EQUIPEMENT SOCIO CULTUREL - Recherche

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Résultat n°1
- Centre de Développement et d'Animation Concertée (CDAC), création et fonctionnement : brochures ("1960-1974, pourquoi le CDEP puis le CDAC ?", "La Tour 41, centre d'animation culturelle 1972-1981 : un bail de neuf ans pour quoi faire ?", "Le CDAC à travers la presse... une contribution à l'histoire de la vie culturelle belfortaine ! 1974-1986"), coupure de presse relative à Michel Legrand (1975-2009)- 1er FIMU, communication : coupure de presse, lettres du Maire et du Directeur de l'Université de Technologie de Sevenans présentant la manifestation, communiqué de presse comportant le plan de la vieille-ville avec la localisation des concerts (1987)- La Foi du charbonnier / Marguerite Gentzbittel, Paris : éditions du Seuil, DL 1997 - A206

Date

1975-2009

Cote

1Z/120
- Contexte : 1Z - Pièces isolées et petits fonds
- - Centre de Développement et d'Animation Concertée...
Producteur :

PRODUCTEURS DIVERS
Résultat n°2
Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier des ouvrages exécutés (plans, fiches techniques par lot) (dont CD-Rom)

Date

2008

Cote

367W/18
- Contexte : 367W
- Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°3
Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibération du CM 06-82 du 2 juin 2006 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports polyvalente dans le quartier des Forges – Adoption de l’avant-projet définitif –Autorisation de signer les marchés de travaux – Avenant n’1 au marché de maîtrise d’œuvre », dossier marché (règlement de la consultation, rapport de présentation, procès-verbal d’ouverture des plis, avis de la commission d'appel d'offres), dossier des entreprises retenues (actes d’engagement, CCAP, additif aux CCAP, CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, pièces annexes : déclaration du candidat, références, certificats), dossier marché d’assurance (acte d’engagement, règlement de la consultation, cahier des charges, pièces annexes), accusés de réception de notification de marché (notification n°1 : lots 1 à 16 et assurance, n°2 : lots 1 à 4 et 12, n°3 : lot 1), dossier avenant n°1 (rapport de présentation, avenant par lot (2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16), procès-verbaux de la commission d’appel d’offres, délibération du conseil municipal 07-92 du 6 juillet 2007 « réalisation d’une maison de quartier et d’une salle de sports annexée dans le quartier des Forges à Belfort – Avenants aux marchés de travaux des lots 2, 3, 4, 6, 8, 10, 15 et 16 »)

Date

2006-2007

Cote

367W/17
- Contexte : 367W
- Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°4
Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : délibérations du Conseil municipal 03-90 du 25 avril 2003 et 03-207 du 26 septembre 2003 sur le mandat de maîtrise d’ouvrage à la SODEB, dossiers programme, esquisse, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, et projet ou dossier de consultation des entreprises (CCTP, DPGF, plans), étude de sol (rapport d’étude géotechnique), rapport amiante

Date

2003-2006

Cote

367W/16
- Contexte : 367W
- Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°5
Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier de réception des travaux (réserves, procès-verbal de levée de réserves et de réception), décomptes généraux des entreprises, de l’architecte et du maître d’ouvrage, bilan de clôture, projet de délibération du Conseil municipal sur le bilan de l’opération 2007-2010

Date

2007-2010

Cote

367W/15
- Contexte : 367W
- Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°6
Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier de consultation des entreprises pour les lots 1 à 16 (CCTP, décomposition du prix global et forfaitaire, notice acoustique, plans), accusés de réception de notification d’intempéries, correspondance relative à la comptabilité et au versement d’une subvention, bilan financier

Date

2004-2008

Cote

367W/14
- Contexte : 367W
- Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°7
Restructuration de la halle de la caserne de pompiers et transformation en maison de quartier et salle de sport polyvalente annexée dans le quartier des Forges : dossier maîtrise d’œuvre (dossier marché : acte d’engagement, CCAP, notifications diverses dont notification pour avenant n°1 au marché de maîtrise d’oeuvre), rapports APAVE (rapport amiante, rapports de l’examen du dossier avant-projet sommaire et avant-projet définitif), historique de l’opération, notes de service, correspondance y compris avec le maître d’œuvre, comptes-rendus de réunions, articles de presse, photographies

Date

2004-2009

Cote

367W/13
- Contexte : 367W
- Restructuration de la halle de la caserne de pompiers...
Producteur :

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES (DGST) / DIRECTION DU PATRIMOINE BATI, DE L'ESPACE PUBLIC ET DES MOBILITÉS / PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°8
Maison de quartier Jean Jaurès, réalisation de travaux : notes de service, correspondance, facture et devis, photographies

Date

1995-2002

Cote

366W/55
- Contexte : 366W
- EQUIPEMENTS DE LOISIRS
- EQUIPEMENTS CULTURELS
- MAISONS DE QUARTIERS
- Maison de quartier Jean Jaurès, réalisation de travaux...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°9
Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : arrêté du Maire et convention de contrôle technique, de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, notes chiffrées pour travaux supplémentaires, dossier paiement pour les lots 1à 14 (accusés de réception de notification de marché, procès-verbaux de levée de réserves, procès-verbaux de réception des travaux, décompte général et définitif) et pour maîtrise d'oeuvre

Date

1998-2000

Cote

366W/54
- Contexte : 366W
- EQUIPEMENTS DE LOISIRS
- EQUIPEMENTS CULTURELS
- CENTRES SOCIO-CULTURELS
- Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°10
Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avenants aux marchés concernant la maîtrise d'oeuvre (avenant n°1 de fixation du forfait définitif et du coût prévisionnel des travaux, avenant n°2 de fixation du coût de réalisation des travaux : délibération, avenant, rapport de présentation, décompte général définitif, accusés de réception de l'avenant)

Date

1999-2001

Cote

366W/53
- Contexte : 366W
- EQUIPEMENTS DE LOISIRS
- EQUIPEMENTS CULTURELS
- CENTRES SOCIO-CULTURELS
- Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°11
Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : dossier suivi de chantier (déclaration préalable du chantier, plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé, comptes-rendus d'inspection commune, correspondance, notes de service, comptes-rendus de réunions)

Date

1998-2000

Cote

366W/52
- Contexte : 366W
- EQUIPEMENTS DE LOISIRS
- EQUIPEMENTS CULTURELS
- CENTRES SOCIO-CULTURELS
- Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°12
Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avenant n°1 aux marchés de travaux (avis de la commission d'appel d'offres pour la passation d'avenants, délibération du Conseil municipal 99-121 du 2 juillet 1999, avenants signés par les entreprises pour les lots 1 à 5, 10, 12 à 14°

Date

1999

Cote

366W/51
- Contexte : 366W
- EQUIPEMENTS DE LOISIRS
- EQUIPEMENTS CULTURELS
- CENTRES SOCIO-CULTURELS
- Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°13
Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : marché de maîtrise d'oeuvre (délibération du Conseil municipal du 20 décembre 1996 de lancement d'une procédure de consultation, règlement de la consultation, programme de la maîtrise d'oeuvre, acte d'engagement, CCAP, répartition des honoraires, déclarations et attestations, procès-verbal des candidatures, accusé de réception de notification de marché, rapport de présentation)

Date

1998

Cote

366W/50
- Contexte : 366W
- EQUIPEMENTS DE LOISIRS
- EQUIPEMENTS CULTURELS
- CENTRES SOCIO-CULTURELS
- Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°14
Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : avant-projet sommaire (descriptif, estimations, plans), délibération du Conseil municipal du 10 juillet 1998 sur l'approbation de l'avant-projet et l'autorisation de traiter, règlements de la consultation, arrêté du Maire du 27 novembre 1998 sur la conclusion d'un marché négocié suite à un appel d'offres infructueux, rapports et procès-verbaux de la commission d'appel d'offres, rapport de présentation, dossiers des entreprises pour les lots 1 à 14 (actes d'engagement, CCAP, CCTP, détails quantitatifs estimatifs, déclarations et attestations)

Date

1998

Cote

366W/49
- Contexte : 366W
- EQUIPEMENTS DE LOISIRS
- EQUIPEMENTS CULTURELS
- CENTRES SOCIO-CULTURELS
- Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°15
Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : plans (avant-projet sommaire, dossier de consultation des entreprises, divers)

Date

1970-1999

Cote

366W/48
- Contexte : 366W
- EQUIPEMENTS DE LOISIRS
- EQUIPEMENTS CULTURELS
- CENTRES SOCIO-CULTURELS
- Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°16
Centre culturel et social des Résidences Bellevue, restructuration : permis de construire (formulaire et pièces annexes, plans et documents graphiques)

Date

1998

Cote

366W/47
- Contexte : 366W
- EQUIPEMENTS DE LOISIRS
- EQUIPEMENTS CULTURELS
- CENTRES SOCIO-CULTURELS
- Centre culturel et social des Résidences Bellevue,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°17
Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews d'habitants), compte rendu d'assemblée générale du 27 février 1999 du Centre culturel et social des Résidences Bellevue, candidature d'Alter Ego Architectes pour une opération immobilière dans le secteur Baudin-Luxembourg-Bruxelles

Date

1999-2002

Cote

342W/5
- Contexte : 342W
- Les Résidences : "La vie aux Résidences" (interviews...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°18
Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier des Glacis du Château, compte rendu d'assemblée générale du 12 mai 2001 du Centre culturel et social des Glacis

Date

2001-2003

Cote

342W/4
- Contexte : 342W
- Les Glacis : étude de renouvellement urbain du quartier...
Producteur :

DIRECTION DE L'URBANISME
Résultat n°19
Centre culturel rue de Londres, restructuration : correspondance, notes de service, délibérations du Conseil municipal, plans

Date

2000-2002

Cote

335W/2
- Contexte : 335W
- Centre culturel rue de Londres, restructuration : correspondance,...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI
Résultat n°20
Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier d'appel d'offres, marché, correspondance, avenant au marché de travaux et à la convention de maîtrise d'oeuvre, dossier règlements

Date

2000-2002

Cote

335W/1
- Contexte : 335W
- Centre culturel rue de Londres, restructuration : dossier...
Producteur :

PATRIMOINE BÂTI

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