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82 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Rapport d'activité 2003

    Date de publication

    2004

    Auteur

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

    Date

    2004

    Cote

    Br/1906

    • Contexte : bibliothèques

    • Rapport d'activité 2003
  2. Résultat n°2

    Entreprises

    Date de publication

    s.d.

    Auteur

    UNIVERSITE DE TECHNOLOGIE DE BELFORT-MONTBELIARD

    Date

    s.d.

    Cote

    Br/1907

    • Contexte : bibliothèques

    • Entreprises
  3. Résultat n°3

    Trésors du savoir

    Date de publication

    2023

    Auteur

    WORONOFF, Macha

    Date

    2023

    Cote

    C/913

    • Contexte : bibliothèques

    • Trésors du savoir
  4. Résultat n°4

    IUT de Belfort, fonctionnement : arrêtés, liste des membres du conseil d'administration, comptes rendus de réunions, correspondance.

    Date

    1973-1974

    Cote

    2F/17

    • Contexte : 2F - Commerce et industrie

    • COMMERCE ET INDUSTRIE
    • 2F/9-18 - Développement à l'échelle locale
    • 2F/17-18 - Développement de Belfort
    • IUT de Belfort, fonctionnement : arrêtés, liste des...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  5. Résultat n°5

    Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement et d'installations d'équipement collectifs, avenue du château d'eau : rapport, plans. Implantation d'un terrain de sport : délibérations du Conseil municipal, plan d'avant-projet, correspondance. Implantation de bâtiments pour l'enseignement supérieur : correspondance.

    Date

    1965

    Cote

    1N/61

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE MILITAIRE
    • OPERATION D'ENSEMBLE, 1827-1977
    • CENTRE VILLE (quartiers Gérard, Bougenel et Hatry),...
    • PROJET DE RENOVATION, 1955-1966
    • Projet d'utilisation des terrains.- Projet de lotissement...
  6. Résultat n°6

    Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance (An XI-1892). Prés et étangs : adjudications, cahiers des charges (1816-1841). Faubourg de Montbéliard : baux, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1882-1901). Jardin dépendant de l'hôpital civil, location par la ville pour l'école normale : baux (1887-1895). Terrain de l'Espérance : baux, délibération du Conseil municipal, arrêté préfectoral, correspondance (1887-1930). Terrain aux anciens abattoirs : baux (1892-1893). Lieu-dit "Goutte Leheu", La Chapelle sous Chaux : bail (1897). Ruelle de l'abreuvoir : bail (1900). Faubourg de France : bail, délibération du Conseil municipal, correspondance (1900-1901). Sud du mur d'enceinte : bail, correspondance (1901). Lieu-dit "Courtes Combes", commune de Cravanche, location par le Société mixte de tir et construction d'un stand : délibérations du Conseil municipal, arrêtés préfectoral, rapport de l'Architecte municipal, description du projet, correspondance (1908; 1917). Rue Pasteur : bail, délibération du Conseil municipal, plan, correspondance (1910). Sermamagny, locations et renouvellement : baux, délibérations du conseil municipal, rapports, correspondance (1923-1930). Faubourg des Vosges : location à la Société coopérative de jardinage (1926). Avenue d'Altkirch : bail délibération du Conseil municipal, rapport du Directeur des travaux, état des lieux, plan, correspondance (1926-1935).

    Date

    1803-1935

    Cote

    1N/158

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • TERRAINS, An XI-1978
    • LOCATIONS, An XI-1953
    • Terrains.- Terrains divers : baux, note, correspondance...
  7. Résultat n°7

    Rue de Cravanche n°56 et n°58.- Projet de construction d'une nouvelle école pratique de commerce et d'industrie et abandon, acquisition : délibérations du Conseil municipal, arrêté préfectoral, rapports, correspondance (1932-1937); vente de l'immeuble n°58 : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, correspondance (1934-1936); vente de l'immeuble n°56 : acte de vente, délibérations du Conseil municipal, rapport (1935-1936); immeuble n°56 et n°58, prise en charge des locations : délibérations du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, correspondance (1932-1936).

    Date

    1932-1937

    Cote

    1N/170

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • ACQUISITIONS ET VENTES, 1857-1937
    • Rue de Cravanche n°56 et n°58.- Projet de construction...
  8. Résultat n°8

    Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales des filles en ville au pensionnat des Sœurs institutrices : baux (1877-1890). Locaux de l'Hôtel de ville pour les séances du conseil de la préfecture : bail, résiliation de bail (1882; 1887). Locaux pour les tribunaux civil et de commerce du Territoire de Belfort : baux, délibérations du Conseil municipal, rapport de l'Architecte municipal, correspondance (1883-1908). Bâtiments de l'ancien collège affectés à l'Ecole normale : baux, délibérations du Conseil général, correspondance (1884-1907). Logement au groupe scolaire du faubourg de Montbéliard : délibération du Conseil municipal, correspondance (1921). Rue Victor Hugo, transfert de la location de l'Université ouvrière à l'Association loisir et culture populaire : acte de transfert, délibération du Conseil municipal, rapport du Chef de la comptabilité, plan, correspondance (1936-1938).

    Date

    1877-1938

    Cote

    1N/175

    • Contexte : 1N - Biens communaux fonciers et immobiliers

    • DOMAINE CIVIL
    • BATIMENTS, An XIII-1977
    • LOCATIONS, An XIII-1944
    • Location à institutions.- Bâtiment des écoles communales...
  9. Résultat n°9

    FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, documents de séance-N° 89-67 : Implantation d'un DEUG AES, rue Roussel - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 90-234 : DEUG AES - Aménagement des locaux de la rue Roussel - Passation d'avenants-N° 91-125 : DEUG-AES - Passation d'un avenant de transfert de marché-N° 91-181 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - Faculté de Droit Léon Delarbre - DEUG-AES - Prolongation des délais d'exécution après avenants - Travaux de 1ère tranche

    Date

    1989-1991

    Cote

    198W/237

    • Contexte : 198W

    • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  10. Résultat n°10

    FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, dossier d'appel d'offres, pièces de marchés, plans, document de séance-N° 89-187 : Implantation d'un DEUG-AES, rue Roussel - Adoption du projet - Lancement de la procédure d'appel d'offres

    Date

    1989-1990

    Cote

    198W/238

    • Contexte : 198W

    • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Première tranche de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  11. Résultat n°11

    FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Deuxième tranche de travaux d'aménagement des locaux de la rue Roussel en vue de l'implantation d'un DEUG-AES : dossier de consultation des entreprises, documents de séance-N° 91-24 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - 2ème tranche de travaux - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 92-14 : DEUG-AES - Aménagement des locaux universitaires rue Roussel - Passation d'avenants-N° 92-134 : Aménagement des locaux de la rue Roussel - Faculté de Droit Léon Delarbre - DEUG AES - Prolongation des délais d'exécution après avenants - Travaux de 2ème tranche

    Date

    1991-1992

    Cote

    198W/239

    • Contexte : 198W

    • FACULTE DE DROIT LEON DELARBRE - Deuxième tranche de...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  12. Résultat n°12

    UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement supérieur à Belfort et dans le Nord Franche-Comté ; Projet de création de l'Université Franche-Comté II : délibération, comptes rendus (Association pour une Université Franche-Comté II), rapports, comptes rendus de réunions (Ville/Département/Partenaires...), motions (Groupe socialiste radicale de gauche et démocrate, Conseil Municipal de Montbéliard), documents préparatoires et document définitif du contrat de plan Etat/Région, contrat de plan Etat/Région (1989/1993), convention (Ville/Institut de Recherches et d'Education Permanente-IREP), étude AUTB ("Etudiants en attente, étudiants en projet..."), rapport IREP ("Attraction universitaire de Belfort"), bilan, estimations, pièces comptables, tableaux, livre blanc ("Pour le développement universitaire de Belfort"), tract (Parti Communiste), programme, plans, fiches techniques, notes, documents de séance -N° 84-204 : Développement des enseignements supérieurs dans le Nord-Franche-Comté - Aménagement de locaux - Demande de subventions-N° 90-95 : Schéma du développement de l'enseignement supérieur en Franche-Comté et création d'une Université Franche-Comteé II-N° 90-236 : Présentation du rapport VERNIERE sur le développement universitaire

    Date

    1984-1993

    Cote

    198W/244

    • Contexte : 198W

    • UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  13. Résultat n°13

    UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement supérieur à Belfort et dans le Nord Franche-Comté ; Création et financement du site universitaire : étude Académie de Besançon ("Préparation du schéma régional d'aménagement et de développement des enseignements supérieurs"), comptes rendus (Assises Régionales, Assises Nationales, Conseil Général), communications (Conseil des Ministres), rapport, livre blanc ("Pour le développement universitaire de Belfort"), fiches financières, bilans, estimations, schéma de développement (régional, national), propositions, fiches techniques, programme, tableaux, , documentation, notes, correspondance

    Date

    1988-1995

    Cote

    198W/245

    • Contexte : 198W

    • UNIVERSITE 2000 - Plan de développement de l'enseignement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  14. Résultat n°14

    Enseignement supérieur à Belfort : correspondance, rencontre Jean-Pierre Chevènement / recteur d'Académie Ph. Joutard

    Date

    1991-1992

    Cote

    218W/10

    • Contexte : 218W

    • Enseignement supérieur à Belfort : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  15. Résultat n°15

    Projet Tempus (développement échanges universitaires européens) : présentation d'un projet européen commun, compte rendu mission d'étude de l'ADEBT en Tchécoslovaquie.

    Date

    1990-1992

    Cote

    218W/44

    • Contexte : 218W

    • Projet Tempus (développement échanges universitaires...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  16. Résultat n°16

    Enseignement supérieur : courriers

    Date

    1993-1994

    Cote

    218W/63

    • Contexte : 218W

    • Enseignement supérieur : courriers

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  17. Résultat n°17

    Développement UTCS, financement de la Ville : contrat de plan, avenant au contrat de plan, correspondance, délibérations, comptes rendus de réunions.

    Date

    1985-1989

    Cote

    218W/64

    • Contexte : 218W

    • Développement UTCS, financement de la Ville : contrat...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  18. Résultat n°18

    ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement universitaire (présentation DEUG AES, élaboration statuts université Franche-Comté II, préparation du schéma national d'aménagement et de développement des enseignements supérieurs)

    Date

    1990

    Cote

    245W/20

    • Contexte : 245W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR : développement universitaire...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  19. Résultat n°19

    IREP : programmes et documentation sur conférences, journées de travail ou séminaires, procès-verbaux de réunion du directoire, rapport sur études dirigées, étude sur insertion des étudiants à Belfort, fonctionnement capacité en droit.

    Date

    1990-1993

    Cote

    245W/26

    • Contexte : 245W

    • IREP : programmes et documentation sur conférences,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ

  20. Résultat n°20

    ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration du projet de schéma régional de l'enseignement supérieur et de la recherche de Franche-Comté : rapport-diagnostic/FERE Consultants, courriers adressés au Recteur et au Préfet de Région à l'occasion de sa venue dans département et présentant demandes de la Ville, crédits Etat/Région, consultation des universitaires sur projet construction amphithéâtre, courriers échangés avec Président de l'Université de Franche-Comté à propos mise à disposition personnel par la Ville et démarrage 2ème tranche IPSE, IUT (financement diplôme universitaire "techniques de commercialisation", investissements...), IUFM (divers dont projet de convention de coopération universitaire, présentation), AVUF, effectifs (statistiques), développement universitaire, études doctorales, cuisine centrale Duvillard, "le développement universitaire à Belfort en chiffres", logements étudiants, ancien lycée Courbet (cession des biens aux Département, devenir du centre universitaire), adaptation des recherches universitaires par rapport installation du CNET, classes préparatoires aux grandes écoles, réunions du comité de suivi régional de l'enseignement supérieur, schéma régional de l'enseignement supérieur, ENIB, ESTA, projet création Institut national polytechnique

    Date

    1977-1996

    Cote

    245W/54

    • Contexte : 245W

    • ENSEIGNEMENT SUPERIEUR :assistance technique à l'élaboration...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE ÉDUCATION ET SOLIDARITÉ