Filtrer les résultats
Multimédias
  • 156
Nom de l'inventaire
  • 32
  • 17
  • 10
  • 9
  • 9
Afficher plus
Sujets
  • 156
  • 20
  • 10
  • 10
  • 4
Afficher plus
Lieux
  • 23
  • 18
  • 13
  • 12
  • 11
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Auteurs
Aucune valeur disponible
Période
  • 139
  • 29
Typologies
Aucune valeur disponible
Producteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des locaux : correspondance, pièces comptables, plans, devis, convention de location à la Compagnie théâtrale François Jacob

    Date

    1999-2000

    Cote

    317W/27

    • Contexte : 317W

    • Poste de garde Porte du Vallon, restructuration des...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  2. Résultat n°2

    CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance, comptes rendus de réunions, projet artistique et culturel de septembre 1986, plaquettes-programmes.

    Date

    1986-1989

    Cote

    309W/109

    • Contexte : 309W

    • CAC, fonctionnement, problème de personnel : correspondance,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  3. Résultat n°3

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibération du CM 06-82 du 2 juin 2006 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges – Adoption de l’avant-projet définitif –Autorisation de signer les marchés de travaux – Avenant n’1 au marché de maîtrise d’œuvre », dossier marché (règlement de la consultation, rapport de présentation, procès-verbal d’ouverture des plis, avis de la commission d'appel d'offres), dossier des entreprises retenues (actes d’engagement, CCAP, additif aux CCAP, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, pièces annexes : déclaration du candidat, références, certificats), dossier marché d’assurance (acte d’engagement, règlement de la consultation, cahier des charges, pièces annexes), accusés de réception de notification de marché (notification n°1 : lots 1 à 16 et assurance, n°2 : lots 1 à 4 et 12, n°3 : lot 1), dossier avenant n°1 (rapport de présentation, avenant par lot (2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16), procès-verbaux de la commission d’appel d’offres, délibération du conseil municipal 07-92 du 6 juillet 2007 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports annexée dans le quartier des Forges à Belfort – Avenants aux marchés de travaux des lots 2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16 »)

    Date

    2006-2007

    Cote

    367W/17

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  4. Résultat n°4

    Centre culturel de la Pépinière : procès-verbaux des assemblées générales, statuts, composition, rapports financier et moral

    Date

    1988-1993

    Cote

    218W/49

    • Contexte : 218W

    • Centre culturel de la Pépinière : procès-verbaux des...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement et actions (1977-2000) : convention de gestion (Ville/Caisse d'Allocations Familiales-CAF/Association socioculturelle des Glacis, 1979), rapports municipalité ("Soutien à l'Association Droit de cité", 1995 / "Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant...", 2000 / "Bilan et perspectives du lieu d'accueil parents enfants La Parentèle", 2000), agrément de la CAF (1988-1992), projet urbain (2000), comptes rendus, bilans, calendrier des animations, listes, communiqué de presse, documentation, correspondance, notes.Location et mise à disposition des locaux du Centre (1979-1997) : convention de location (Préfecture/Ville, 1979), délibération, convention de mise à disposition (Ville/Département, 1992, 1996), conventions d'utilisation précaire (1984), rapport, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 92-237 : Service de Protection Maternelle et Infantile géré par le Département - Convention de location des locaux.Financement et situation financière (1993-2000) : rapport municipalité, rapports financiers, fiches budgétaires, tableau de subvention, certificat de subvention, inventaire immobilier, compte d'exploitation, convention aide au projet Abordage (1997), correspondance, notes, documents de séance-N° 94-234 : Subvention exceptionnelle au Centre Social des Glacis du Château-N° 97-219 : Contrat de Ville 1997 - Convention d'aide au développement des activités du Centre Social des Glacis du Château entre la Ville de Belfort et le Centre Social des Glacis du Château - Modifications à intervenir.

    Date

    1977-2000

    Cote

    264W/231

    • Contexte : 264W

    • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-263 : Subvention complémentaire aux centres sociaux et maisons de quartiers "Accueil des groupes d'habitants".

    Date

    2004

    Cote

    314W/551

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  10. Résultat n°10

    CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement : notes, dossiers demandes subventions.

    Date

    1994

    Cote

    311W/32

    • Contexte : 311W

    • CENTRES DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT, financement :...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et fonctionnement : notes, comptes rendus de réunions, plans, bilan 1993/1994 de la Parentèle.

    Date

    1992-1994

    Cote

    311W/36

    • Contexte : 311W

    • CENTRE SOCIO-CULTUREL DES GLACIS, restructuration et...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    OPERATION Développement social des quartiers (DSQ) GLACIS, opérations prévues dans le programme 1991 et restructuration centre culturel : marché dont marché de maîtrise d'oeuvre, financement, comptes-rendus de réunions, avant-projet sommaire

    Date

    1991-1994

    Cote

    206W/4

    • Contexte : 206W

    • OPERATION Développement social des quartiers (DSQ)...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20
  21. Résultat n°21

    Centre culturel Résidences Bellevue : procès-verbaux assemblées générales et conseil d'administration

    Date

    1990-1993

    Cote

    218W/50

    • Contexte : 218W

    • Centre culturel Résidences Bellevue : procès-verbaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA VIE SCOLAIRE

  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27
  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Centre culturel de la Pépinière, licenciement de la directrice : pétition, rapport d'explication de l'intéressée, notes manuscrites

    Date

    1994

    Cote

    318W/33

    • Contexte : 318W

    • Centre culturel de la Pépinière, licenciement de la...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33
  34. Résultat n°34
  35. Résultat n°35

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier des ouvrages exécutés (plans, fiches techniques par lot) (dont CD-Rom)

    Date

    2008

    Cote

    367W/18

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  36. Résultat n°36

    Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier d'appel d'offres, marché, correspondance, avenant au marché de travaux et à la convention de maîtrise d'oeuvre, dossier règlements

    Date

    2000-2002

    Cote

    335W/1

    • Contexte : 335W

    • Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI
     

  37. Résultat n°37

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-52 : Maison de quartier des Glacis du Château - Conventionnement.

    Date

    2006

    Cote

    319W/317

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  38. Résultat n°38
  39. Résultat n°39

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : correspondance, notes de service, comptes rendus de réunions, plans, jugement du Tribunal administratif, rapports techniques

    Date

    1983-1994

    Cote

    317W/17

    • Contexte : 317W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  40. Résultat n°40

    Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et licenciement du personnel : correspondance, jugement du tribunal, factures, notes.

    Date

    1992-1997

    Cote

    315W/8

    • Contexte : 315W

    • Centre culturel rue de Londres, gestion comptable et...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  41. Résultat n°41

    Centres culturels et Maisons de quartier (Centre ville, Jean Jaurès, Jacques Brel, Pépinière) , fonctionnement (budget, personnel, animations, équipement...) : correspondance, notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions

    Date

    1994-1995

    Cote

    267W/43

    • Contexte : 267W

    • Centres culturels et Maisons de quartier (Centre ville,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  42. Résultat n°42
  43. Résultat n°43

    CENTRE CULTUREL BELFORT NORD : réaménagement (plans, détails estimatifs des travaux)

    Date

    1986

    Cote

    189W/9

    • Contexte : 189W

    • CENTRE CULTUREL BELFORT NORD : réaménagement (plans,...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  44. Résultat n°44
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46
  47. Résultat n°47
  48. Résultat n°48
  49. Résultat n°49
  50. Résultat n°50
  51. Résultat n°51

    CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Travaux d'aménagement (1985-1986) : rapport, fiches budgétaires, plan, correspondance, notes.Rénovation de la salle de spectacle (1990-1993) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier de marché, rapport, avenants de régularisation, documents de séance-N° 92-52 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Lancement de la procédure d'appel d'offres-N° 92-211 : Spectacle inaugural de la salle rénovée du Centre Culturel des Résidences Bellevue (CCRB)-N° 92-245 : Rénovation de la salle de spectacle du CCRB - Passation d'avenants de régularisation.Travaux de restructuration et financement des opérations (1996-2001) : notification d'une décision attributive de subvention (Préfecture de Franche-Comté, 1996), projet de pré-programmation, rapport, note descriptive, pièces de marché, programme de maîtrise d'oeuvre, plans, documentation, articles de presse, avenants au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 96-266 : Contrat de Ville - Restructuration du Centre Culturel Résidences Bellevue - Appel à concepteur-N° 98-22 : Centre Socioculturel des Résidences Bellevue - Demande de subvention exceptionnelle-N° 98-48 : Restructuration du CCSRB - Choix du maître d'oeuvre-N° 98-140 : Restructuration du CCSRB - Approbation de l'avant-projet - Autorisation de traiter-N° 99-121 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 au marché de travaux de bâtiment-N° 01-230 : Restructuration du Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue - Avenant n° 1 - Fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/236

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  52. Résultat n°52

    Centre culturel des Barres et du Mont, détournement de fonds : notes manuscrites, compte rendu de réunion, correspondance

    Date

    1994

    Cote

    318W/34

    • Contexte : 318W

    • Centre culturel des Barres et du Mont, détournement...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  53. Résultat n°53

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-31 : Projet d'extension du Centre Culturel et Social des Barres et du Mont.

    Date

    2003

    Cote

    314W/32

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  54. Résultat n°54

    Centres culturels et Maisons de quartier (CCRB, Belfort nord, Barres-Mont) , fonctionnement (budget, personnel, animations, équipement...) : correspondance, notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions

    Date

    1993-1995

    Cote

    267W/45

    • Contexte : 267W

    • Centres culturels et Maisons de quartier (CCRB, Belfort...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  55. Résultat n°55
  56. Résultat n°56

    Centres culturels (Résidences Bellevue, Pépinière, Barres et Mont, Glacis, Belfort nord, Jacques Brel, rue de Londres), divers travaux dont restructuration : correspondance, notes, plans

    Date

    1981-2000

    Cote

    330W/28

    • Contexte : 330W

    • Centres culturels (Résidences Bellevue, Pépinière,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  57. Résultat n°57

    CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES, réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes : marché

    Date

    1991-1992

    Cote

    277W/65

    • Contexte : 277W

    • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES, réalisation d'un lieu...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  58. Résultat n°58

    Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir, licenciement du personnel : comptes rendus de réunions, coupures de presse, contrat de travail, fiches de salaire.

    Date

    1992-1996

    Cote

    315W/7

    • Contexte : 315W

    • Centre culturel rue de Londres, fonctionnement et avenir,...

    Producteur :

    CITOYENNETÉ ET JEUNESSE

  59. Résultat n°59
  60. Résultat n°60

    CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement, actions et gestion du personnel (1985-2001) : convention de mise à disposition de locaux (Ville/CCRL, 1988), rapports municipalité, bilan d'activités, rapports, pétition, communiqué de presse, tableaux, correspondance, notes, document de séance-N° 94-28 : Modalités d'intervention d'un Directeur de MJC auprès du Centre Culturel rue de Londres.Financement et situation financière (1987-1997) : arrêté préfectoral de subvention (1991), rapports financiers, fiches budgétaires, rapports municipalité, agrément de la CAF (1990-1992), correspondance, notes, document de séance-N° 94-147 : Situation financière du Centre Culturel de la rue de Londres - Plan social.Projet de création d'un snack-bar et divers travaux (1988-1997) : rapport ("Le café avec ou sans alcool dans le mouvement de qualification urbaine", Jean Marc VAN HOUTTE, 1988), projet, protocole d'accord, correspondance, notes.Aménagement d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes (1991-1992) : dossier de consultation des entreprises (DCE), dossiers de marchés, avenants aux marchés, comptes rendus de chantier, documents de séance-N° 91-63 : Réalisation d'un lieu d'accueil au Centre socioculturel de la rue de Londres - Subvention de l'Etat - Approbation du dossier de consultation des entreprises-N° 92-15 : Centre culturel de la rue de Londres - Réalisation d'un lieu d'accueil et de vie pour les jeunes - Avenants n° 1 aux marchés passés avec les Entreprises NEGRO, SAB, ARLUX et LINOTAPIS.Réaffectation du bâtiment ex-CCRL en vue de la création d'un lieu de culte musulman et d'un local pour le Restaurant du Coeur (2000) : compte rendu, état du bâtiment, plans, pétition, article de presse, correspondance, notes. Travaux de restructuration et de désamiantage (2000-2001) : dossier d'appel d'offres, notification de marché, avenant au marché, correspondance, notes, documents de séance-N° 00-270 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres-N° 01-231 : Restructuration du Centre Culturel de la rue de Londres - Avenant n° 1 aux marchés de travaux.

    Date

    1985-2001

    Cote

    264W/237

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL RUE DE LONDRES (CCRL) -Fonctionnement,...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  61. Résultat n°61

    Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier des Glacis du Château, compte rendu d'assemblée générale du 12 mai 2001 du Centre culturel et social des Glacis

    Date

    2001-2003

    Cote

    342W/4

    • Contexte : 342W

    • Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  62. Résultat n°62
  63. Résultat n°63
  64. Résultat n°64
  65. Résultat n°65
  66. Résultat n°66

    DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES, SERVICES ET STRUCTURES CULTURELS, fonctionnement : rapports d'activités, statistiques de fréquentation, bilans, budget.

    Date

    1976-1983

    Cote

    309W/124

    • Contexte : 309W

    • DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES, SERVICES ET STRUCTURES...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  67. Résultat n°67

    Centres culturels et Maisons de quartier, demandes de subvention pour 1992, 1993 et 1994 : rapports d'activité, budget, correspondance

    Date

    1990-1993

    Cote

    267W/40

    • Contexte : 267W

    • Centres culturels et Maisons de quartier, demandes...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  68. Résultat n°68

    Centre socio-culturel des Glacis, restructuration : avant-projet sommaire, enquête, marché, comptes rendus de réunions de chantier, correspondance, plans.

    Date

    1986-1995

    Cote

    251W/8

    • Contexte : 251W

    • Centre socio-culturel des Glacis, restructuration :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST)

  69. Résultat n°69
  70. Résultat n°70

    Centres culturels et Maisons de quartier (Belfort nord, CCRB, Barres-Mont) , fonctionnement (budget, personnel, animations, équipement...) : correspondance, notes, procès-verbaux d'assemblée générale, comptes rendus de réunions

    Date

    1993-1995

    Cote

    267W/44

    • Contexte : 267W

    • Centres culturels et Maisons de quartier (Belfort nord,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  71. Résultat n°71

    CENTRE CULTUREL BELFORT NORD, isolation d'un pignon et pose d'un escalier : correspondance, plans, devis, factures

    Date

    1994-1997

    Cote

    259W/12

    • Contexte : 259W

    • CENTRE CULTUREL BELFORT NORD, isolation d'un pignon...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  72. Résultat n°72
  73. Résultat n°73

    CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale et conseil d'administration, documents financiers, correspondance.

    Date

    1989-1992

    Cote

    309W/108

    • Contexte : 309W

    • CAC, fonctionnement : comptes rendus d'assemblée générale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  74. Résultat n°74

    Centres socio-culturels et Maisons de quartier, financement (dont préparation budget primitif 1998) : délibérations, notes ; état des lieux par structure et synthèse : rapports

    Date

    1995-1998

    Cote

    267W/11

    • Contexte : 267W

    • Centres socio-culturels et Maisons de quartier, financement...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  75. Résultat n°75
  76. Résultat n°76

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-100 : Centre Culturel et Social des Glacis du Château - Rachat du mobilier.

    Date

    2005

    Cote

    319W/102

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  77. Résultat n°77
  78. Résultat n°78

    Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux et terrains : correspondance

    Date

    1980-1985

    Cote

    322W/78

    • Contexte : 322W

    • Centre culturel de la Pépinière, occupation des locaux...

    Producteur :

    DIRECTION DES SPORTS

  79. Résultat n°79

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-120 : Reconstruction du bâtiment associatif de la Miotte.

    Date

    2004

    Cote

    314W/404

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  80. Résultat n°80