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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier des ouvrages exécutés (plans, fiches techniques par lot) (dont CD-Rom)

    Date

    2008

    Cote

    367W/18

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibération du CM 06-82 du 2 juin 2006 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges – Adoption de l’avant-projet définitif –Autorisation de signer les marchés de travaux – Avenant n’1 au marché de maîtrise d’œuvre », dossier marché (règlement de la consultation, rapport de présentation, procès-verbal d’ouverture des plis, avis de la commission d'appel d'offres), dossier des entreprises retenues (actes d’engagement, CCAP, additif aux CCAP, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, pièces annexes : déclaration du candidat, références, certificats), dossier marché d’assurance (acte d’engagement, règlement de la consultation, cahier des charges, pièces annexes), accusés de réception de notification de marché (notification n°1 : lots 1 à 16 et assurance, n°2 : lots 1 à 4 et 12, n°3 : lot 1), dossier avenant n°1 (rapport de présentation, avenant par lot (2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16), procès-verbaux de la commission d’appel d’offres, délibération du conseil municipal 07-92 du 6 juillet 2007 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports annexée dans le quartier des Forges à Belfort – Avenants aux marchés de travaux des lots 2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16 »)

    Date

    2006-2007

    Cote

    367W/17

    • Contexte : 367W

    • Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI

  7. Résultat n°7

    CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N° 06-52 : Maison de quartier des Glacis du Château - Conventionnement.

    Date

    2006

    Cote

    319W/317

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MARS 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10

    CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N° 05-100 : Centre Culturel et Social des Glacis du Château - Rachat du mobilier.

    Date

    2005

    Cote

    319W/102

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  11. Résultat n°11

    CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N° 05-64 : Réalisation d'une maison de quartier et d'une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges - Marché de maîtrise d'œuvre.

    Date

    2005

    Cote

    319W/65

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N° 05-25 : Contrat de Ville 2005 - Centre Culturel et Social Belfort Nord - Rénovation et extension de l'espace Jeunes - Adoption du programme de travaux - Subventions.

    Date

    2005

    Cote

    319W/25

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 4 FEVRIER 2005 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N° 04-263 : Subvention complémentaire aux centres sociaux et maisons de quartiers "Accueil des groupes d'habitants".

    Date

    2004

    Cote

    314W/551

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 9 DECEMBRE 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N° 04-120 : Reconstruction du bâtiment associatif de la Miotte.

    Date

    2004

    Cote

    314W/404

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-169 : Projet de réalisation d'une Maison de Quartier et d'une salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges - Adoption du programme.

    Date

    2004

    Cote

    314W/455

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  16. Résultat n°16

    CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de séance-N° 03-31 : Projet d'extension du Centre Culturel et Social des Barres et du Mont.

    Date

    2003

    Cote

    314W/32

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 20 FEVRIER 2003 : document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  17. Résultat n°17

    Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier des Glacis du Château, compte rendu d'assemblée générale du 12 mai 2001 du Centre culturel et social des Glacis

    Date

    2001-2003

    Cote

    342W/4

    • Contexte : 342W

    • Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier...

    Producteur :

    DIRECTION DE L'URBANISME
     

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier d'appel d'offres, marché, correspondance, avenant au marché de travaux et à la convention de maîtrise d'oeuvre, dossier règlements

    Date

    2000-2002

    Cote

    335W/1

    • Contexte : 335W

    • Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier...

    Producteur :

    PATRIMOINE BÂTI