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  1. Résultat n°1

    MAISON DU PEUPLE, fonctionnement : délibérations, règlement d'occupation par les sociétés.

    Date

    1933-1980

    Cote

    298W/6

    • Contexte : 298W

    • MAISON DU PEUPLE, fonctionnement : délibérations, règlement...

    Producteur :

    DIRECTION DES FINANCES

  2. Résultat n°2

    CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB) -Subvention de la Caisse d'Allocation Familiales (CAF) pour la construction d'un immeuble destiné au CCSRB (1965) : convention (Ville/CAF).Fonctionnement et actions (1984-2001) : convention de partenariat (ENM/CCSRB, 1994), agréments CAF (1991-1993), comptes rendus (Conseils d'Administration et Assemblées Générales, 1992-2001 / Groupe de résolution de problèmes, 1998 / Equipe opérationnelle, 2000), bilans, rapports ("Festival des Résidences, Perspectives 10ème édition 1999" / "Eléments de fonctionnement", 2000 / "Dysfonctionnement intervenant au CCSRB et plus particulièrement au secteur jeunes", 2000), rapports municipalité, communiqué de presse, articles de presse, correspondance, notes, documents de séance-N° 93-204 : Ateliers municipaux de l'ex-FOL repris par le CCRB-N° 94-236 : Rapprochement du Centre Culturel des Résidences Bellevue et de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse-N° 99-234 : Gestion et animation de l'espace rencontre au Centre Culturel et Social des Résidences Bellevue.Gestion du personnel (1984-1997) : convention (Département/CCRB, 1985), convention SNAECSO (1989), correspondance, notes, document de séance-N° 84-266 : Gestion du poste d'animateur permanent au CCRB - Modification de l'affectation d'une subvention.Financement et situation financière (1987-2001) : rapport ("Difficultés financières du CCSRB", 2001), rapports municipalité, tableaux, correspondance, notes.

    Date

    1965-2001

    Cote

    264W/235

    • Contexte : 264W

    • CENTRE CULTUREL ET SOCIAL DES RESIDENCES BELLEVUE (CCSRB)...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  3. Résultat n°3

    Equipements scolaires et culturels : recettes et dépenses prévues et réalisées.

    Date

    1969-1977

    Cote

    2W/73

    • Contexte : 2W

    • Equipements scolaires et culturels : recettes et dépenses...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME

  4. Résultat n°4

    Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : plans (avant-projet sommaire, dossier de consultation des entreprises, divers)

    Date

    1970-1999

    Cote

    366W/48

    • Contexte : 366W

    • EQUIPEMENTS DE LOISIRS
    • EQUIPEMENTS CULTURELS
    • CENTRES SOCIO-CULTURELS
    • Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Centre culturel rue de Londres : personnel, locaux (entretien, gestion, assurance), compte d'exploitation

    Date

    1972-1982

    Cote

    189W/8

    • Contexte : 189W

    • Centre culturel rue de Londres : personnel, locaux...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    Centres culturels et Maisons de quartier (CCSBN, CCRB, rue de Londres, Glacis, rue de Strasbourg, Jacques Brel, des Barres et du Mont, Pépinière) : plans

    Date

    1975-1993

    Cote

    267W/31

    • Contexte : 267W

    • Centres culturels et Maisons de quartier (CCSBN, CCRB,...

    Producteur :

    DIRECTION DE LA POLITIQUE DE LA VILLE, DE LA CITOYENNETÉ ET DE L'HABITAT

  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    Centre culturel des Glacis, travaux divers : devis, devis, pièces comptables, plans

    Date

    1975-1991

    Cote

    317W/15

    • Contexte : 317W

    • Centre culturel des Glacis, travaux divers : devis,...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI

  13. Résultat n°13

    DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES, SERVICES ET STRUCTURES CULTURELS, fonctionnement : rapports d'activités, statistiques de fréquentation, bilans, budget.

    Date

    1976-1983

    Cote

    309W/124

    • Contexte : 309W

    • DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES, SERVICES ET STRUCTURES...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE (DAC)

  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15

    CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement et actions (1977-2000) : convention de gestion (Ville/Caisse d'Allocations Familiales-CAF/Association socioculturelle des Glacis, 1979), rapports municipalité ("Soutien à l'Association Droit de cité", 1995 / "Aménagement du Rythme de Vie de l'Enfant...", 2000 / "Bilan et perspectives du lieu d'accueil parents enfants La Parentèle", 2000), agrément de la CAF (1988-1992), projet urbain (2000), comptes rendus, bilans, calendrier des animations, listes, communiqué de presse, documentation, correspondance, notes.Location et mise à disposition des locaux du Centre (1979-1997) : convention de location (Préfecture/Ville, 1979), délibération, convention de mise à disposition (Ville/Département, 1992, 1996), conventions d'utilisation précaire (1984), rapport, pièces comptables, correspondance, notes, document de séance-N° 92-237 : Service de Protection Maternelle et Infantile géré par le Département - Convention de location des locaux.Financement et situation financière (1993-2000) : rapport municipalité, rapports financiers, fiches budgétaires, tableau de subvention, certificat de subvention, inventaire immobilier, compte d'exploitation, convention aide au projet Abordage (1997), correspondance, notes, documents de séance-N° 94-234 : Subvention exceptionnelle au Centre Social des Glacis du Château-N° 97-219 : Contrat de Ville 1997 - Convention d'aide au développement des activités du Centre Social des Glacis du Château entre la Ville de Belfort et le Centre Social des Glacis du Château - Modifications à intervenir.

    Date

    1977-2000

    Cote

    264W/231

    • Contexte : 264W

    • CENTRE SOCIOCULTUREL DES GLACIS DU CHÂTEAU -Fonctionnement...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20