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156 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des locaux : correspondance, pièces comptables, plans, devis, convention de location à la Compagnie théâtrale François Jacob
Cote
317W/27
 Date
1999-2000
 Lieu
BELFORT, FORTIFICATIONS
 Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des...
Résultat n°2

CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance, comptes rendus de réunions, projet artistique et culturel de septembre 1986, plaquettes-programmes.
Cote
309W/109
 Date
1986-1989
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance,...
Résultat n°3

Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibération du CM 06-82 du 2 juin 2006 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges – Adoption de l’avant-projet définitif –Autorisation de signer les marchés de travaux – Avenant n’1 au marché de maîtrise d’œuvre », dossier marché (règlement de la consultation, rapport de présentation, procès-verbal d’ouverture des plis, avis de la commission d'appel d'offres), dossier des entreprises retenues (actes d’engagement, CCAP, additif aux CCAP, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, pièces annexes : déclaration du candidat, références, certificats), dossier marché d’assurance (acte d’engagement, règlement de la consultation, cahier des charges, pièces annexes), accusés de réception de notification de marché (notification n°1 : lots 1 à 16 et assurance, n°2 : lots 1 à 4 et 12, n°3 : lot 1), dossier avenant n°1 (rapport de présentation, avenant par lot (2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16), procès-verbaux de la commission d’appel d’offres, délibération du conseil municipal 07-92 du 6 juillet 2007 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports annexée dans le quartier des Forges à Belfort – Avenants aux marchés de travaux des lots 2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16 »)
Cote
367W/17
 Date
2006-2007
 Lieu
MARSEILLE (Rue de), MAISON DE QUARTIER DES FORGEBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 367W

  • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Résultat n°4

Centre culturel de la Pépinière : procès-verbaux des assemblées générales, statuts, composition, rapports financier et moral
Cote
218W/49
 Date
1988-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 218W

  • Centre culturel de la Pépinière : procès-verbaux des...
Résultat n°5

CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIERS : budget (dont financement), activités (dont politique de développement social urbain inscrite dans contrat de ville), personnel (dont salaires, licenciement {M. Haniche/CCRL}), divers (étude FVM sur coût centralité équipements culturels, situation des centres sociaux du Territoire de Belfort établie par CAF)
Cote
240W/8
 Date
1993-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 240W

  • CENTRES SOCIO-CULTURELS ET MAISONS DE QUARTIERS : budget...
Résultat n°6

Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews d'habitants), compte rendu d'assemblée générale du 27 février 1999 du Centre culturel et social des Résidences Bellevue, candidature d'Alter Ego Architectes pour une opération immobilière dans le secteur Baudin-Luxembourg-Bruxelles
Cote
342W/5
 Date
1999-2002
 Lieu
RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 342W

  • Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews...
Résultat n°7

CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement et actions (1977-2000) : convention de gestion (Ville/Caisse d'Allocations Familiales-CAF/Association socioculturelle des Glacis, 1979), rapports municipalité ("Soutien à l'Association Droit de cité", 1995 / "Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant...", 2000 / "Bilan et perspectives du lieu d'accueil parents enfants La Parentèle", 2000), agrément de la CAF (1988-1992), projet urbain (2000), comptes rendus, bilans, calendrier des animations, listes, communiqué de presse, documentation, correspondance, notes.Location et mise à disposition des locaux du Centre (1979-1997) : convention de location (Préfecture/Ville, 1979), délibération, convention de mise à disposition (Ville/Département, 1992, 1996), conventions d'utilisation précaire (1984), rapport, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 92-237 : Service de Protection Maternelle et Infantile géré par le Département - Convention de location des locaux.Financement et situation financière (1993-2000) : rapport municipalité, rapports financiers, fiches budgétaires, tableau de subvention, certificat de subvention, inventaire immobilier, compte d'exploitation, convention aide au projet Abordage (1997), correspondance, notes, documents de séance-N° 94-234 : Subvention exceptionnelle au Centre Social des Glacis du Château-N° 97-219 : Contrat de Ville 1997 - Convention d'aide au développement des activités du Centre Social des Glacis du Château entre la Ville de Belfort et le Centre Social des Glacis du Château - Modifications à intervenir.
Cote
264W/231
 Date
1977-2000
 Lieu
CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement...
Résultat n°8

CAC, situation budgétaire et financière : documents comptables (budgets prévisionnels, bilans, dossier demande de prêt, demandes aides financières, rapport de vérification des comptes, rapport de révision des comptes / SECAFI, état des comptes, fonds de roulement), correspondance.
Cote
309W/110
 Date
1982-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, situation budgétaire et financière : documents...
Résultat n°9

CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-263 : Subvention complémentaire aux centres sociaux et maisons de quartiers "Accueil des groupes d'habitants".
Cote
314W/551
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 314W

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...
Résultat n°10

CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement : notes, dossiers demandes subventions.
Cote
311W/32
 Date
1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement :...
Résultat n°11

Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion financière, rénovation, aménagement des abords) : correspondance, documents budgétaires (bilans, demandes de subventions, comptes), devis, CR réunions et réunions de chantier, rapports, délibérations du Conseil municipal
Cote
309W/112
 Date
1975-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • Nouveau Théâtre de Belfort (NTB), fonctionnement (gestion...
Résultat n°12

CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.
Cote
311W/36
 Date
1992-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), GLACIS DU CHATEAU, PARENTELE DES GLACIS DU CHATEAU, CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 311W

  • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et...
Résultat n°13

Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avenants aux marchés concernant la maîtrise d'oeuvre (avenant n°1 de fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux, avenant n°2 de fixation du coût de réalisation des travaux : délibération, avenant, rapport de présentation, décompte général définitif, accusés de réception de l'avenant)
Cote
366W/53
 Date
1999-2001
 Lieu
CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE
 Type de document -

  • Contexte : 366W

  • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
  • EQUIPEMENTS CULTURELS
  • CENTRES SOCIO-CULTURELS
  • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Résultat n°14

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, programme actions 1991 et 1992 (propositions, bilan), documentation sur politique de la Ville et du logement (discours F. Mitterrand et M. Rocard à "banlieues 89", notes, projet de loi, liste opérations HLM à Belfort de 1978 à 1990, notes sur politique économique de Belfort, "schéma d'aménagement Franche-Comté 2005", convention cadre du programme d'aménagement concerté de l'aire urbaine)
Cote
206W/5
 Date
1987-1993
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°15

MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES -Fonctionnement, financement, gestion du personnel et travaux d'aménagement : contrat de projet CNAF (1989), agrément de la CAF (1989-1993), statuts, rapports, correspondance, notes, documents de séance-N° 84-268 : Financement des postes d'animateurs du Centre culturel du Mont et de la Maison de Quartier Jean Jaurès-N° 94-233 : Modification d'attribution de subvention.
Cote
264W/242
 Date
1984-1999
 Lieu
MAISON DE QUARTIER JEAN JAUREBelfort
 Type de document -

  • Contexte : 264W

  • MAISON DE QUARTIER JEAN JAURES -Fonctionnement, financement,...
Résultat n°16

CONTRAT DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre (dont redynamisation du commerce et de l'artisanat, construction résidence pour personnes âgées, restructuration maison de quartier Jean Jaurès et centre socio-culturel Belfort nord...) : fiches opérations, correspondance, comptes rendus de réunions, bilans, coupures de presse.
Cote
260W/12
 Date
1993-1999
 Lieu
JAURÈS (Avenue Jean)
 Type de document -

  • Contexte : 260W

  • CONTRAT DE VILLE FAUBOURG DES VOSGES, mise en oeuvre...
Résultat n°17

OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire
Cote
206W/4
 Date
1991-1994
 Lieu
LA LAURENCIE (Avenue du Capitaine de), CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS
 Type de document -

  • Contexte : 206W

  • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...
Résultat n°18

CAC, mise en place, aménagement salle de répétition, exploitation du café du théâtre, utilisation salle de spectacle : correspondance, convention, cahier des charges pour exploitation café du théâtre, projet culturel présenté par directeur du CDAC en 1985, étude "Art et culture dans l'aire urbaine : contribution de l'exécutif du Conseil général à la négociation sur les missions et la structure du CAC"
Cote
309W/111
 Date
1984-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 309W

  • CAC, mise en place, aménagement salle de répétition,...
Résultat n°19

Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : dossier marché maîtrise d'oeuvre, notification, avant-projet sommaire, délibérations du Conseil municipal, dossier de consultation des entreprises, attestations d'assurances
Cote
317W/20
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 317W

  • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...
Résultat n°20

OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions, rapport sur modalités de financement et état d'avancement des actions de 1990, pré-programme d'actions 1993, bilan-évaluation, dossier présentation place de l'Enfant.
Cote
311W/80
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 311W

  • OPERATION DSQ, mise en oeuvre : comptes rendus de réunions,...