date

Cote

Contexte : 327W

Producteur :

Enseignement supérieur à Belfort : correspondance, rencontre Jean-Pierre Chevènement / recteur d'Académie Ph. Joutard

Date

Cote

Contexte : 218W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Date

Cote

Contexte : 254W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 254W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 254W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 248W

Producteur :

DOSSIERS D'ETIENNE BUTZBACH, ADJOINT CHARGE DE L'URBANISME, DU DEVELOPPEMENT UNIVERSITAIRE ET SCIENTIFIQUE. - Université de Franche-Comté, fonctionnement : documents préparatoires et procès-verbal du conseil d'administration

Date

Cote

Contexte : 334W

Producteur :

IUT de Belfort, fonctionnement : arrêtés, liste des membres du conseil d'administration, comptes rendus de réunions, correspondance.

Date

Cote

Contexte : 2F - Commerce et industrie

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 327W

Producteur :

AIRE URBAINE : bilan des actions menées par les collectivités en faveur du développement du pôle universitaire Belfort-Montbéliard, dossiers préparatoires des conseils d'administration

Date

Cote

Contexte : 285W

Producteur :

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement universitaire (présentation DEUG AES, élaboration statuts université Franche-Comté II, préparation du schéma national d'aménagement et de développement des enseignements supérieurs)

Date

Cote

Contexte : 245W

Producteur :

Projet Tempus (développement échanges universitaires européens) : présentation d'un projet européen commun, compte rendu mission d'étude de l'ADEBT en Tchécoslovaquie.

Date

Cote

Contexte : 218W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

Date

Cote

Contexte : 248W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 198W

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 248W

Producteur :

Date

Cote