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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-168 : Avenant de transfert suite à la fusion des sociétés de transports MJ 90 et MJA.

    Date

    2006

    Cote

    319W/436

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
    Mission Bloch "Education et entreprise", élaboration: projet de loi sur les enseignements technologiques et professionnels, décisions des organismes membres de la mission, travaux préparatoires, notes (1984-1985) ; bilans et perspectives : rapport Bloch (versions provisoires et définitive), comptes rendus des prises de postions du personnel qualifié et des syndicats enseignants sur le rapport Bloch (1985) ; préparation de la présentation de la mission : notes manuscrites, documents préparatoires (1985) ; présentation de la mission ( 27 juin 1985, Paris) : projet de discours, allocution de Jean-Pierre Chevènement, coupures de presse (1985) ; études de la mise en œuvre des propositions amorcées lors de la mission : notes, correspondance (1985) ; jumelage écoles-entreprises : documents préparatoires et bilan de la journée nationale Écoles-entreprise, documents préparatoires au lancement de l’association nationale des établissement et entreprises jumelés (1985-1986).

    1 media

  8. Résultat n°8

    MAC DONALD'S -Projet d'implantation de Mc Donald's à Belfort : rapport, dossier modificatif de PAZ, plans, articles de presse, documentation, correspondance, notes.

    Date

    1996-1999

    Cote

    264W/323

    • Contexte : 264W

    • MAC DONALD'S -Projet d'implantation de Mc Donald's...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
    Conférences.- 3ème conférence nationale des sections et groupes d’entreprise du parti socialiste (24-25 avril 1976, Massy) : notes, notes manuscrites.

    1 media

    Conférences.- 3ème conférence nationale des sections et groupes d’entreprise du parti socialiste (24-25 avril 1976, Massy) : notes, notes manuscrites.

    Date

    1976

    Cote

    18Z/251

    • Contexte : 18Z - Fonds Jean-Pierre CHEVÈNEMENT

    • FONCTIONS ET MANDATS
    • FONCTIONS POLITIQUES
    • PARTI SOCIALISTE
    • Vie du parti
    • Autres
    • Conférences.- 3ème conférence nationale des sections...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Contentieux SEMPAT/Société INTI : jugement commercial (Tribunal de Grande Instance de Lure), acte de cautionnement, pièces comptables, correspondance, notes.

    Date

    2003

    Cote

    23WCAB/18

    • Contexte : 23WCAB

    • PARC D'ACTIVITES DES HAUTS DE BELFORT (PAHB) -Contentieux...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES

  14. Résultat n°14

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.10, SERVICES GENERAUX - Parc d'Activités des Hauts de Belfort (PAHB) ; Implantation de la Société INTI : documents de séance

    Date

    2000

    Cote

    13WCAB/124

    • Contexte : 13WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 21/10/2000, N° 1.10, SERVICES...

    Producteur :

    DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  15. Résultat n°15

    CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document de séance-N° 12/1.12 : Direction du Développement et de l'Aménagement - Bilan de clôture des opérations MECASEM et INTI.

    Date

    2004

    Cote

    15WCAB/322

    • Contexte : 15WCAB

    • CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 17 DECEMBRE 2004 : document...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLEES - COURRIER - REPROGRAPHIE

  16. Résultat n°16
    Alstom.-Fusion avec Général Electric : correspondance (1991). Revendication de meilleures conditions de travail et de salaires pour les salariés de Gec Alstom : tracts syndicaux, communiqués, notes manuscrites, coupures de presse (1994). Reclassement de salariés victimes de suppression de postes : notes manuscrites, notes, correspondance (2001). Etude de la situation financière de l'entreprise: rapport (2004-2005). Etude des données économiques d'Alstom, Bull, Peugeot et autres activités industrielles et commerciales (1972). Divers : notes, documentation (1975-1976).

    1 media

  17. Résultat n°17
    Société Bull . - Cessation de l’activité à Belfort : mesures sociales d’accompagnement, projets, rapports, comptes-rendus de réunions, comptes-rendus sur la situation financière, coupures de presse, correspondance (1990-1992). Avenir du site, réunion du comité quadripartite de suivi d’action de Bull : comptes-rendus du comité de pilotage de la reconversion du site de Belfort, tableau de bord des emplois, plan de formation « Antenne de mobilité » (1992). Musée du patrimoine, visite de Jean-Pierre Chevènement : étude de la conception du musée, documentation (2006).

    1 media

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20