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  1. Résultat n°1

    CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de séance-N° 03-195 : Centre de Congrès ATRIA - Bilan d'exploitation 2002.

    Date

    2003

    Cote

    314W/201

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 26 SEPTEMBRE 2003 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  2. Résultat n°2

    CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de séance-N° 04-164 : Centre de Congrès ATRIA - Bilan d'exploitation 2003.

    Date

    2004

    Cote

    314W/450

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 1er OCTOBRE 2004 :document de...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  3. Résultat n°3

    CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N° 04-65 : Exploitation d'un petit train touristique - Désignation de l'exploitant.

    Date

    2004

    Cote

    314W/356

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 7 MAI 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  4. Résultat n°4

    CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N° 03-55 : Exploitation d'un petit train touristique - Désignation de l'exploitant.

    Date

    2003

    Cote

    314W/57

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2003 : document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  5. Résultat n°5

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture : plaquettes, documentation, plans (Quartier de l'Espérance)

    Date

    1990

    Cote

    248W/36

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Concours d'architecture :...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission Technique et de la Cellule de suivi : comptes rendus, statuts (SEMES), esquisses et plans (Architecte BOUCHEZ), documentation, notes (Ville, AUTB, GEC Ingénierie)

    Date

    1990

    Cote

    248W/39

    • Contexte : 248W

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Réunions de la Commission...

    Producteur :

    DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES (DGS)

  8. Résultat n°8

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR : assignation devant le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Lure, jugement (TGI de Lure, 1998), mémoires, pièces comptables, notes, correspondance (WEHR, POZZI, Cabinet GMS, Ville)

    Date

    1995-1999

    Cote

    14Z/50

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Contentieux SEMES / WEHR...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  9. Résultat n°9

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : plans

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/37

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11
  12. Résultat n°12

    CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N° 04-33 : Petit train touristique - Procédure de délégation de service public.

    Date

    2004

    Cote

    314W/323

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 13 MARS 2004 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  13. Résultat n°13

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de Communication et d'Echange : CCTP (Entreprise POZZI, lots 2 à 29)

    Date

    1992-1993

    Cote

    14Z/35

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Construction du Centre de...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS

  14. Résultat n°14

    CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N° 03-160 : Développement touristique de Belfort - Acquisition d'un petit train touristique.

    Date

    2003

    Cote

    314W/164

    • Contexte : 314W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JUILLET 2003 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N° 06-143 : Centre de Congrès ATRIA - Bilan d'exploitation 2005.

    Date

    2006

    Cote

    319W/411

    • Contexte : 319W

    • CONSEIL MUNICIPAL DU 6 OCTOBRE 2006 :document de séance-N°...

    Producteur :

    SERVICE DES ASSEMBLÉES - COURRIER - ACCUEIL

  20. Résultat n°20

    CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des sociétés sous-traitantes de l'Entreprise POZZI : annexes et avenants à l'acte d'engagement (lots 2 à 29), tableaux récapitulatifs

    Date

    1993-1995

    Cote

    14Z/43

    • Contexte : 14Z - Société d'économie mixte de l'Espérance (SEMES)

    • CENTRE DE CONGRES ATRIA - Agrément de paiement des...

    Producteur :

    PRODUCTEURS DIVERS